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Lib. Ill, tit. IV, De se)iatuscon- Mais il faut savoir que les droits de

sulto OrphitianOf § 2. — Sciendum succession dérivant des sénatus-con-

autem est, hujusmodi successiones suites TertuUien et Orphitien ne s'é^

qu3B à TertuUiano et Orphitiano teignent pas par la capitis demimUiOy

deferuntur, capitis deminutione non et cela en vertu d'une règle d'après

perimi, propter illam regulam qua laquelle la capiiis deminutio.ne fait

novœ hereditates légitimée capitis pas périr les nouvelles hérédités lé-

deminutione non pereunt, sed illse gitimes, mais seulement celles qui

solse quœ ex lege duodecim tabula- sont déférées par la loi des Douze

rum deferuntur. Tables.

459. Deux dilférences générales séparent les nouvelles successions légitimes de celles qui avaient été primitivement organisées par la loi des Douze Tables :

lo On a vu que les nouvelles successions peuvent échoir à des personnes actuellement placées sous la puissance paternelle, le père acquérant alors, selon les principes anciens, la toute propriété des biens, et, dans le droit nouveau, l'usufruit seulement. Au contraire^ les successions anciennesnesont jamais déférées qu'à des personnes sui juris. Et, en effet, dans l'ordre des sui la loi n'appelle que des

(1) En conséquence de ces innovations, Justinien a remanié les deux constitutions précitées pour y glisser sa propre doctrine. Si donc je les ai invoquées précédemment {n° 298) à l'effet d'établir que même avant ce prince l'ensemble des biens adventices formait une véritable succession ab intestat, il y a là, une erreur, Jr tenais h la relever.