TUTELLE LÉGITIME DES AGNATS

tant qu’il vit, il conserve, avec l’espoir du retour, l’espoir delà succession (L. 1 § 2, De legit. tut.).

Toutefois la corrélation entre la vocation hérédilaire et la charge de la tutelle cesse forcément dans certains cas. Notamment si au plus proche degré d’agnation se trouve une femme, c’est bien elle qui est appelée à la succession ; mais la tutelle, charge exclusivement réservée aux hommes, n appartient qu’aux agnats mâles du même degré ou du degré subséquent (L. 2 § 2, legit. tut.). Dans Te droit de Justinien, la même décision s’applique sans nul doute lorsque le plus proche agnat ou l’un des plus proches est un mineur de 25 ans (§ 13, De excus., I, 23).

Postérieurement à la rédaction, des Inslitutes, la novelle H8 ayant supprimé la succession des agnats, supprima aussi leur tutelle (n°470) (1). Mais dans le nouveau système de succession qu’elle établit, système fondé sur la parenté naturelle, elle conserva le principe ancien d’après lequel la qualité d’héritier présomptif emportait vocation à la tutelle; de sorte que, dans le dernier état du droit, la tutelle légitime des agnats se trouve remplacée par la tutelle légitime des cognats. Les femmes toutefois restent exclues de celte tutelle, à l’exception de la mère et de la grand’mère, pour qui elle constitue, non pas une obligation, mais une faculté subordonnée à deux conditions qui seront indiquées plus loin (n. 137).

132. A défaut d’agnats, il paraît bien probable que la loi des Douze Tables déférait la tutelle aux gentiles (n. 96). Trois textes donnent à cette conjecture une vraisemblance qui touche à la certitude : d° Gaius (III, § 17) nous apprend qu’en l’absence d’agnats les gentiles étaient appelés à la succession, ce qui, par application de la règle wôe emolumentum successionis, etc., devait leur imposer la tutelle. Gela est d’autant plus probable que dans le même texte Gaius renvoie, quant à la nature de la gentilitas, aux explications contenues dans son premier commentaire. Ces explications nous manquent : mais on ne voit guère à quelle occasion l’auteur les aurait données, si ce n’est à propos de la tutelle ; et, en effet, le manuscrit du premier commentaire présente une lacune assez consi-

(1) Gaius nous apprend qu’une îex Claudia, c’est-à-dire probablement un sénatus-consulte rendu sous Claude, avait déjà supprimé la tutelle des agnats à l’égard des femmes pubères ou impubères (Gaius, I, § 15'). Mais l’empereur Constantin rétablit, quant aux femmes impubères, la règle ancienne, ne trouvant sans doute aucune raison sérieuse pour faire une différence aussi grave enti’e les pupilles de Tun ou de l’aume sexe (L. 3, G., De leg. tut., V, 30).

dérable entre le § 164 qui termine l’exposé de la tutelle des agnats etle§ 165 qui traite de la tutelle des patrons ; 2" il est certain qu’à défaut d’agnats, la loi des Douze Tables déférait la curatelle des fous aux gentües (tab. V, n° 5). Donc, par analogie, les gentiles devaient aussi, en matière de tutelle, prendre la place des agnats qui manquaient; 3" enfin, une laudatio funeüjds qui parait remonter au siècle d’Auguste prouve que la tutelle des gentiles était admise à l’égard des femmes pubères, et dès lors, pour douter qu’elle s’appliquât aussiaux pupilles, il faudraitcommencer par démontrer que les Romains eurent deux systèmes de tutelle différents, l’un pour les pupilles, l’autre pour les femmes pubères (1).