DU CONTRAT U T TERIS

tout autre titre, vous me donnez l’ordre de la porter sur mon livre comme vous ayant été comptée ( expensum ferré). Dès lors votre an- \ cienne obligation s’éteint de plein droit (1), mais vous recommencez à être tenu en vertu d’une cause nouvelle. Il y a transcriplio a per- 1 sona in. personam, lorsque, m’étant délégué par mon débiteur Titius, i vous m’ordonnez d’écrire sur mon livre que je vous ai compté la i somme par lui duc (2). Cette inscription a pour effet de libérer de : plein droit Titius (3) et de vous obliger à sa place.

11 est facile de voir que ces deux opérations reposent sur une •: double fiction. D’abord le créancier est réputé avoir reçu ce qui lui était dû ; car son ancienne créance ne s’éteint pas purement et sim- | plement, elle est remplacée par une autre. En second lieu, il est ré-

• puté faire un prêt, soit à l’ancien débiteur, soit à un débiteur nouveau.

• Cela résulte de la comparaison que Gaius (III, § 131) établit entre les ; nominci transcriptitia , créances formées par l’écriture seule, et les I no mina ar caria, créances nées d’un mutuum réel (T). Le sens évident ? de cette comparaison, c’est que le contrat litteris ressemble au mu-

• tuum comme la fiction à la réalité, comme la copie au modèle. Toute

• la différence est que dans un cas les espèces sont réellement comptées et que dans l’autre on les tient pour comptées. En résumé donc, supposition d’un acceptum et d’un expensum , voilà ce que nous trouvons au fond du contrat litteris. Le créancier est réputé recevoir ce

• qu’il ne reçoit pas et donner ce qu’il ne donne pas. Mais en quoi | consiste la valeur reçue et donnée? Invariablement en argent. D’une | part, en effet, ce n’est pas à un mutuum quelconque que Gaius compare le contrat litteris , mais seulement au mutuum formé par une numeratio pecuniœ , ce qui signifie bien que l 'expensum ou prêt fictif est réputé consister en argent. D’autre part, le même Gains exprime très formellement que l’objet de Y expensum est le même que celui de Y acceptum ; et c’est pourquoi, donnant des exemples de transcriptio a re in personam , il suppose notamment que l’obliga-

(1) C’est ce que prouve invinciblement un passage déjà cité de Cicéron (De o(f

j III, H).

(2) Je me place avec Gaius dans l’hypothèse la plus ordinaire. Mais les résultats seraient évidemment les memes, si le nouveau débiteur contractait en vertu de sa propre initiative et sans délégation préalable.

(3) En ce sens il y a un passage décisif de Tite-Livc (XXXV, 7).

(4) Le nomen arcarium tire son nom de sa nature même. 11 implique que le créancier a pris quelque chose dans sa caisse (area), tandis que le nomen transcriptitium ne suppose rien de plus qu’une opération d’écritures.

lion convertie en obligation littérale est celle d’un acheteur ou d’un preneur, mais il n’a garde de citer celle d’un vendeur ou d’un bailleur.

Finalement, nous aboutissons à cette définition : le contrat litterh est un prêt d’argent fictif dont les deniers sont censés fournis an créancier par une autre numération d’argent également fictive. Si cette définition est exacte, et je crois en avoir rigoureusement démontré tous les termes, elle nous donne le contenu des écritures solennelles : il faut, d’abord qu’elles constatent un expensum ; à cet égard, Gaius (III, §§ 129, 130, 137) est trop formel pour laisser place au moindre doute. Mais il faut aussi qu’elles constatent un acceptum. Il le faut, dis-je, nonobstant le silence de Gaius (1). Autrement, la corrélation entre le fond et la forme serait incomplète, sans compter qu’à la lecture du codex le nomen transcriptitium se confondrait avec le nomen arcarium, puisque ce dernier né peut être constaté que par la simple mention d’un expensum. Cette démonstration purement théorique est tout à fait confirmée par Cicéron, lorsque, relevant l’impudence de Fannius Chéréa, qui ose alléguer un nomen non inscrit sur son codex, il lui adresse cette phrase significative : in codicem acceptum et expensum referri debuit (Pro Rose, com., § 3). La nécessité de celte double constatation nous explique de la manière la plus satisfaisante les expressions Iranscriptio et transcriplilium nomen. Le créancier, en effet, reporte ou transcrit à la colonne de V expensum une somme qu’il a dû faire figurer à la colonne de Y acceptum (2).

579. Les explications qui précèdent ne nous donnent pas uneidée complète de la fonction pratique du contrat litteris. Et d’abord, de ce qu’il s’analyse en un prêt fictif, on déduirait à tort qu’il exclue nécessairement l’idée d’un prêt réel. Tout au contraire, on le conçoit comme n’étant, en certains cas, que la transformation d’un prêt de celte dernière espèce, et alors voici comment les choses se passent. Le prêteur commence par mentionner sur son codex le nomen arcarium, qui résulte de la numération des espèces. Gela fait, il écrit que

(1) Ce silence n’a rien d’étonnant. Car Gaius s'attache plutôt à indiquer la foiv* lion ordinaire du contrat litteris qu’à en décrire les formes.

(2) Une autre explication a été donnée, d’après laquelle le mot Iranscriptio ferait allusion à ce que la créance est d’abord inscrite sur un brouillon (adversaria), plll? reportée sur le codex. Mais il est facile de répondre que tel est aussi, dans la pratique ordinaire, le cas du nomen arcarium , et que d’ailleurs cette pratique n’a rien d’obligatoire, l’inscription pouvant être faite immédiatement sur le codex.