Reste à poser trois règles fort simples
l°Le préteur appelle tous les cognats jusqu'au sixième degré inclusivement, et, parmi ceux du septième, les enfants de cousins et cousines issus de germains {wbrino sobnnave nati) (I) : tous les autres sont exclus (§ 5 sup.). Cette limitation, inconnue dans l'ordre des agnals qui n'est pas fondé sur la nature, cadre très-bien avec l'idée générale dont le préteur s'inspire. Il se propose de régler l'ordre des successions sur l'ordre des affections naturelles, il doit donc.s'arrêter au degré où d'ordinaire apparaît l'indifférence.
2» Parmi les cognats vivants ou au moins conçus au jour du décès, le plus proche au moment de la délation de la bonorum possessio exclut tous les autres, et, s'il y en a plusieurs au degré le plus proche, ils concourent entre eux (pr. sup, — L. 1 §§ 5 à 8, Unde cogn,) (2).
; (I) Ce sont donc précisément ceux auxquels on refuse le Jus nominandi pot loris ^ et auxquels la loiFuria laissait le droit de recueillir un legs supérieur à mille as et les lois caducaires la solidi copacitas {n°s 138, 373 et 400). (2) Justinien (§§ 11 et 12 sup.) ne contredit, pas cette règle en nous faisant ob-
3° Par une conséquence de la précédente règle, quand il y a concours entre plusieurs cognats du môme degré, ils partagent par têtes (L. 3, C, Unde leg. et unde cogn., VI, 15).
Ces deux dernières règles, empruntées à la législation civile relative aux agnats, aboutissent ici à certaines applications peu satisfaisantes, et cela tient à ce que l'ordre des cognats ne comprend pas seulement des collatéraux, mais aussi des parents en ligne directe. Ainsi un frère utérin du défunt concourt avec un petit-fils ex filia et exclut un arrière-petit-fils ex nepte, résultats certainement contraires à la nature qui nous fait préférer absolument nos descendants à nos collatéraux. Ainsi encore, lorsqu'une succession est dévolue à deux souches de descendants parles filles, l'une de ces souches comprenant par exemple quatre petits-enfants, l'autre un seul, chacun vient pour un cinquième, de sorte que les uns gagnent matériellement au prédécès de leur mère et les autres y perdent. Ces iniquités disparurent par l'effet des constitutions impériales qui, séparant les descendants par les filles de tous les autres cognats, organisèrent leurs droits à l'image des droits desi?Mï (ii°^4^1 et 436).
Après avoir sommairement exposé les règles 9e la bonorumpossessio unde cognati, les Institutes nous donnent les noms de tous les cognats appelés parl'édit; et Justinien (§ 9, De grad. cogn., Inst.) nous apprend que, pour parler à l'esprit par les yeux en même temps que par les oreilles, il avait fait dresser un tableau représentant les divers degrés de cognation. Ces textes n'ayant besoin d'aucun commentaire, je me contente de les transcrire.
L\h. Ul, m. Yi, Ds gradibus cogna- Ici il est nécessaire d'exposer
Honis pr. — Hoc loco necessarium comment se comptent les degrés de
est exponere quemadmodum gra- parenté. Et d'abord nous devons
dus cognationis numerentur. Qua avertir qu'on distingue la parenté
in re in primis admonendi sumus ascendante, la parenté descendante,
cognationem aliam supra nume- et la parenté e^ im^s?;er5o, qu'on ap-
rari, aliam infra, aliam ex trans- pelle aussi collatérale. La parenté
verso^ quae eliam a latere dicitur. ascendante est celle des ascendants;
Superior cognatio est parentum; la parenté descendante, celle des
server qu'un parent plus éloigné peut être préféré à un plus proche. Cela arrive lorsque le plus éloigné est un suvs et le plus proche un agnat, ou lorsque le plus éloigné est un agnat et le plus proche un simple cognât. L'exclusion absolue des moins proches ne s'applique donc qu'entre personnes n'ayant toutes aucun autre titre que leur cognation.
