DES MODALITÉS QUI PEUVENT AFFECTER LE CONTRAT DE STIPULATION

525. La stipulation, telle que nous l’avons étudiée jusqu’à présent, nous apparaît réduite à sa plus grande simplicité, c’est-à-dire ne contenant aucun élément qui ne soit tout à fait essentiel à son existence; et c’est pourquoi on l’appelle pura{ 1) par opposition à la stipulation contractée sous une modalité. Les modalités sont des manières d’être spéciales et exceptionnelles. Elles affectent l’obligation dans son existence, dans son objet, ou dans son exécution. Un texte célèbre de Paul (L. 44 pr ., De obi. et act., XLIV, 7) les appelle causœ obligationum et en énumère quatre, savoir : le terme {die s), la condition ( condi tio ), l’alternative ( modus ), et Yaccessio ou cidjectio solutionis gratia, qui n’a pas de nom dans notre langue. La condition affecte l’existence même de l’obligation; l’alternative a trait à l’objet, le terme et Yaccessio à l’exécution. Du reste, aucune de ces modalités n’est spéciale à la stipulation ; on les rencontre également dans les autres contrats et dans les legs. L’importance du terme et de la condition dépasse de beaucoupcelle des deux autres modalités. Aussi, tandis que les Institutes leur accordent une assez large place, elles ne mentionnent qu’incidemment l’alternative (§ 33, De cict., IV, 6) et Yaccessio (§ 4, De inut. stip ., III, 19).

(1) Sur le sens général du mot purus, voir t. I, p. 451, noie 1.