DE L’ALTERNATIVE

543. Yoici deux types d’obligation alternative : Decem aut Stichum, ulrum ego velim, ou utrum tu velis, dare spondes? Dès à présent l’existence de l’obligation est certaine ; dès à présent aussi, ou sait qu’elle a pour objet, ou la somme de dix, ou l’esclave Slichus. Mais lequel des deux précisément? Pour le savoir, il faut attendre que celui à qui le choix appartient se soit prononcé. Je définis donc l’obligation alternative celle qui a pour objet l’une de deux ou de plusieurs choses au choix de l’un des contractants (L. 44 § 3, De obi. et act .) (2). Cette définition contient quatre propositions incontestables : 1° l’obligation, bien qu’alternative dans la forme, est pure et simple en réalité, lorsque des divers objets désignés il n’y en a qu’un qui puisse être valablement stipulé (L. 128, De verb. obi. — L. 72 § 4, De solut., XLYI, 3) ; 2° si l’alternative comprend une chose et un fait, ou si elle comprend un corps certain et un genre, la nature de l’obligation reste indécise jusqu’à l’exercice de l’action; 3° ce n’est pas exécuter l’obligation alternative que de donner une part de chacune des choses sur lesquelles elle porte : il faut donner ou l’une ou l’autre entièrement. D’où il ressort que, lorsqu’il y a pluralité de créanciers ou de débiteurs, ceux à qui le choix appartient, que ce soient les créanciers ou les débiteurs, doivent s’entendre sur la façon de l’exercer (L. 20 § 14, De cond. ind., XII, 6. — L. 2 § 1, De verb. obi. — L. 34 § 10, De sol., XLYI, 3) (3) ; 4° si les deux choses comprises dans l’alternative ont été livrées par erreur, il y en a une qui peut être répétée comme indûment payée, à moins que l’une des deux n’ait péri entre les mains du créancier et sans son fait. (L. 32 pr., De cond. ind.).

J’ai dit que le choix appartient à l’un des contractants. Mais auquel? Pour répondre, il n’v a qu’à examiner la formule de la stipulation. Est-elle ainsi conçue : Stichum aut Pctmphilum dare spondes? c’est le débiteur qui choisit. Ce serait, au contraire, le créancier, s’il

(1) On trouve l’expression rerum alternatio (L. 2 g 3, De eo quocl cert. loc.,