DES SUCCESSIONS NOUVELLES CRÉÉES PAR LE SÉNAT OU LES EMPEREURS

Sommaire : I. Du séuatus-consulte Tertulliea ou de la succession d'une mère à ses enfants. — n. Du sénatus-consulte Orphitien^ ou de la succession des enfants à leur mère. — III. De la succession laissée par un enfant émancipé ou par un fils de famille. — IV. Comparaison des successions anciennes et des successions nouvelles.

Lib. m, tit. Ill, De senatusconsulto La loi des Douze Tables était telle-

TertulUano pr. — Lex duodecim ta- ment stricte, elle avait une telle

bularum ita stricto jure utebatur, et préférence pour les descendants par

prœponebat masculorum proge- les mâles et repoussait à tel point

niem,et eos, qui per feminini sexus ceux qui n'étaient unis que par la

necessitudinemsibi junguntur,adeo parenté féminine, qu'elle n'élablis-

expellebat, ut ne quidem inter ma - sait aucun droit d'hérédité réci-

trem et filium filiamve ultro citro- proque entre la mère elle-même et

que hereditatis capiendœ jus daret, le fils ou la fille. Seulement les pré-

nisi quod praetores ex proximitate teurs appelaient ces personnes à se

cognatorum eas personas ad succès- succéder par la ionorwm/ïossesszo un-

sionem, bonorum possessione unde de cognati fondée sur la proche pa-

cognaii accommodala, vocabant. rente.

§ I. Sed hse juris angustise pos- Mais ces rigueurs du droit furent

tea emendatse sunt. Et primus qui- corrigées plus tard. Et le divin

dem divus Claudius malri, ad sola- Claude, le premier, pour consoler