OU AU QUADRUPLE
Lib. IV, tit. vi. De actionibus , § 21. — Omnes autem actiones vel in simplum conceptæ sunt, vel in duplum, vel in triplum, vel in quadruplum, ulterius autem nul la aefio extenditur.
§ 22. — In simplum agitur : veluti ex stipulatione, ex mutuo, ex empto vendito, locato conducto, mandato, et denique ex aliis compluribus causis.
§ 23. — In duplum agimus : veluti furti nec manifesti, damni, injuriæ ex lege Aquilia, depositi ex quibusdam casibus ; item servi corrupti, quæ competit in eum cujus hortatu eonsiliove servus alienus fugerit, aut conlumax adversus domi num factus est aut luxuriosé vivere cœperit, aut denique quolibet modo deterior factus sit : in qua actione etiam earuni rerum quas fugiendo servus abslulit, æstimatio deducitur. Item ex legato quod vcnerabilibus locis relictum est, secundum ea quæ supra diximus.
§ 24. — Tripli vero, quum quidam majorent veræ æstimationis (l) quantitatem in libello conventionis inseruit, ut ex hac causa viatores, id est, exsecutores litium, ampliorem summam sportularum nomine exegerint : tune enim id quod propter eorum causam damnum passus
Toutes les actions se donnent au simple, au double, au triple ou au quadruple, mais aucune ne va au delà.
On agit au simple, par exemple, en vertu d’une stipulation, d’un mutuum, d’une vente, d’un louage, d’un mandat, et en un mot, dans une multitude de cas.
Nous demandons le double, par exemple, dans l’action furti nec manifesti, dans celle de la loi Aquilia et parfois dans celle de dépôt.
Telle est aussi l’action servi corrupti donnée contre celui dont les exhortations et les conseils ont poussé l’esclave d’autrui à s’enfuir, à se révolter contre son maître, à mener une vie déréglée, en un mot l’ont rendu pire. Dans cette action.
Ton tient compte de la valeur des choses que l’esclave a volées en s’enfuyant. Telle est encore, ainsi que nous l’avons dit précédemment, l’action fondée sur un legs laissé à des lieux vénérables.
L’action est au triple lorsque, dans la requête à lin de poursuite, le demandeur a exagéré le montant de la demande, de telle sorte que le viator ou exécuteur des jugements reçoive, à titre de salaire, une somme plus forte. Alors, en effet, le défendeur doit obtenir du demandeur le
(1) On remarquera cet hellénisme. Quand Justinien innove, la forme s’en ressent presque toujours.
fuerit mis, in triplum ni) actore consequetur, ut in hoc triplo et simplum, in quo damnum passus est, connumeretur. Quod nostra constitutio induxit, quaï in nostro codice fulget, ex qua dubio procul est ex loge condictitiam emanare.
§ 25. — Quadrupli, veluti furti manifesti; item de eo quod metus causa factum si t , d (‘que ea pecunia quæ in hoc dala sit, ut is cui datur calumniæ causa negotium alicui faceret, vel non faceret. Item ex loge coinlictitia nostra constitulione oritur, in quadruplum condemnationem imponens iis exsecutoribus litium qui contra constitutionis normam a reis quidquam exegerint.
§ 26. — Sed furti quidem nec manifesti actio, et servi corrupti, a céleris de quibus simul locutisumus eo differunt, quod hæ actiones omnimodo dupli sunt : at illæ, id est, damni injuriæ ex lege Aquilia et interdum depositi, infitiatione duplicantur, in confitentem autem in simplum dantur. Sed ilia qua7* de iis competit quæ relicla venerabilibus loris sunt, non solum infitiatione duplicatur, sed etiam si distulerit relie! i solutionem usquequo jussu magistratuum nostrorum convcniatur; in confitentem vero, et ante* quain jussu magist rat mim conveniatur solventem, simpli reddilur.
§ 27. — Jfem actio de eo quod metus causa factum sit, a ce loris de quibus simul locuti sumus eo dif-
tripledu dommage ainsi causé ; mais dans ce triple est compris le simple, c’est-à-dire le montant du dommage lui-même. Ainsi avons-nous décidé par une constitution qui brille clans notre code, et d’où, sans aucun doute, dérive une condictio exlege.
Sont au quadruple, par exemple, les actions furti manifesti et quod metus causa, et celle qui résulte do.
ce que l’on a donné de l’argent à un tiers, soit pour faire un procès à quelqu’un, soit pour ne pas en faire. De môme une condictio ex loge, créée par notre constitution, prononce une condamnation au quadruple contre l’exécuteur des sentences qui a exigé d’un défendeur plus que ne le permet notre constitution.
Mais les actions furti nec manifesti et servi corrupti sont toujours au double, et en cela elles diffèrent des autres dont nous avons parlé; en effet, si le doublement est admis dans l’action legis Aquiliœ , et parfois dans l’action depositi, c’est seulement lorsque le défendeur nie; si au contraire il avoue, ces actions ne sont données qu’au simple. Quant à celle qui compète au sujet des dispositions laissées en faveur des lieux vénérables, ce n’est pas seulement en cas de dénégation qu’elle a pour objet le double, mais aussi lorsque le défendeur qui n’a pas payé est poursuivi sur l’ordre de nos magistrat s ; que s’il avoue et paye avant toute poursuite, son obligation n’excède pas le simple.
Pareillement , l’action quod metus causa diffère des autres dont nous avons déjà parlé en ce qu’il est de
