III. RAPPORTS DES COTTCi ENTRE EUX

551. Deux questions se posent ici : 1° si l’un des correi stipulandi a touché le payement intégral, est-il tenu d’en partager le bénéfice avec ses correi , et, d’une manière plus générale, celui qui a éteint le droit des autres est-il tenu de les indemniser pour leur part ? 2° à l’inverse, le correus promiltendi qui a payé l’intégralité de la dette

(1) Il faut donc, sans la moindre hésitation, rejeter un système qui, prenant pour point de départ une prétendue antinomie entre la décision relative au factum et la décision relative à la demeure, les concilie ainsi : quand on décide que la demeure d’un correus ne nuit pas à ses correi , on voudrait dire qu’elle n’aggrave pas leur obligation, qu’ils restent tenus de la valeur de la chose sans devoir en sus aucuns dommages-intérêts; et à l’inverse, quand on décide que le fait de l’un nuit aux autres, ori voudrait signifier simplement que leur obligation n’est ni dissoute ni diminuée, qu’ils continuent de devoir la valeur de la chose sans être tenus à aucuns dommages-intérêts. De cette façon, la mora et le factum se trouveraient soumis à une règle absolument identique, exprimée, il est vrai, sous deux formes tout à fait opposées. Cette interprétation n’a pas seulement le tort de méconnaître une différence réelle et très légitime entre la mora et le factum ; elle s’appuie, de plus, sur une idée tout à fait fausse : car jamais l’inexécution d’une promesse ayant pour objet uu corps certain ne donne lieu à de véritables dommages-intérêts, c’est la valeur de la chose qui sert de mesure à la condamnation (LL. 179 et 193, De verb . sign., L, 16).

ou procuré à titre onéreux, d’une manière quelconque, la libération de ses correi , peut-il recourir contre eux et faire supporter à chacun une part virile de ses déboursés? Les deux questions se résolvent par une distinction entre les correi qui sont associés et ceux qui ne le sont pas, c’est-à-dire qu’il faut rechercher si la corréalitô avait ou non sa cause dans un intérêt commun à tous. Que par exemple deux copropriétaires, qui se proposent d’exécuter certains travaux sur le fonds indivis, s’adressent à un capitaliste et à cette fin stipulent de lui une même somme, ou que, l’ayant reçue, ils lui en promettent ensemble le remboursement, voilà une créance ou une dette corréale qui les intéresse évidemment l’un et l’autre ; nous les tiendrons donc pour associés, et celui des deux qui aura touché ou remboursé la somme entière sera tenu ou investi d’un recours. Que l’exercice de ce recours, ou, en d’autres termes, que la répartition finale du bénéfice ou de la charge résultant de l’obligation soit subordonnée à l’existence d’une société ou communauté d’intérêt, cela ressort avec évidence d’un texte déjà analysé (n°402). Quand un des correi stipulandi ou promittencli meurt laissant des legs et qu’il s’agit d’appliquer la loi Falcidia, on se demande, avons-nous vu, si la créance corréale doit comptée être dans l’actif du défunt ou la dette corréale déduite de son passif. Or que décide-t-on? S’il y a société, l’hérédité est réputée créancière ou débitrice pour moitié ; s’il n’y a pas société, la question reste provisoirement indécise : car celui-là sera regardé comme ayant été seul créancier ou seul débiteur qui aura reçu ou fait le jiayement (L. 62 pr.. Ad leg. Fcilc., XXXY, 2). Il est difficile de mieux dire qu’en l’absence de société le créancier qui touche tout garde toutpar une sorte de droit d’occupation, de même qu’à l’inverse le débiteur qui paye la dette entière en subit exclusivement la charge.

Jusqu’à présent nous trouvons les rapports réciproques des correi gouvernés par des principes absolument identiques, soit qu’il s’agisse de corréalité active ou de corréalité passive. Mais si nous nous plaçons dans l’hypothèse spéciale d’une société, les deux corréalités vont se séparer par une différence qui n’est pas sans intérêt : c’est qu’entre correi stipulandi le recours ne s’exerce jamais que par l’action pro socio, tandis qu’entre correi promittendi il s’exerce tantôt par cette voie, tantôt à l’aide des actions qui ont appartenu au créancier lui-même. C’est, en effet, le droit du copromettant qui libère ses associés d’exiger la cession de ces actions, soit comme condition d’un payement volontaire, soit, dans le cas de poursuite, en opposant

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r exception doit malt (L. 65, Do evict ., XXI, 2), et cela lui est particulièrement avantageux quand les autres correi avaient fourni quelque sûreté spéciale.

A. D’après un grand nombre d’interprètes, la cession des aciions pourrait être exigée même par ie correus promittendi non associé, de sorte qu’entre la corréalité active et la corréalité passive il y aurait une seconde différence bien autrement profonde que celle qui vient d’être signalée : en effet, tandis que l’absence de société exclut certainement toute espèce de recours entre correi stipulandi , elle n’empêcherait pas le correus promittendi qui paye ou qui est poursuivi de s’en procurer un. Cette doctrine s’autorise, j’en conviens, de deux textes plutôt embarrassants que décisifs (L. 65, De evict., XXI, 2 — L. 2, G., De duob. reis , VIII, -40). Mais d’abord comment la concilier avec les principes généraux? Pour être fondé à exiger une cession d’actions, ne faut-il pas s’autoriser d’un droit antérieur soit contre celui auquel elles appartiennent aujourd’hui, soit contre ceux qui en sont tenus? Or, à coup sûr, le correus promittendi n’est pas créancier du stipulant, et par hypothèse, puisqu’il n’y a pas société, il ne l’est pas non plus de son copromettant. Puis comment, dans cette doctrine, Ulpien (L. 62 pr.. Ad leg. Fcdc.') pourrait-il nous dire qu’étant donné deux correi promittendi non associés, on ne sait pas d’avance quel est celui dont le patrimoine est grevé ? N’est-il pas de la dernière évidence que la dette corréale devant finalement, grâce à la cession d’actions, se diviser entre eux, dès à présent on la compterait pour moitié dans le passif de l’un et de l’autre? Car il y aurait puérilité à raisonner dans la supposition que celui des deux qui payera ou qui sera poursuivi n’usera point du bénéfice que la loi lui accorde (1). Je vais plus loin, et je ne crains pas de dire d’une manière générale que la différence constante que les textes établissent entre la situation des copromettants associés et celle des copromettants non associés devient tout à fait inintelligible, s’il est vrai qu’entre ces derniers une cession d’actions puisse créer après coup des rapports semblables à ceux qu’eût établis dès le début l’existence d’une

(1) Pour écarter l’autorité de la loi 62, on a fait remarquer que la décision qu’elle donne est attribuée à Julien, ce qui est exact, et on a dit, que sans doute à l’époque où vivait ce jurisconsulte, le droit d’exiger la cession d’actions n’était probablement pas encore reconnu aux correi promittendi. Je réponds à cela qu’Ulpien s approprie la décision de Julien par cela même qu’il ne la critique pas. C’est là un procédé tout à fait familier aux jurisconsultes romains.

société (1). Comment se fait-il notamment que, Fun d es correi venant à hériter du créancier, l'autre correus demeure tenu pour le tout? La confusion, pur cas fortuit, aurait donc cet effet d’enrichir le correus en la personne duquel elle s’opère et d’appauvrir l’autre ! Toute la difficulté, en présence de ces arguments, se réduit à expliquer 1 es deux textes sur lesquels on prétend fonder ce droit à obtenir la cession d’actions, et cette difficulté disparaîtra si l’on consent à admettre qu’ils se placent exclusivement dans l’hypothèse d’une société. Celle interprétation est autorisée, quant à l’un (L. 65, De evict .), par la nature de l’espèce prévue (2), quant à l’antre (L. 2, C., De duob. reis .), par son langage même (3).

552 a . Les rapports spéciaux que l’existence d’une société crée entre les correi réagissent dans une certaine mesure, en cas de corréalité active, sur leurs rapports avec le débiteur, et, en cas de corréalité passive, sur leurs rapports avec le créancier. Je veux dire qu’à plusieurs égards, là où le correus non associé pourra se comporter comme s’il avait seul stipulé ou seul promis, le correus associé ne

(1) Pour bien comprendre l’idée que je ne fais qu’indiquer ici, on consultera les décisions que je reproduis ou auxquelles je fais allusion un peu plus loin (n° 552, et note 1 de la p, 331).

(2) Voici cette espèce : un débiteur qui a hypothéqué sa chose pour la sûreté de sa propre dette, meurt laissant deux héritiers. Ceux-ci vendent conjointement la chose grevée, et chacun fait pour sa part la promesse du double. Puis il y en a un qui paye le créancier jusqu’à concurrence de son obligation personnelle. L’acheteur venant ensuite à subir l’éviction, deux questions s’élèvent : 1° l’action ex stipulatu cluplœ doit-elle être admise même contre celui des héritiers qui a cessé d’être personnellement tenu? Oui, dit Papinien; car l’hypothèque, à raison de sou indivisibilité, a continué de grever la chose pour le tout; 2° cet héritier peut-il du moins exiger que le créancier lui cède ses actions contre l’autre héritier? IN on, dit Papinien, et pourquoi? parce que dans l’espèce les deux cohéritiers n’out pas contracté une obligation corréale. Donc, conclut-on, s’il y avait corréalité, la cession des actions serait due! Oui sans doute, elle le serait ; mais cela tient à ce qu’entre deux covendeurs la corréalité ne peut aller sans société. C’est donc forcer la pensée du jurisconsulte que de lui donner une portée générale. Il ne veut pas dire qu’un correus promittendi puisse en tous cas demander la cession des actions, mais qu’il le pourrait dans l’espèce.

(3) Les empereurs Dioclétien et Maximien, supposant évidemment que le correus qui a tout payé a négligé de demander la cession des actions, l’autorisent néanmoins à exercer un recours, et ce recours ne peut être fondé que sur une cession sousentendue, par conséquent sur une cession que le créancier n’aurait pas eu le droit de refuser. Je reconnais que tout cela est exact. Mais que suppose le rescrit? que les deux correi ont emprunté communiter. Or, est-ce forcer le sens de cet adverbe que d’y voir l’expression, non pas d’un simple concours dans le même acte, mais d’une communauté d’intérêts? C’est ainsi que le mot corrtmuniter s’emploie pour marquer l’état d’indivision (Cic., pro Rose. Amer 37 in fine).

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le pourra pas ; en d’autres termes, aux effets que nous avons déjà déduits de l’unité d’objet viendront s’ajouter, s’il n’y a pas société, quelques autres effets que l’existence d’une société rendrait impossibles. De cette formule un peu vague j’ai déjà signalé deux applications (1). Les textes vont m’en fournir plusieurs autres :

1° Soit un compromis intervenu entre l’un des deux correi stipulandi et le débiteur, ou entre l’un des deux correi promittendi et le créancier. La demande qui serait formée ultérieurement par l’autre costipulant ou contre l’autre copromeltant rendrait-elle exigible la peine promise par celui ou à celui qui a figuré dans le compromis ? Non, s’il n’y a pas société ; oui, s’il y a société. Et, en effet, en l’absence de société, la poursuite exercée ou subie par le correus resté étranger au compromis ne profite ni ne nuit à ses correi , puisqu’il n’a pas de compte à leur rendre ou à leur demander. Au contraire, en cas de société, tout ce que le correus recevra ou payera devra se répartir entre lui et les autres, d’où il suit que l’action intentée par lui ou contre lui est réputée intentée pour partie par celui ou contre celui qui a fait le compromis : elle en est donc la violation (L. 3 4 pr.. De recept. qui arb., IV, 8).

2° Le créancier qui consent un pacte de remise in rem à l’un des correi promittendi peut-il poursuivre l’autre correus sans craindre de se voir repoussé par l’exception pacli conventi ? Oui, s'il n’y a pas société, car cette poursuite ne réfléchira pas contre celui auquel il a fait remise ; non, s’il y a société, car ici le recours du correus poursuivi aboutirait à supprimer partiellement l’effet du pacte (LL. 23 et 25 pr.. De pact., Il, 14.) Cette seconde solution, toutefois, peut paraître excessive. N’eut-il pas été, en effet, plus équitable et plus conforme à la volonté des parties d’admettre que le correus étranger au pacte pourrait être poursuivi jusqu’à concurrence de la part qu’il devait supporter dans la dette ? Si l’on décida autrement, ce fut sans doute par une conséquence exagérée du principe qui met à la charge commune des associés toute somme payée par l’un d’eux ex causa societatis (2).

(t) Elles sont relatives au legs de libération (t. I, p. 900; p. 991, texte et notes 1 et 2). Voy. sur une autre matière la loi 5 pr.. Si quis caut. (Il, 11).

(“2) Envisageons l’hypothèse d’un pacte in rem consenti au débiteur par i’un des ■correi stipulandi Ce pacte peut-il êlre méconnu par le correus stipulandi qui n’y a point participé? Oui certainement, si les correi ne sont pas socii ; mais pour le cas contraire, la question paraît avoir été discutée entre les jurisconsultes. Paul décide que le correus resté étranger au pacte peut poursuivre le débiteur, et évi-

3° Le créancier, devenu débiteur de l’un des correi promittendi pour une somme égale au montant de la dette corréale, peut-il poursuivre avec succès l’autre correus ? Et d’une manière à la fois plus précise et plus générale: la cause de compensation qui n’a pas encore etc opposée par celui des copromettants en la personne duquel elle s’est produite fournit-elle une exception à l’autre? La réponse se déduit toujours de la môme distinction : s’il y a société, mon correus venant à payer recourrait contre moi et m’ôterait le bénéfice de la compensation ; il faut donc qu’il puisse l’opposer de mon chef. Si au contraire il n’y a pas société, cet inconvénient n’existe plus ; il sera donc obligé de répondre aux poursuites du créancier, et comme par là il me libère de l’obligation corréale, je conserverai purement et simplement ma créance (L. 10, De duob . reis) (1).

4° Supposons que le créancier succède à l’un des correi promittendi ou ait pour héritier l’un deux. La confusion qui s’opère en de telles hypothèses supprime un débiteur plutôt qu’elle n’éteint la dette. Mais on se demande dans quelle mesure l’autre débiteur restera tenu de payer? Or ce sera pour le tout, s’il n’y a pas société; car comme

ciemment le poursuivre pour le tout, sans avoir à craindre l’exception pacti conventi (L. 27 pi\, De pact., N, 14). Les adversaires de cette opinion se fondaient probablement sur ce principe que toutes les sommes touchées par un associé ex causa societalis doivent sc partager entre lui et les autres associés. Dans l’espèce, donc, le correus qui poursuit devant compte des résultats de son action au correus auteur du pacte, celui-ci obtiendrait indirectement un avantage auquel il a renoncé, et la volonté des parties serait méconnue. Ce raisonnement avait quelque chose de tués juste ; mais en en tirant la conclusion que le correus étranger au pacte ne pouvait rien demander du tout, on violait la règle générale d’après laquelle une convention ne nuit pas à des tiers. L’opinion de Paul était donc meilleure à ce point de vue. Mais elle reste mauvaise en ce qu’elle enlève au débiteur le bénéfice du pacte. Aussi je suis porté à croire que celui-ci pouvait opposer une exception doit mali jusqu’à concurrence de la somme que le correus poursuivant aurait dû restituer à son correus. Ceci admis, il y a une différence pratique sérieuse entre le pacte consenti parle socius et le pacte consenti par le non socius : celui-ci ne fait que supprimer son propre droit sans diminuer l’obligation du débiteur; celui-là, au contraire, le décharge réellement d’nne part de la dette.

(1) Dans le silence des textes, les interprètes se sont demandé si le débiteur devenu créancier de l’un des correi stipulandi peut opposer la compensation à l’autre. Pour le cas où il n’y a pas société, la négative ne fait aucun doute. Que s’il y a société, j’hésite : pour admettre encore la négative, on dit que la compensation opposée au créancier qui poursuit lui imposerait le risque de l’insolvabilité de son correus contre lequel il devrait recourir. Or, ajoute-t-on, un tel résultat ne saurait dépendre de la volonté du débiteur. Mais, dans l’opinion contraire, ne peut-on pas répondre que telle est pourtant la conséquence certaine du payement volontaire fait entre les mains de l’un des costipulants sorti?

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il n’a pas de recours à exercer, son codébiteur conservera dans toute leur plénitude les avantages de la confusion. Ce ne sera plus au contraire que pour une moitié, s’il y a société ; car la garantie qui lui est due fait qu’il ne pourrait payer le tout sans acquérir le droit de se faire rembourser pour moitié (L. 71 pr., De fui., XLYI, 1) (1).

553. La comparaison de la corréalité avec société et de la corréalité sans société soulève une difficulté grave. La corréalité avec société se conçoit à merveille, chaque correus sachant d’avance quel doit être définitivement son bénéfice ou sa charge. Quant à la corréalité sans société, au premier aspect elle fait l’effet d’un jeu de hasard où chacun s’expose volontairement à être dupe. S’agit-il, en effet, de correi stipulandi : le droit de l’un peut s’évanouir à chaque instant, soit par le fait de l’autre, soit par le fait du débiteur. S’agit-il de correi promittendi : le créancier les tient tous à sa merci, libre comme il l’est de choisir celui sur lequel il fera retomber le fardeau de la dette entière. Or, comment comprendre que des personnes, même bornées ou médiocrement soigneuses de leurs intérêts, se placent d’ellesmêmes en de pareilles situations? On pourrait être tenté de répondre à la question en faisant intervenir l’idée de donation. Deux ordres de combinaisons se concevraient : 1° chaque correus est disposé à donnera l’autre la valeur comprise dans l’obligation corréale, le donataire devant être, en cas de corréalité active, celui qui aura tout touché, et, en cas de corréalité passive, celui qui n’aura rien payé ; 2° l’obligation elle-même est contractée à titre gratuit, soit que le débiteur unique consente à gratifier indifféremment l’un ou l’autre des costipulants, ou que les deux correi promittendi soient tous les deux disposés à gratifier le créancier. Voilà des hypothèses possibles sans doute; mais fournissent-elles une explication pratique des textes, et n’est-ce pas chose de pure fantaisie que ces donations dont on ne pourrait dire dès le début par qui ou à qui elles sont faites? La difficulté reste donc tout entière, et ce qui l’augmente encore, c’est que la corréalité sans société est celle que les jurisconsultes prévoient d’ordinaire en première ligne, comme constituant le droit commun, de sorte que l’existence d’une société doit être prouvée par le correus

(1) Les textes ne prévoient pas la confusion qui peut s’opérer entre la personne du débiteur et celle de l’un des correi stipulancli. Mais on s’accorde à reconnaître que la dette subsistera pareillement pour moitié, s’il y a société, et pour le tout en l’absence de société.

qui l’allègue (4). Eu résumé donc, le problème est double, et je le pose en ces termes : 1° trouver des cas où l’obligation corréale non accompagnée de société n’implique chez personne aucune vue de libéralité et pourtant n’aboutisse pas à enrichir l’un des correi aux dépens de l’autre ; 2° expliquer pourquoi on ne présume pas la société.

Sur la première question, je distinguerai d’abord entre la corréalité active et la corréalité passive. La corréalité active sans société se concevra très bien si l’on suppose entre les deux costipulants un rapport de créancier à débiteur. Par exemple, Primus, qui me doit un prix de vente et qui désire s’acquitter, s’adresse, pour avoir une promesse d’argent, à un banquier chez lequel il a des fonds en dépôt ou qui cousent à lui ouvrir un crédit. Mais il veut, cela est dans mon intérêt et ne peut nuire au promettant, que je stipule avec lui. Qui que ce soit de nous deux qui touche la somme promise, il ne devra pas de compte à l’autre en tant que correus : si c’est moi, Primus sera par cela même libéré de son obligation d’acheteur; si c’est lui, il restera tenu, mais il aura entre les mains de quoi se libérer. Dans un ordre d’idées semblable, on peut encore supposer que mon mandataire a besoin d’argent pour l’exécution de son mandat, et que, voulant lui en procurer, je le fais stipuler avec moi d’un capitaliste avec lequel je suis en compte. Est-ce moi qui louche la somme : je la lui remettrai pour exécuter son mandat. Est-ce lui : il se trouvera nanti des ressources nécessaires à celte fin. Mais, dans l’un comme dans l’autre cas, nous n’aurons de compte ensemble qu’à raison du mandat, et non comme correi (2). — Relativement à la corréalité passive, voici l’hypothèse que l’on a proposée : je suis en compte avec deux personnes ; ce seront, si l’on veut, deux banquiers. A une époque donnée, j’aurai besoin d’une somme de cent sous d’or; pour être plus sûr de la toucher, je la stipule de l’un et de l’autre. Mais ils ne s’associent pas. Il est entendu que celui qui aura payé la somme la por-

(1) En ce sens, on consultera plusieurs des textes que j’ai eu l’occasion de citer (L. 34, De recept. — L. 3 g 3; L. 29, De hb. leg. — L. 71 pi\, De fulej .).

(2) Pour expliquer la corréalité active, on a imaginé une autre hypothèse que je crois insuffisante parce qu’elle est invraisemblable: deux personnes qui ne se connaissent pas et qui ont besoin l’une et l’autre de cent sous d’or se présentent chez un même capitaliste pour lui demander cette somme. 11 leur répond qu’il veut bien la leur promettre si elles stipulent corréalement, mais qu*il ne peut pas la promettre à l’une et à l'autre, ne pouvant ou ne voulant la donner qu’une fois. Il est clair que dans une telle situation l’un des deux solliciteurs ira frapper à une autre porte.

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tera à mon débit : je veux dire que, s’il avait des fonds à moi, sa dette se trouvera diminuée d’autant, et que, s’il m’ouvrait un crédit, il l’aura réalisé et sera devenu mon créancier. Quant au correus qui n’aura rien payé, rien ne sera changé dans ses relations antérieures avec moi (1).

Au surplus, si les hypothèses spéciales que je viens de présenter paraissent un peu cherchées ou d’une application trop rare, l’idée de mandat nous expliquera d’une façon plus générale la corréalité sans société. 11 est fort possible, en effet, que l’un des correi soit simplement le mandataire de l’autre. Et alors, si c’est le mandant qui reçoit ou qui qui fait le payement, rien de plus naturel que de l’autoriser à garder tout ce qu’il a touché ou de lui refuser tout secours. Que si c’est le mandataire, il rendra ou se fera rendre compte par l’action mandati. Mais en aucun cas ce mandat ne se présume; car si les parties voulaient échapper à la nécessité de le prouver, elles devaient non pas stipuler ou promettre comme correi , mais recourir aux formes de l’ adstipulatio ou de Y adpromissio (2).

Maintenant, pourquoi dans l’une et l’autre corréalité la société ne se présume-t-elle pas? Ici la réponse ne saurait être embarrassante. J’ai déjà dit (n° 499) que les effets de la stipulation se déterminent indépendamment de sa cause, c’est-à-dire sans qu’il y ait à se préoccuper des autres rapports juridiques qui peuvent exister entre les parties. C’est ce principe qu'on applique en notre matière. Les formes spéciales de la corréalité n’apportent qu’une seule modification aux effets ordinaires de la stipulation : c’est que deux personnes sont investies de la même créance ou tenues de la même dette. Mais entre ces deux créanciers ou ces deux débiteurs existe-t-il des relations de société? est-ce une communauté d’intérêts qui les a déterminés à contracter ainsi? La formule du contrat ne le dit pas, et pour le savoir il faut interroger les circonstances. C’est donc à eux à prendre leurs précautions, et, s’il y a lieu, à s’assurer une preuve de la société qui les unit. Allons-nous conclure de là que la corréalité avec

(l) Cour rendre cette hypothèse encore plus vraisemblable, on peut supposer cjue la somme promise me sera nécessaire, selon les circonstances, ou à Éphèse ou à Athènes, et que les deux banquiers qui me la promettent à Rome, où ils ont leur établissement principal, ont chacun une succursale, l’un à Éphèse, l’autre à Athènes.

(-; Le correus promittendi non socius qui prouve sa qualité de mandataire peut, je le pense, exiger la eession des actions. Tout ce que j’ai voulu soutenir précédemment (n° 551), c’est que le droit d’obtenir cette cession n’est pas inhérent à la qualité de correus promittendi.

société ne fût pas aussi usitée, beaucoup plus usitée peut-être que la corréalité sans société? Cette conclusion ne serait pas plus fondée que si l’on s’avisait de poser comme fait ordinaire la gratuité de la stipulation, sous le prétexte que ses formes ne suffisent pas à révéler le caractère d’une opération à titre onéreux.