‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1° d'une table générale des textes des Institutes, 2° d'une table alphabétique des matières, 3° d'une table des textes littéraires indiqués ou expliqués (Tome 1) (volume 3)Chapitre 88 sur 325 · ASCENDANTS · texte numérisé non relu

ASCENDANTS

Lib. I, tit. XIX, De fiduciaria iutela, pr. — Est et alia tufela quæ fiduciaria appellatur; nam si parens fliium vel filiam, nepotem vel nep tem, vel deinceps, impubères manumiserit (t ), Jegitimam nanciscitur tutelam : quo defuncto, si liberi virilis sexus ei exstant,fiduciarii tutores filiorum suojum, vel fratris vel sororis, et ceterorum, efficiuntur. Alqui palrono legitirno tutore

II y a aussi une tutelle qu’on appelle fiduciaire; en effet, si un père de famille émancipe avant leur puberté son fils ou sa fille, son petitfils ou sa pelile-fille ou des descendants plus éloignés, il devient leur tuteur légitime ; et, lui mort, s’il laisse d’autres descendants du sexe masculin, ils deviennent tuteurs fiduciaires de leurs enfants, de leur frère ou de leur sœur ou des autres.

(1) Cette expression, qui se réfère aiwc anciennes formes de l’émancipation et spécialement au cas où le père faisait lui-même l’affranchissement final, n'est plus exacte sous Justinien.

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