MIQUE

Au Xni« siècle, la Weslphalie, soumise aux justices provinciales, était en outre divisée en comtés qu'on nommait francs -comtés. Un franccomté renfermait un ou plusieurs francs-^sîéges selon Tétendue du cercle qu'il embrassait. Ces francs-sièges jouissaient, pour la plupart, du privilége de juger selon le droit wehmique westphalien. Les autres suivaient dans leurs procédures les formes du droit saxon.

On nommait franc-duché la réunion de plusiem^s francs-comtés. Des évèques, des comtes, des barons étaient investis de ces francs-duchés auxquels ne se rattachait nulle prérogative importante.

IQt, DES TRIBUNàUX

U n'est pas possible de détermin le nombre des francs^siéges qui jouj salent du droit webinique. U est p nécessaire decliercher à s'en instruii Seulement 9 en jetant un regard s les actes d'investiture, conservés p les historiens, on voit que Pinstit tion wehmique s^établit progressiv ment dans le pays de Minden, da la Lippe, le Rietberg, les seigneuri de Rliéda, de Ravensberg, de Teçl lenbourg, dans les cités de Munster d'Osnabruclc , dans le duché de Gu€ dres, dans celui de Clèves, danslH ber-Yssel et la Marche. Mais lesiése plus important, celui autour duqu se gi^upèrent tous les autres , fi établi dans la ville impériale de Dor mund : c'est le corps de Thydre wel mique.

Un diplôme de Louis de Bavièj accordait à Dortmund le droit de fe

SECRETS. ig3

mersespoites aux francs->juges, mais

ce privilège ne fut pas respecté > et

le tribunal wehmique vint siéger

jusque sur les marches de Thôtel-de-

ville. Au jour du cliapitre général

qui eut lieu sur la place publique de

Oortmundj on compta plus de mille

&ancs-juges qui y assistèrent. Plus

tard, en i5o2, on voit le franc-

siège de Oortmund s'établii* hors les

murs de la ville , sous un tilleul (i).

Cetait un retour aux anciennes

mœurs.

Limbourg, dans le comté de ce nom^ eut son franc-siége. La petite ville de Neustadt acquit une grande importance au moyen du sien. En i548, Séverinde Fridenaldenhoven, franc-comte de Neustadt ^ rendit la ville de Saint-Goar solidaire de la

(i) Dreyer,int.rod. au recueil des statuts de Lubeck.

194 ^^ TRIBUlfÂUX

cendamiiation d'un juif qui n'araic pas répondu à sa citation^ il fallut obéir.

Le grand duché westphalien deCo»

logne vit bientôt la justice webmique envahir jusqu^à ses moindres bourgs ; elle s^empara successivement de Bliu«.

■den, de Corbech, de Husten, d'Arensberg où présida souvent l'électeur de Cologne, du bailliage d'OEstinghausen^ du Gau-Graviat d'Ewite^ du bailliage de Billstein et de Frédebourg, dans lesquels on traça le franc^ €omté de Hundème qui comptait cinq francs-sièges: celui de Hofackerdans le château de Hundème, celui de fleinberg dans les caves de la maison de Jean Menken , de Brachthausen dans le champ de Babbenhorst , du grand-chéne et du ravin des Welches.

Les auteurs allemands citent les

SEGKETS» igS

noms d'une foule de sièges dont ils ont constaté l'existence. J'cpar»

gne aux lecteurs français cette aride nomenclature qui peut ofTrîr queU qu'intérêt en Allemagne. Seulement pour donner une idée de la puissance de» francs- juges 9 j'ajouterai qu'un des sièges les moins importants , ce-.

luid'Elleringbausen sous l'aubépine^ situé dans le bailliage de Landau^ ciendait sa jurisdiction jusqu'à Dantzick (i).

(i) Voyez la note i itla fin de cet ouvrajje*

jyjH DES TRIBUNAUX

LE TRIBUNAL WEHMIQUE.