IV. APPENDICE RELATIF A L’ACTION de pCLUperie
Lib. IV, tit.iv, Si quadrupes paupcrieru fecisse dicatur, pr. — Animalium nominc quæ ratione eurent, si quidem lascivia aut fervore aut feritale pauperiem fecerint, noxalis actio lege duodecim tabularum prodita est. Quæ animalia, si noxæ dedan tur, profieiunt reo ad liberationem, quia ita lex duodecim tabularum scripta est, utputa si equus calcitrosus calce perçussent, aut bos cornu pelere sol i lus petierit. llæc autem actio in iis quæ contra naturam moventur locum habet : ceterum, si genitalis sit feritas, cessât.
Denique si ursus fugit a domino et sic nocuit, non potest quondam dominus conveniri, quia desiit dominus esseubi fera evasit. Pauperies autem est damnum sine injuria facientis datum ; nec enim potest animal injuriam fecisse dici quod sensu caret. Ilæc quod ad noxalem pertinel actionem.
§ 1 . — Ceterum, sciendum est ædililio edicto prohiberi nos canem , verrem, aprum, ursum, leonem ibi liabcre qua vulgo iter fit; et, si adversus ea factum erit, et nocitum iiberoliomini esse dicetur, quod bo-
Une action noxale est établie par la loi des Douze Tables à raison du dégât causé par des animaux dans un accès de bonne humeur, de passion ou de férocité. En les abandonnant le défendeur se libère, car ainsi décident les Douze Tables, par exemple quand par suite d’une habitude un cheval a donné des coups de pied, ou un bœuf des coups de corne. Cette action ne . concerne que les animaux qui agissent contrairement à la nature de leur espèce, et non ceux qui sont naturellement féroces. Aussi, en supposant le dommage causé par un ours en fuite, son ancien maître ne peut pas être poursuivi; car il a perdu sa propriété par l’évasion de l’animal.
On appelle pauperies le dommage qui ne contient pas violation du droit ; en effet, d’un animal qui est dépourvu de raison on ne peut pas dire qu’il a violé 1g droit. Voilà ce qui a trait à faction noxale.
Au surplus, il faut savoir que l’édit des édiles nous défend de tenir un chien, un porc, un sanglier, un ours ou un lion dans des endroits où l’on a l’habitude de passer. En cas de contravention, si le dommage atteint
