‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien (tome 2)Chapitre 29 sur 378 · III. 1>E L’aDROGATION · texte numérisé non relu

III. 1>E L’aDROGATION

Lib. III, tit. x, De adguisitione per adrogationem, pr. — Est et alterius generis per universitatem successio, quæ neque lege duodecim tabularum, neque prætoris edicto, sed eo jure quod consensu receptum est, introducla est (Gaius, III, § 82),

§ 1. — Ecce enim, quum paterfamilias sese in adrogationem dat, omnes res ejus corporales et incorporâtes, quæque ei debitæ sunt, adrogatori antea quidem pleno jure adquirebantur, exceplis iis quæ per capitis deminutionem pereunt, quales sunt operarum obligationes et jus adgnationis. Usus etenim et ususfructus, licet his antea connumerabantur, attamen capitis deminutione minima eos tolli nostra prohibuit constitutio (Gaius, III, § 83).

§2. — Nunc autem nos eamdem adquisitionem quæ per adrogationem liebat, coarclavimus ad similitudinem naturalium parenlium. Nihil etenim aliud , nisi tantummodo

Il y a encore une autre espèce d’acquisition per universitatem qui n’a été introduite ni par la loi des Douze Tables, ni par l’édit du préteur, mais par le droit fondé sur le consentement de tous.

En effet, quand un père de famille se donne en adrogation, tous ses biens corporels et incorporels et toutes ses créances entraient autrefois pleinement dans le patrimoine del’adrogeant, à l’exception des droits qui périssent par la capitis deminutio, tels que le droit à des services et le droit d’agnation. Quant à l’usage et à l’usufruit, compris autrefois dans les mêmes catégories de droits, notre constitution a voulu que la minima capitis deminutio ne les éteignît plus.

Mais aujourd’hui l’acquisition qui résultait de l’adrogation a été par nous restreinte à l’image de celle qui s’opère pour les ascendants naturels. En effet, les pères tant natu-

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