III. DE LA TUTELLE LÉGITIME

Lib. I, lit. XV, De légitima adgnatorum tutela, pr. — Quibus autem testamento lutor datus non sit, bis ex lege Duodecim Tabularum adgnati sunt tutores, qui vocanlurlegitimi (Gaius, I, § *15o).

§ 2. Quod aulem lex ab inteslato vocat ad tutelam adgnatoSj, non banc habet significationem, si omnino non fecerit testamenlum is qui poterat tutores dare, sed si, quantum ad tutelam pertinet, intestatus decesserit ; quod tune quoque accidere inlelligilur, quum îs qui datus est tutor, vivo teslutore decesserit.

Lib. 1, tit. XVI, De capitis deminutione, § 7. — Quum autem ad adgnatos tutela pertineat, non simul ad omnes pertinet, sed ad eos tantum qui proximiore (t) gradu sunt, vel, si plures ejusdem gradus sunt, ad omnes : velut si plures fratres sunt qui unum gradum obtinent, ideoque pariter ad tutelam vocantur.

DES AGTSATS ET DES gentues .

Ceux qui n’ont pas l'eçu de tuteurs testamentaires sont, d’après la loi des Douze Tables, sous la tutelle de leurs agnats, et ceux-ci sont appelés tuteurs légitimes.

Mais la loi, en appelant les agnats à la tutelle ab intestat, ne suppose pas absolument que celui qui pouvait donner des tuteurs n’a pas testé; elle le suppose mort intestat quant à la tutelle; ce qui s’entend aussi du cas où le tuteur désigné est mort du vivant du testateur.

Mais lorsque la tutelle appartient aux agnats, elle ne leur appartient pas à tous ensemble, mais seulement à ceux du degré le plus proche, et, s’il y en a plusieurs à ce degré, à tous ceux-là ; par exemple, si le pupille a plusieurs frères, tous étant au môme degré, tous sont appelés ensemble à la tutelle.

130. Les tutelles déférées par la loi sont toutes fondées sur la vocation du tuteur à la succession légitime du pupille. On applique ce principe : Ubi est emolumentum successionis ,ibi et omis tutelœ debet (pr. , De leg. tut., Inst., I, 17). Et ce principe lui-même s’explique par cette considération que la bonne administration du patrimoine du pupille intéresse tout particulièrement les personnes qui peuvent d’un jour à l’autre être appelées à recueillir son héritage (L. 1 pr.. De leg. tut., XXVI, 4). Il y a donc ici communauté d’intérêt entre le pupille et le tuteur.

La tutelle légitime des agnats, expressément {gwo'palarn) consacrée par les Douze Tables (Ulp., XI § 3), présente ce caractère particulier de ne jamais appartenir qu’à un ingénu comme aussi de

(1) Ce comparatif, formé du superlatif est un véritable barbarisme.

On le retrouve pourtant dans beaucoup d’autres textes (notamment -L. 3 § 9, De leg. tut. y XXVl^ 4).