V. — DE LA dominica potcstas

Lib. HI, tiL xr. De successionibus II y avait encore, en vertu du sésuhlatis,guœ firbant er bononimvcndi- natus-consulle Claudien, une déplotionemctexsenatusconsultoClaiidiano, rable acquisition per universitatem : § 1. — Eral et e.v senalusconsullo c'était lorsqu'une femme libre, en- Claudiano miserabilis per universi- (rainée par l'amour d'un esclave, tatem adquisifio, quum libera mu- perdait, par l'effet du sénatus-conlier, servili amore bacchata, ipsani suite et sa liberté et ses biens. Mai» libertatem per senatusconsultum cette disposition nous ayant paru amittebaf, et cum libertate sub- indigne de notre siècle, nous l'avons stantiam. Quod indignum nosiris fait disparaître de notre cité et n'atemporibus esse exislimautes, et a vous peint permis qu'elle fût renostra civilale delcri, et non inseri produite dans notre Digeste. nosiris Digeslis concessimus.

4o0. On sait déjà que qui tombe en esclavage ne tombe pas nécessairement sous la puissance dominicale. C'est dire que je ne parle pas ici des coudamnés à une peine criminelle; car, si leurs biens sont acquis à l'état, ce n'est pas par voie de conséquence d'un droit de propriété sur leur personne elle-même, puisqu'ils n'ont pas de maître (n°^ 38 et 41). Je parle donc seulement de ceux qui deviennentesclaves soit pour désobéissance au sénalus-consulte Claudien, soit pour ingratitude envers leur patron, soit pour s'être laissé vendre ad parlicipandum pretiurn. Si, dans ces trois hypothèses, le nouvel esclave était auparavant sw/ /wr?5, la propriété acquise sur sa personne emporte nécessairement aussi propriété de ses biens, et cela par application des mêmes principes généraux que nous nous avons vus engendrer l'acquisition par l'adrogation et par la manus.

[\) Quant aux droits éteints directement par la capitis deminutio elle-même, et non' par la confusion des deux patrimoines, tels que l'usufruit sur les biens d'un tiers ou Vobligatio opcra>'um liber ii, il est impossible de les faire revivre.

Pour plus de précision, il faut encore ici distinguer entre l'actif et les délies. Quant à l'actif, il suit exactement le sort de celui du père de famille qui se donne en adrogation (n'*477). Quant aux dettes, si elles résultent d'un délit, le créancier n'a que la ressource d'une action noxale contre le maître (Gains, IV, §77) ; si elles dérivent d'un contrat ou comme d'un contrat, la capitis deminutio qui les aéteinles conserve irrévocablement son effet à T'égard de l'esclave, car son incapacité absolue de figurer comme partie dans un procès s'oppose à la délivrance d'actions fictices semblables ;\ celles que le magistrat promet contre l'adrogé ou la femme in manu. Mais comme il ne faut pas que l'esclavage encouru par la faute du débiteur appauvrisse ses créanciers, l'édit prétorien leur donne des actions utiles contre le maître qui se trouve ainsi dans la nécessité ou de défendre in solidum ou de voir autoriser l'envoi en possession et la vente du patrimoine qu'il vient de recueillir (L . 2 pr. ; l. 7 § 2, De cap. min., IV, 5) (1).

Justinien, on l'a déjà vu (n° 38), supprima le sénatus-consuUe Claudien, de sorte que la transmission du patrimoine par l'effet de la dominica potestas ne s'applique plus désormais que dans deux cas ; et de ces deux cas, les Institutes ne disent rien (§ 1 sup.), sans doute à cause de leur insignifiance pratique. Et en effet, si l'on comprend que dans Tégarement des sens la femme môme riche descende à aimer un esclave, sans aucun doute c'est toujours la pauvreté qui pousse l'homme libre à se laisser vendre, et il est rare que l'affranchi aisé ne puise pas dans son aisance même le sentiment des égards qu'il doit à son patron.