ENFANTS A LEUR MÈRE

Lib. III, tit. iv. De senatusconsulto Orphitiano, pr. — Per contrarium autem, ut liberi ad bona matrum intestatarum admittantur, sen a lus-co ns ul to Orphitiano, Orpbito et Rufo consulibus, effectuai est, quod latum est divi Marci temporibus; et, data est tara lilio quamfîliæ légitima hérédités, etiamsi alieno juri subjecti sunt, et præferuntur consanguineis et adgnatis defunclæ mat rs § 1 . — Sed quum ex hoc senatusconsulto nepotes ad aviæ successionem legitimo jure non vocabantur, postea hoc constitutionibus principalibus emendatum est, ut, ad similitudinem fdiorum filiaruinque, et nepotes et neptes vocentur.

Réciproquement, que les enfants soient admis aux biens de leur mère morte sans testament, c’est ce que décida le sénatus-consulte Orphitien, rendu sous le consulat d’Orpliilus et de Rufus, à l’époque de Marc-Aurèle. L’hérédité légitime fut donnée soit au fils, soit à la fille, môme alicni juris ; et on les préfère aux consanguins et aux agnats de leur mère.

Mais, le sénatus-consulte n’ayant pas appelé les petits-enfants à la succession légitime de leur aïeule, ceci fut corrigé plus tard par des con sti Lulions impériales, et, à l’exemple des fils et des fdles, les petits-fils et petites-filles furent appelés.

(1) Une loi d’IIonorius et de Tliéodose le jeune, qui concède à tous le jus liberorum, pourrait faire croire que Justinien n’eut pas besoin d’inxrover ici L. 1, C., De jur. lib.). Mais ce texte n’est probablement qu’un lambeau de la constition qui abrogea laportion des lois caducaires relative à la capacité respective des époux en matière de libéralités testamentaires (L. 2, C., De inf. ccel. pœn., VIII, 58).

(2) Aux termes d’une loi de Théodose II et de Valentinien III, la mère qui se remarié après la mort de son fils perd, au prolit des frères et sœurs consanguins de ce dernier, la nue propriété desbiens que le défunttenait de son père (L. 5, C., Ad set. Tért.,\l, 56).

DES HÉRÉDITÉS LÉGITIMES

§ 3. — Novissime sciendum est etiam illos liberos qui vulgo quæsiti sunt, ad matris lieredilatem ex hoc senatusconsullo admitti.

Enfin il faut savoir que d’après le sénatus-eonsulte les enfants vulgo quæsiti eux-mêmes sont admis à l’hérédité maternelle.

436. Le sénatus-eonsulte Orphitien ne fut vraiment que la conséquence et le complément du précédent. Le droit déjà donné à la mère sur la succession de ses enfants, il l’accorda aux enfants sur la succession de leur mère et le leur accorda même plus large en ce qu’il n’exigea pas d’eux la condition du jus liber or um. Deux propositions résumeront la doctrine introduite par le sénatus-eonsulte : 1° tous les enfants au premier degré, sui juris ou alieni juris (1), légitimes ou naturels, même vulgo concepti (2), pourvu qu’ils soient citoyens romains et ingénus (3), succèdent à leur mère ingénue ou affranchie (pr. et § 3 sup., — L. 1 pr., Ad set. Tertull. — Paul, IV, 10 §§ 2 et 3); 2° ils excluent tous les héritiers appelés par l’ancien droit civil, mais eux seuls, c’est-à-dire les agnats, y compris les consanguins eux-mêmes, le patron et le père émancipateur (pr. sup. — L. 1 § 9, Ad set. Tertull.).

Sur trois points les règles contenues dans ces deux propositions furent modifiées : 1° le sénatus-eonsulte n’innovait pas à l’égard des descendants du second degré ou d’un degré ultérieur. Or la constitution déjà citée (n° 421) par laquelle Valentinien, Théodose et Arcadius admirent les petits-enfants par les femmes à la succession de leur ascendant mâle, déféra aussi la succession d’une grand’môre ou arrière-grand’mère à ses petits-enfants ou arrière-petits-enfants, mais sous la déduction d’un quarten faveur des agnats(L.4, G. Th., De leg. hered.,Y, 1. — L. 9, G., De suis et leg., VI, 55). Justinien leur donna l’hérédité

(1) Si Fenfant est in potestate, le droit commun du Bas-Empire attribue au père l’usufruit de la succession. S’il est sui juris, les empereurs Théodose et Valentinien donnent au père l’usufruit d’une part virile (L. 3, C., De bon . mat., VI, 60).

(2) Par une exception étrange dans une législation qui admet en tous les cas la certitude de la maternité, Justinien décida que les vulgo coneepli issus d’une mère illustris ne lui succéderaient jamais, ni par testament, ni ab intestat (L. 5, C., Ad set. Orphit ., IV, 57).

(3) Il peut arriver qu’une femme esclave, à qui la liberté fidéicommissaire a été laissée, accouche avant d’avoir été affranchie. En ce cas, s’il y a eu mora de la part du grevé de fidéicommis, elle est réputée mettre au monde un ingénu. Donc, outre elle et l’enfant il y a lieu au droit de succession réciproque étabfi par les sénatusconsultes Orphitien et Tertullien. Telle est la décision de Justinien (L. 6, Ci., Ad set. Orph.); mais on ne voit pas pourquoi il présente la question comme controversée, car elle avait déjà été résolue en ce sens par Septime-Sévère et Caracalla (L. 1 § 3, Acl set . Tertull.).

tout entière et étendit le même droit aux descendants plus éloignés (L. 12, G., De suis et leg.') ; 2° l’enfant né en esclavage, quoique ayant une mère certaine, ne lui succédait pas d’après le sénatus-consulte. Sous Justinien, il lui succède sous la condition d’avoir été affranchi avant l’ouverture de la succession (Inst., § 10 , De grad. cogn ., III, 6); 3° il résultait du sénatus-consulte que si la défunte laissait tout ensemble sa mère, des consanguins et un enfant, ce dernier, excluant les consanguins, excluait aussi la mère par voie de conséquence (L. 1, Ad set. Orph .). Mais le concours s’établissant directement entre la mère et l’enfant de la défunte, il y avait partage entre eux, l’une s’appuyant sur le sénatus-consulte Tertullien, l’autre sur le sénatus-consulte Orphitien. J’ai déjà dit (n°434) que des constitutions impériales attribuèrent absolument la préférence à l’enfant (Inst.,§ 3, 2° pli.. De set. Tertull. , IV, 3).