‹ Précis de l'ancien droit coutumier françaisChapitre 43 sur 48 · TITRE XXIII · texte numérisé non relu

TITRE XXIII

De la Taille du pain et du vin, et estalon des fasis à vin d'Orléans,

CDXCK En la taille du pain et du vin, qui se lève par chacun an, en la ville et fauxhourgs d'Orléans, et es environs, où la dite taille a cours, après les trois prochains dimanches de la cherche qui se fait par les bourgeois, marchands et commis à lever la dite taille du pain et du vin, les prochains lundy, mardy et mercredy, après la feste Saint-Martin d'hyver,le fermier d'icelle taille à trois prochains jours, après le dernier dimanche passé,c'est à savoir, les lundy, mardy et mercredy ensuivans, et consécutifs le dit dernier dimanche, pour faire exécution sur les non taillés ou mal-taillés. Et s'il ne fait les dites exécutions dedans les dits trois jours, ou mette en procès les mal-taillés ou non taillés, ne vient à temps pour en faire poursuite contre les dits mal-taillés, ou non taillés, soit par confiscation, ou autrement, en quelque manière que ce soit.

CDXCn. Eh tout le bailliage d'Orléans, n'y a que xme jauge et estalon defustà mettre vin. Et contient le poinçon douze jallayes, et chacune jallaye seize pintes, de la grande mesure de la ville d'Orléans : et le quart à l'équipoUent.

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