DES CAS OU LE CONSENTEMENT FAIT ABSOLUMENT DÉFAUT

Lib. III, tit. xix, De inutilibus s t ipulationibus , §5. — Prætereainutiiis est stipulatio, si quis ad ea quse interrogatus erit non respondeat, veluti si decem aureos a te dari stipuletur , tu quoique promittas, vel contra ; aut si ille pure stipuletur, tu sub conditione promitlas, vel contra, si modo scilicet id exprimas, id est, si cui sub conditione vel in diem stipulant tu respondeas : prœsenti die spondeo; nam si hoc solum respondeas : promitto , breviter videris in eamdem diem vel conditionèm spopondisse; neque enim necesse est in respondendo eadem omnia repeti quæ stipulator expresserit (Gaius, m, § 102),

La stipulation est encore inutile, lorsque la réponse ne concorde pas avec l’interrogation, par exemple si l’on stipule de vous dix et que vous répondiez cinq, ou réciproquement; ou encore si l’on stipule purement, et que vous répondiez sous condition, ou réciproquement ; mais il faut pour cela que le défaut de concordance résulte des expressions mêmes , c’est-à-dire qu’interrogé sous condition ou à terme, vous répondiez : je promets aujourd’hui ; car si vous vous contentez de répondre : je promets, vous êtes réputé comprendre dans ce mot bref le même terme ou la même condition; en effet, il n’est pas nécessaire que la réponse reproduise toutes les paroles exprimées par le stipulant.

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Le fou ne peut participer à aucun acte, parce qu’il ne comprend pas ce qu’il fait.

Si le stipulant a eu en vue une chose et le promettant une autre, l’obligation ne se forme pas plus que si l’interrogation fût restée sans réponse : par exemple, si quelqu’un a stipulé de vous l’esclave Slichus et que votre pensée se soit portée sur Pamphile que vous avez cru s’appeler Sticlius.

500. J’ai moins à insister ici sur la nécessité du consentement, qui est l’âme de tout contrat, qu’à analyser et à classer les cas dans lesquels il manque absolument. Pour me faire bien comprendre, je place les parties en présence l’une de l’autre, je les suppose matériellement capables d’accomplir et accomplissant en effet, les solennités de la stipulation, et je me demande comment il pourra se faire que ces solennités restent inutiles faute de contenir une convention. Or, trois ordres d’hypothèses se conçoivent :

1° Les parties ou V une d'elles étaient dans V impossibilité de consentir. — Ceci suppose presque nécessairement démence (§ 8 sup.), ivresse complète, ou délire provenant d’une cause quelconque. Dans ces divers états, l’homme peut entendre des sons vides, prononcer des mots sans idée.; mais n’ayant pas la possession de son intelligence, il n’a pas, il ne peut pas avoir de volonté. Donc le contrat où ces personnes figurent est nul, quelque rôle qu’elles y jouent.

2° Les parties pouvaient consentir , mais elles ne Vont pas voulu. — Dans celte hypothèse rentrent non seulement les stipulations dont les parties n’auraient prononcé la formule qu’en plaisantant (L. 3 § 2, De obi. et ad., XLIV, 7. — Varr., De ling. lat., VI, 72), mais aussi, ce qui est beaucoup plus pratique, celles dans lesquelles la réponse ne concorde pas au fond avec l’interrogation (1). Ce défaut de concordance, que j’ai déjà caractérisé d’une manière générale (n° 497), peut se présenter de trois manières différentes : 1° l’interrogation étant pure et simple, la réponse contient l’expression d’une

(1) Dans la meme hypothèse rentrent les stipulations subordonnées soit à une condition purement potestative du côté du promettant, soit à une condition positive impossible (nos 533 et 535).

§ 8. — Furiosus milium negotium gerere polest , quia non intelligit quod agit (Gaius, III, g 106).

§ 23. — Si cle alia re stipulator senserit, de alia promissor, perincle > nul la contrahitur obligatio, ac si ad interrogatuui responsum non esset :

veluli si liominem Stichum a te quis stipulatus fuerit, tu de Pamphilo senseris, quem Stichum vocari credideris.