LÉGITIMATION DANS LE DROIT CLASSIQUE

Cette hypothèse en comprend plusieurs : 1° l’un des conjoints, Romain, s’est trompé sur la nationalité de son conjoint qu’il a cru Romain comme lui et qui n’était que Latin ou pérégrin. Ici le conjoint romain avait rintention évidente de contracter les justœ nupiiœ;^’^ un Latin a par erreur épousé une pérégrine qu’il croyait Latine ou Romaine, ou bien c’est une Latine qui épouse un pérégrin qu’elle croit Latin. Ici le conjoint trompé savait bien qu’il ne contractait pas les justœ nuptiœ. Mais, se croyant dans le cas prévu par la loi Ælia Sentia, il devait compter sur la causœ probatio pour transformer son union en justœ nuptiœ ; 3° enfin, un Romain ou une Romaine, ignorant sa propre nationalité, épouse un conjoint, soit Latin, soit pérégrin, selon que lui-même se croit Latin ou pérégrin. Ici encore le conjoint trompé sait bien qu’il ne contracte pas les justœ nuptiœ. Mais, connaissant sa qualité de Romain, il eût voulu sans doute un conjoint Romain. Pour tous ces cas, un ou plusieurs sénatus-consultes décrdèrent que la survenance d’un enfant jointe à la preuve de l’erreur emporterait acquisition du droit de cité pour l’époux non Romain, pour tous les deux et pour l’enfant, s’il y availlieu (page 94, note 3), que du même coup le mariage se transformerait en justœ nuptiœ, ei que l’enfant tomberaitsous la puissance paternelle (I). Toutefois, si le père était déditice, le caractère ineffaçable de cette infériorité l’empêcherait de devenir citoyen Romain et d’acquérir la puissance. Mais cette puissance lui serait acquise, si c’était la mère seulement qui fût déditice : nous rencontrons donc ici une singularité, la puissance paternelle existant là où les justœ nuptiœ sont impossibles (2).

(1) Il ne faut pas confondre Y erroris causœ p^^obatio divec \di causœ probatio , En effet, Yerroris causœ probatio n’implique ni la présence de sept témoins au mariage ni l’âge d’un an atteint par l’enfant. En outre, la causai probatio ne s’applique pas quand l’Lin des époux ou à plus forte raison quand tous les deux sont pérégrins. Il est évident, du reste, qu^^en présentant la causœ probatio et Yerroi is causœ probatio comme des modes d’acquisition de la puissance paternelle, je suppose le père encore vivant ; mais alors même qu’elles n’interviennent qu’après sa mort, elles ont pour résultat de faire réputer l’enfant issu ex justis nuptUsj et en conséquence il arrive comme à l’hérédité paternelle (n*"® 339 et 420 in fÎ7ie).

(2) Sous Justinien la causœ probatio et Verroins causœ p7^obatio ont disparu, puisqu’il n’est plus du tout question de Latins Juniens et fort peu de mariage du droit des gens. Mais on concevrait encore l’acquisition de la puissance paternelle par des barbares qui l’obtiendraient de l’empereur avec la concession du droit de cité pour eux et leur famille.