I. DESCRIPTION DES FORMES DE LA STIPULATION

Lib. 111, lit. xv. De verborum obli y alloue, pr. — Verbis obligatio contrahitur ex interrogatione et responsione, quuni quicl dan fierive stipulamur..- Quæ ( 'stipulai io ) hoc nomine inde utitur, quia stipulum apud veteres fîrmum appeJlabatur, forte a stipite descendons (Gains, L. 1 § 7, De obi. et act. , XLIV, 7) (2).

L’obligation verbis se contracte par une interrogation et une réponse, lorsque nous stipulons qu’on nous donnera ou qu’on fera quelque chose... La stipulation tire son nom du mot stipulas , qui fut employé autrefois dans le sens de fîrmus, et qui lui-même dérive peut-être de slip es.

(1) il faut remarquer ici combien la marche des Inslitutcs est défectueuse. Au lieu d’étudier directement le consentement, la capacité et l’objet, elles n’envisagent que les conséquences auxquelles donne lieu l’absence de l’un de ces éléments ou la violation des règles qui les gouvernent. Voilà pourquoi elles en traitent sous la rubrique De inutilïbus stipulationibus (III, 19).

(2) Trois étymologies ont été assignées au mot stipulatio : 1° Isidore de Séville ( Orig V, 24) le fait dériver de stipula (paille), parce que, dit-il, les anciens Romains avaient l’habitude, quand ils contractaient, de séparer une tige de paille en deux morceaux qu’ils rejoignaient ensuite pour symboliser l’accord des volontés. Cette pratique fut-elle vraiment romaine? et si oui, compta-t-elle jamais parmi les solennités essentielles à la formation du contrat? Je l’ignore; mais, à coup sur, ce témoignage d’un évêque espagnol du vie siècle sur les usages suivis aux bords du Tibre plus de mille ans avant lui est trop isolé pour n’etre pas suspect. 2° D'après Festus (v° Stipem ), stipulatio viendrait de stipem (erre , stips signifiant pièce ds monnaie , ainsi que l’atteste le même Festus d’accord en cela avec Varron ( DelinfJ • lat V, 182), qui donne stips pour synonyme de œs. Cette étymologie fournit un argument à ceux qui prétendent que la stipulation dérive du nexum . De cette forme primitive, on aurait retranché, disent-ils, la fiction de vente, c’est-à-dire l’intervention de la balance et du morceau de cuivre; mais on aurait retenu la nécessité des

DE LA STIPULATION

§ 1. — In liac re olim talia verba tradita fuerunt : .s -, pondes? spondeo ; promit lis ? promiltoj fidcjubes ? fidejubeo; dabisf dabo ; faciès ? faciam.

! Ut rum autcm latina, au græca, vel qua alia lingua stipulatio eoncipiatur, niliil interest, scilicet si ulerqne slipulantium intellectum ejus linguæ liabeat. Nec necessc est eadem lingua utrumque uti, sed sufiieit congruenter ad interrogatum respondere; quin etiam duo Græci latina lingua obligationem contraliere possunt. Sed liæc solcmnia verba olim quidem in usu fuerunt.

Poslea autem Leoniana constitutio lata est, quæ solemnitate verborum sublala , scnsum et consonantem int ellectum ab ut raque parte solum desidcrat, licet quibuscumque verbis expressus est (Gaius, III, § 92).

Lib. 111, lit- xix. De inutilibus

En celle matière, les paroles jadis usitées furent celles-ci : s pond es ? spondeo (1) ; promets-tu ?je promets ; veux-tu sur ta parole ? je veux sur ma parole (2); donneras-tu? je donnerai; feras-tu? je ferai. Mais que la stipulation soit conçue en latin, en grec ou en une autre langue quelconque, il n'importe, pourvu que les contractants en aient l’un et l’autre l’intelligence. 11 n’est pas même nécessaire que tous les deux se servent de la même langue; mais il suffit que la réponse concorde avec l’interrogation. Bien plus, deux Grecs peuvent contracter en langue latine. Mais ces solennités de paroles n’appartiennent plus qu’au passé : une constitution, rendue par Léon, les a supprimées et ne demande plus qu’une chose, c’est qu’il y ait des deux parts conformité de pensée, quelles que soient les paroles employées.

Le muet ne peut ni stipuler ni

paroles solennelles. Cette conjecture me parait plus cpic hasardée. Sans revenir sui les raisons qui m’ont fait repousser d’une manière générale le système du nexum considéré comme ayant été primitivement le seul contrat romain, je remarque que Festus, dont il ne faut pas scinder le témoignage, explique son étymologie du mot stipulatio en disant que le débiteur interrogé promet stipam , ici est ces. Qu’est-ce à dire, sinon que la composition du mot se référerait, non pas au souvenir d une vieille formalité disparue, mais bien au but final de l’obligation ? Rien ne prouve, au surplus, (pic les formules de la stipulation eussent la moindre ressemblance avec celles du nexum. 3° Rcslc enfin 1 étymologie que Justinien nous donne ici et qu’il emprunte au jurisconsulte Paul (V, 7, g 1). Stipulatio aurait été formé du vieil adjectif stipulus, équivalent de firmus, de sorte qu’ici, comme dans les mots appellatio, calalio et une foule d’autres, la terminaison latio serait tout a fait étian— gère au verbe ferre. Cette troisième étymologie, pour laquelle je ne cache pas mes préférences, exprime à merveille que la stipulation était la forme régulière et comme le vêtement sous lequel l’accord des volontés devait se produire pour de-

venir obligatoire.

(1) 11 est impossible de traduire cette formule.

(2) Jubere exprime souvent l’idée d’une volonté ferme, et non pas d un ordre. Tel est visiblement le sens ici, car on ne se donne pas d ordre a soi-même.

stipulationibus, §7. — Mutum neque stipulari neque promittere posse palam est. Quod et in surcio receptum est, quia et is qui stipulatur verba promittentis, et is qui promittit verba stipulantis audire débet : unde apparet non de eo nos loqui qui tardius exaudit, secl de eo qui omnino non audit (Gains, L. 1 §§ 14 et 15, De obi. et ad., XL1V, 7).

§ 12. — Item verborum obligatio inter absentes concepta inutilis est. Sed quutn hoc materiam contentiosis hominibus præbebat , forte post tempus taies allegationes opponentibus, et non præsentes esse vel se vel adversarios suos contendentibus, ideo nostra constitutio propter celeritatem dirimendarum litium introclucta est, quarn ad Cæsarienses advocatos scripsimus, per quam disposuimus taies scripturas quæ præsto esse partes indicant, omnimodo esse credcndas, nisi ipse qui talibus utitur improbis allegationibus, manifestissimis probationibus vel per scripturam vel per testes idoneos adprobaverit in ipso toto die quo conficiebatur instrumentum, sese vel adversarium suum in aliis locis esse.

§ 17. — Si scriptum in instrumente fuerit promisisse aliquem, perinde habetur ac si interrogatione præcedente responsum sit (Paul, Y, 7 § 2).

§ 18. — Quotiens plures res una stipulatione comprehenduntur , si quidem promissor simpliciter respondeat : Dare spondeo, propter omnes tenetur; si vero unam ex bis vel quasdam daturum se responderit, obligatio in iis pro qui bus spoponderit, contrahitur : ex pluribus

promettre, cela est de toute évidence. La même chose a été admise pour le sourd, car il faut que le stipulant entende les paroles du promettant, et le promettant celles du stipulant. D’où il ressort que nous ne parlons pas de celui qui entend difficilement, mais de celui qui n’entend pas du tout.

De même l’obligation verbale est nulle entre absents. Mais comme cela fournissait un aliment à l’esprit de chicane, une partie venant au bout d’un certain temps alléguer qu’elle-même ou son adversaire n’avaient pas été présents, nous avons, dans le but de couper court aux procès, adressé aux avocats de Cesarée une constitution dont voici les dispositions : les écrits qui constatent la présence des parties feront foi absolue, à moins que celui qui recourt à de telles allégations n’établisse par les preuves les plus évidentes, soit par écrit, soit par de bons témoins, que pendant tout le jour de la confection de l’acte, lui ou son adversaire se sont trouvés dans d’autres lieux.

S’il est écrit dans un acte que quelqu’un a promis, les choses se passent comme s’il y avait eu interrogation suivie de réponse.

Chaque fois qu’une seule stipulation comprend plusieurs choses, si le promettant répond simplement : je promets de donner , il est tenu pour toutes ; si au contraire il répond qu’il donnera une ou quelques-unes de ces choses, l’obligation se restreint à celles qui sont

DE LA STIPULATION

enim stipulationibus una vel quædam videntur esse perfectæ; singu- I las enim res stipulari et ad singulas ï respondere debemus.

Lib. III, tit. xx. De fulejussoribus, i 8. — In stipulationibus fidejussorum. sciendum est generaliter hoc

accipi , ut quodcumque scriptum sit quasi actum, videatur etiam ac-

Itum ; ideoque constat, si quis scripserit se fldejussisse, videri omnia ! solemniter acta.

497. Les solennités qui caractérisent le contrat de stipulation se i décomposent comme il suit :

1° Une interrogation et une réponse orales. — L’une est faite par le i créancier, l’autre par le débiteur, par exemple dans cette forme : spondesne dure deceni ? spondeo (pr. sup .). L’interrogation s’appelle 1 proprement slipulatio, et la réponse sponsio ou promissio (1). Par 1 cette forme, la plus précise et la plus vivante qu’on puisse imaginer,

1 la volonté des parties se dégage avec une entière netteté (2). Quand il s’agit d’affaires, on ne questionne pas sans but, on ne répond pas sans réflexion; bien évidemment donc elles 11e sont pas demeurées dans les termes d’un simple projet qu’on se réserve de modifier ou de retirer : elles ont examiné, délibéré, voulu. Mais à côté du cet avantage évident, une telle forme a le double inconvénient d’exi- 1 ger d’une manière absolue la présence respective des parties (§ 12 sup.') (3), et d’être inaccessible aux personnes complètement privées

(1) Il est essentiel ici d’être bien fixé sur la valeur des mots. Tandis que le créancier seul est appelé stipulator et reus slipulandi , les mots stipulatio et stipulari s’appliquent fort souvent à l’ensemble de l'opération, c’est-à-dire au contrat luimême, et ce qui est bizarre, on les rencontre parfois comme synonymes de promissio et promittere (L. 27 § 1, De proc., III, 3. — L. 26 § 13, De concL incl.,. XII, 6. — L. 5 § 2, De solut XL VI, 3). Quant aux mots sponclere , promittei'e , sponsor , promissor , reus promittendi , promissio , jamais ils ne désignent que le rôle et la personne du promettant. Sponsio seul s’emploie quelquefois pour exprimer le contrat lui-même (Gaius, IV, § 93).

(2) Aussi voyons-nous qu’on interroge quelquefois alors même qu’il s’agit de former un simple contrat consensuel. Mais en pareil cas cette forme n’a plus de valeur sacramentelle (L. 35 § 2? De verb. obi., XLV, 1).

(3) C’est donc improprement que Paul qualifie stipulation un contrat formé par correspondance (L. 57, De douât . int. vir ., XXIV, 1).

comprises dans sa réponse. 11 y a alors plusieurs stipulations dont une ou quelques-unes seulement sont parfaites; en effet, il faut pour chaque chose une question et une réponse.

Dans les stipulations des fidéjusseurs, il est reçu d’une manière générale que tout ce qu’un écrit constate est réputé vrai: et en conséquence, lorsque quelqu’un a écrit qu’il s’est porté fidéjusseur, sans aucun doute on tient pour accomplies toutes les solennités.

de la parole ou de l’ouïe (§ 7 sup.'). Allons-nous conclure de là que jamais l’absent, le muet, le sourd, ne puissent devenir ni créanciers ni débiteurs par voie de stipulation? Non : qu’ils aient seulement un esclave présent qui parle et qui entende. S’il s’agit de stipuler, cet esclave, spontanément ou par ordre, fera l’interrogation et recevra la réponse, et d’après le droit civil lui-même la créance sera directement acquise au maître. S’agit-il de promettre : l’esclave pourra le faire encore, non pas, il est vrai, de sa propre initiative, mais en vertu d’un ordre régulier, et alors il obligera le maître jure prœtorio (L. 1 pr.. De verb. obi.).

2° Emploi de paroles déterminées. — Je veux dire que le choix des formules d’interrogation et de réponse n’est pas libre. Si nous nous plaçons à l’époque de Gains (III, §§ 02 et 03), les formules reçues sont celles-ci spundes? spondeo ; — dabis? dabo ; — promittis ? promilto ; — fidepromittis? fidepromilto ; — - fidcjiibes? fidejubeo ; — faciès? faciam. La formule spondes? spondeo, d’après le témoignage de ce même Gaius, se sépare de toutes les autres par un caractère étroit et exclusivement romain, et ce caractère lui-même se manifeste à un double point de vue : 1° Celte formule ne peut être employée qu’en supposant les deux contractants citoyens romains ; les autres, au contraire, appartiennent au droit des gens : en d’autres termes, les pérégrins figurent très-valablement dans un contrat de stipulation, pourvu que l’interrogation et la réponse ne soient pas conçues dans cette forme romaine par excellence : spondes ? spondeo (1). D’où il est permis de conclure, et en ce sens j’argumente des exemples de stipulation que les textes ont l’habitude de donner, qu’à l’origine cette forme fut la seule admise cl qu’en conséquence notre contrat commença

(1) Cependant, selon la remarque de Gaius (III, £ 94), cette formule était employée dans les traités de paix que Rome concluait avec les nations étrangères. Mais, comme il l’ajoute lui-même, il n’y avait pas alors un véritable contrat de stipulation, puisque l’obligation contractée avait pour sanction la guerre et non pas l’action ex'slipùlaln; et néanmoins nous voyons dans Tile-Live (I, 32) r|u’on donnait le nom de conclictio à la demande solennelle de réparation qui suivait toute violation: de: traité et : précédait toute déclaration de guerre. Au surplus, Gaius paraît confondre ici deux-sortes de. traités que les anciens Romains distinguaient avec soin, les f'œdera et les sponsiones. Le fœdus ne pouvait être conclu que sur l'ordre du peuple et par l’intermédiaire des féciaux assistés d’un pater patralus, c t il liait le peuple immédiatement. La sponsio, au contraire, était conclue par des chefs d'armée agissant sans ordre; elle ne liait le peuple qu’après ratification. C’est seulement dans cette seconde espèce de traités que la formule spondes était usitée (Tit.-Liv., I, 24; IX, 5).

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par appartenir exclusivement un jus civile (1) ; 2° celle même formule spondes ? spondeo est la seule qui n’eût pas d’équivalent exact dans la langue grecque (2) ni probablement dans les autres langues étrangères ; d’où il résulte que les Romains qui voulaient s’en servir devaient nécessairement user de leur langue nationale. Tout au contraire, les autres formules pouvaient se traduire en langue étrangère, et cela permit de donner une large réalité pratique au principe qui admettait les pérégrins eux-mêmes à stipuler ou à promettre. Est-ce à dire que du jour même où ces diverses formules furent consacrées, elles purent à volonté être remplacées par des équivalents empruntés à une langue étrangère? Je ne le crois pas ; mais, lorsque le grec fut devenu presque aussi populaire à Rome que le latin, et surtout lorsque le nombre des pérégrins de toute nationalité eut dépassé de beaucoup celui des citoyens, il fallut nécessairement adoucir cette rigueur. Aussi lisons-nous dans Gains (III, § 93) que tous, Romains ou pérégrins, stipulent indifféremment en latin ou en grec; et, bien avant lui, Sabinus,' dont l’opinion ne devait prévaloir qu’au troisième siècle, tenait pour valable une stipulation connue dans une langue quelconque (L. 1 §6, De verb. ubl ., XLV, 1).

3° Une certaine continuité entre V interrogation et la réponse. — Mais ici gardons-nous de toute exagération : que par exemple la réponse soit séparée de l'interrogation par un intervalle d’un jour, certainement cela empêche la formation du contrat (L. 12 pr., De duob. reis, XLV, 2); mais on tolère sans difficulté un intervalle de quelques minutes et même une courte absence (L. 1 § 1, De verb. obi.). Ce que l’on veu t, en un mot, c’est que les deux parties de l’opération se fassent, suite, forment véritablement un tout, et pour cela il faut qu’aucun acte juridique tout à fait étranger ne s’intercale entre elles, et qu’elles ne soient pas séparées par un trop long espace de temps (L. 137 pr.. De verb. obi. — L. 0 § 3, De duob. reis, XLV, 2).

(1) Dans quel ordre les autres formules de stipulation furent-elles consacrées? Cela est impossible à préciser. Je regarde comme les plus récentes les formules fulejubes? dabis ? faciès? Pour la première, j’argumente de ce fait certain qu’en matière d’obligations accessoires elle fut admise assez tard, et cela dut tenir à ce qu’elle n’était pas encore reçue pour donner naissance même à des obligations principales. Quant aux deux autres, je me fonde sur ce qu’elles sont les* moins formalistes de toutes; car, au lieu d’appuyer par un mot spécial sur le fait de l’obliga lion contractée, elles expriment directement l’objet meme de l’obligation.

(2) Cependant quelques auteurs tiraient le mot spondere du mot grec ernovoy. (libations) (Festus, v° Spondere) . — Gaius (III, $ 03) fait une allusion à cette étymologie qu’il ne paraît pis prendre fort au sérieux.

4° Conformité de la réponse à la question. — A l’origine, cette conformité fut exigée dans la forme aussi bien que dans le fond.

Quant à la forme, il fallait, ce semble, que les deux parties se servissent de la même langue, et que le verbe employé dans l’interrogation reparût dans la réponse : par exemple à la formule spondes on devait répondre spondeo, et non pas promitto ou dabo. Ces excès de formalisme, que le texte de Gai us (III, §§ 02 et 93) laisse deviner sans les exprimer, s’accusent surtout par le soin avec lequel les derniers jurisconsultes classiques les proscrivent. Les contractants, dit Ulpien qui s’appuie sur l’autorité de Sabinus, peuvent user de deux langues différentes, pourvu qu’ils se comprennent réciproquement ou qu’ils soient mis en communication par un interprète fidèle (L. 1 § 6, De verb. obi.). Le même jurisconsulte autorise le promettant à répondre quidni ? (pourquoi pas?), ce qui revient à le dispenser de toutes paroles solennelles, et par conséquent à lui permettre l’usage d’un verbe différent de celui qu’a employé le stipulant (L. I § 2, De verb. obi.). Du reste, il ne paraît pas qu’à aucune époque il ait été nécessaire de réitérer dans la réponse l’expression de l’objet déjà mentionné dans l’interrogation, et par exemple à qui dit: spondes quinque aureos? il suffit de répondre spondeo (Inst., § 5, De inut. stip., III, 19). Donc aussi, lorsque la réponse reproduit l’indication de l’objet, elle en change valablement l’expression. Ainsi vous stipulez dix aurei, sans difficulté je puis vous promettre une somme de denarii équivalente à dix sous d’or (L. 65 § 1; L. 136

pr., De verb. obi.).

Quant au fond, la réponse est conforme à l’interrogation lorsqu’elle n’v apporte ni addition ni retranchement d’aucune espèce (L. 1 § 4, De verb. obi.). Mais pour entendre sainement ce principe, il faut faire deux observations : 1° une seule interrogation peut comprendre plusieurs objets à la fois, et alors si ces divers objets ont été considérés par le stipulant comme devant donner lieu à autant d’obligations distinctes (1), la réponse a beau exclure l’un d’eux, l’obligation prend

(L) L’intention du stipulant est présumée telle, toutes les fois que les divers objets sont énumérés dans la formule de l’interrogation (L. 35! pr., De evict . , XXL 2. — - LL. 80 et 140 pr., De ver!). obi.). Si au contraire cette énumération fait défaut,, la stipulation est réputée une. Soit, par exemple, plusieurs objets légués par le même testateur à la charge du même héritier et du même légataire. La cautio ou stipulatio legalorum qui les comprend tous en bloc est réputée n'avoir qu’un seul objet (L. 29 pr.. De verb. obi.).

DE LA STIPULATION. 211

naissance quant aux autres. Ainsi la question étant conçne en ces termes: Spondes Sticlium et Pamphilum? si la réponse porte spondeo

Stichum, elle est valable; seulement, au lieu de deux obligations, il

ne s’en forme qu’une seule (§ 18 sup .) (1); 2° la réponse du promettant n’est pas viciée par les inutilités qu’il y ajoute (L. 65 pr.. De verb. obi.). Si donc la question est ainsi formulée : Spondes Stichum? qu’il réponde : spondes Stichum et Pamphilum, la mention de Pamphile est considérée comme une simple superfluité, et il se forme une obligation qui a pour objet Stichus (L. 1 § 5, De verb. obi.).

En résumé donc, répondre conformément à l’interrogation, c’est

promettre l’objet même qui est demandé, le promettre tout entier, et le promettre de la même manière qu’il a été stipulé. Mais en quoi, dira-t-on, la règle qui exige quant au fond la conformité de la réponse à l’interrogation se rattache-t-elle aux solennités de la stipulation? Le voici : dans la théorie primitive, c’est en vain que le créancier acceptait, même immédiatement, les modifications contenues dans la réponse du promettant : la stipulation, nonobstant cet accord réel des volontés, restait nulle, et cela évidemment par un simple défaut de forme. Mais ici encore la rigueur du vieux droit finit par céder, et Ulpien décide que les divergences entre la question et la réponse ne font obstacle à la formation du contrat qu’autant que le stipulant n’a pas à l’instant même adhéré aux volontés du promettant (L. 1 § 3, De verb. obi.). Cette doctrine admise, l’étude de notre matière rentre exclusivement dans celle du consentement, et c’est là qu’elle sera développée (n° 500) (2).

498. Il est facile de voir que dans le dernier état du droit classique les formes de la stipulation ne consistent plus qu’en une interrogation solennelle et une réponse solennelle ou non, l’une et l’autre s’encliaî-

(1) En supposant que les deux objets stipulés eussent été promis, il serait encore utile de constater que les parties ont voulu faire naître deux obligations distinctes. En effet, le débiteur pourrait offrir le payement de l’une sans offrir le payement de l’autre fn° 690); et pareillement l’une des deux pourrait être uovée, l’autre restant in sua causa (n° 695),

(?) Le principal avantage de la stipulation est de donner une forme brève et saisissante aux conventions des parties. Mais il y a nombre de cas où ces conventions demandent à être minutieusement détaillées, si l’on veut qu’elles soient claires et complètes. L’usage alors est de les préciser dans un pacte préliminaire ( prœfationes ) qu’on écrit et qui par lui-même est dépourvu de toute force obligatoire. Puis, sans les reprendre en détail, le créancier stipule en ces termes : Ea omnia quœ suprascripla sunt , dari péri spondes? (L. 134 §§ 1 et 3; L. 140 pr. De verb. obi.).

liant sans interruption suffisante pour les empêcher de constituer une seule opération. Sous le Bas-Empire, la forme même de l’interroga- »tion finit par devenir libre, l’empereur Léon ayant, par une constitution de l’an 469, supprimé la nécessité des paroles solennelles (§ 1 sup. — L. 10, G., De contr. et committ. stip., VIII, 38). Par ce tic nouvelle et dernière simplification, la formule spondes? spondeo perdit la valeur spéciale que les anciens y avaient attachée, et dès lors le contrat de stipulation appartint d’une manière absolue au jus gentium.

Reste à montrer que dès l’époque classique, et bien plus encore dans la législation de Justinien, les parties ont à leur disposition, grâce aux règles sur la preuve, un moyen d’éluder eu fait, dans une assez large mesure, la nécessité des solennités légales. Et en effet, c’est un principe incontestable que pour se prévaloir d’un contrat de stipulation il faut prouver l’accomplissement réel de toutes les formes prescrites. Mais comment s’applique ce principe? D’ordinaire, les parties dressent un acte écrit, et cet acte, fût— il inexact ou mensonger, fait foi tant qu’il n’est pas démontré tel. Il y a plus : une constatation détaillée des formes accomplies n’est pas nécessaire ; il suffit que l’écrit mentionne une promesse faite par telle personne à telle autre pour qu’on présume la pleine et entière observation de la loi, et cela parce que, dans un langage exact, qui dit promesse dit réponse régulière à une interrogation elle-même régulière (§ 17 sup.; § 8 sup.). Donc, en dernière analyse, un mensonge écrit va, jusqu’à preuve contraire, ou réparer les vices de forme d’une stipulation mal faite, ou même simuler une stipulation qui n’a pas eu lieu. Dans le cas spécial de simulation, le défendeur qui veut renverser la présomption résultant de l’écrit offrira volontiers de prouver qu’il n’était pas en présence de son adversaire au moment où celui-ci prétend que le contrat s’est formé, et cette preuve était toujours recevable dans l’ancien droit (L. 134 § 2, De verb. obi. — L. 1, C., De contr. et comm . stip., VIII, 38). Mais Justinien, voulant, dit-il, enlever un aliment à l’espril de chicane, J. a proscrivit, du moins dans l’hypothèsè la plus ordinaire, celle d’un acte portant indication du jour et du lieu du contrat. Le défendeur en pareil cas dut établir non seulement que son adversaire et lui ne s’étaient pas rencontrés au jour indiqué, mais que l’un des deux l’avait passé tout entier hors du territoire désigné, et cette preuve elle-même ne put se faire que par écrit ou à l’aide de témoins placés au-dessus de tout soupçon ( omni exceptione

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majores. — § 12 sup. — L. 14, G., De contr. et connu, stip.). La conséquence de celte décision est claire : deux personnes, sans prendre la peine de se voir ni de se parler, s’accordent pour rédiger un écrit constatant qu’elles ont fait une stipulation; pourvu qu’à ce jour elles se trouvent l’une et l’autre dans le lieu d’où l’acte est daté, leur mensonge sera inattaquable.