DU CONTRAT LITTERIS

le débiteur a payé la somme, puis l’a de nouveau reçue. Nous avons donc bien ici, ce que suppose toujours le contrat litteris , un acceptum et un expensum qui n’expriment que deux fictions (1). En second lieu, ce serait une erreur grave de s’imaginer, sur le vu des hypothèses présentées par Gains, que ce contrat tende invariablement, semblable en cela à la novation, à remplacer une obligation antérieure par une obligation nouvelle (2). Il peut fort bien ne se rattacher à aucun rapport de droit préexistant. Par exemple, je veux vous faire une donation ou vous ouvrir un crédit : vous écrirez sur votre livre que vous avez reçu de moi telle somme, puis, que vous me l’avez comptée (3). Ce sera alors une transcriptio a re in personam. De meme, si c’est à un tiers que je veux faire la donation ou ouvrir le crédit, il peut, par mon ordre et avec votre consentement, écrire qu’il a reçu de moi telle somme et qu’il vous l’a comptée. Ici nous aurons une transcriptio a persona in personam.