II. DE L'aDSTII'ULATIO

5o8 a. Je n'insisterai que sur deux points : Yadstipulatio est un contrat accessoire, et elle contient un mandat donné par le stipulant principal à V adstipulator.

(1) La fonction secondaire que je reconnais ici à Yadstipulatio appartient également à Vadpromissio, et c?-la d'une manière bien plus large : ici, en effet, quand mûme le caractère purement naturel de l'obiigation principale tiendrait à l'incapacité du débiteur, il sera toujours possible de trouver un adpromissor qui s'oblige civilement.

De son caractère acccessoire je déduis deux conséquences : 1" Elle a nécessairement le même objet que la stipulation principale, les formules citées par Gaius (III, § 112) en font foi. 2° Elle ne peut, à aucun point de vue, être contractée sous des conditions plus onéreuses pour le débiteur, par exemple comprendre dix quand le principal créancier n'a stipulé que cinq, ou être pure et simple quand il a stipulé à terme ou sous condition (Gaius, 111, § 113) (I). Mais, en sens inverse, elle peut être moins onéreuse à un point de vue quelconque, et pareillement il n'est pas nécessaire que Vadstipulator emploie la même formule d'interrogation que le stipulant principal (Gaius, III, § 112) (2).

J'ai dit, en second lieu, que V adstipulator ne contracte qu'en exécution d'un mandat, et de là plusieurs conséquences qui lui font une physionomie origmale entre tous les créanciers : 1° Tandis qu'un créancier ordinaire est libre de ne pas exercer son droit, V adstipulator esi évidemment tenu d'agir toutes les fois que le créancier lui-même en est empêché. 2** Si, dans ses rapports avec le débiteur, il est pleinement maître de la créance, s'il peut en conséquence l'éteindre par novation ou acceptilation, de tels faits le soumettent toujours à l'obligation de réparer le préjudice causé et parfois contiennent un déUt (Gaius, III, §§ 215 et 216) (3). 3** Le mandat étant personnel à celui qui le reçoit, nul n'est capable de jouer le rôle ^'adstipulator s'il n'a pas de son propre chef l'aptitude à acquérir une créance . Cette capacité est donc refusée à l'esclave et à l'homme libre m mawc2'/9ib, tandis qu'elle appartient aux personnes placées sous la puissance paternelle ou sous la manus ; seulement, par application d'une règle générale, ces personnes, tant qu'elles restent alieni juris ^ ne peuvent pas disposer de la créance par voie d'action en justice (Gaius, III, § 114). 4*' Le droit de Y adstipulator s'éteint

(1) En cas de violation de cette règle, Vadstipulatio est-elle nulle pour le tout ou seulement réductible à la mesure de l'obligation principale? Il y a lieu ici à la même controverse et à la même solution que sur la question analogue qui s'élève en matière de fidéjussion (n"* 663),

(2) L'emploi d'un adstipulator était-il possible en dehors des obligations nées du contrat verbis? La question revient à savoir s'il faut argumenter par analogie de la sponsio ou par analogie de la fidéjussion (n° 561). Le premier point de vue me paraît plus plausible, parce que l'adstipulation fut organisée à une époque où il n'y avait pas encore de fidéjusseurs.

(3) On peut à cet égard comparer l'effet de Vadstipulatio à celui d'une aliénation fiduciaire. L'acquéreur a, dims ses rapports avec les tiers, le droit de propriété le plus absolu ; mais le contrat de fiducie le rend responsable, relativement à l'aliénateur, de l'usage qu'il en fait (n" 285).

DES DIVERS ADPROMISSORES. 339

par*la capitis deminutio (Gaius, lïl, § i 14). 5° Il est intransmissible à ses héritiers (Gaius, III, § 414). La ressource que Vadslipulatio offre au créancier principal n'est donc pas absolument efficace, surtout lorsqu'il n'a pas eu soin de faire intervenir plusieurs adstipulatores.