DES CERCLES DE JURISDIGTIOIT

Les sièges des véritables tribunaux webmiques établis en Westpbâlle ne dépassèrent jamais les limites de cette province. Une chronique saxonne s'exprime ainsi : « Comme îi n'y a au- » cune 8(^reté à attendre des West- » pbaliensy l'empereur leur a imposé )) les tribunaux secrets^ quant aux » Saxons 9 il essaye encore une fois )) de les réduire. » Les Saxoi^s dont il est ici question habitaient la rive droite du Wéser 5 la Westphalie, et nonpaslaSaxe, est désignée comme

le bcraeau de rinstitution wehmiqnrr La réforme d^Ârensberg donne quelque» ncxns de grands mattres ; ils ont tous leurs sièges en Wcslphalic. Lns princes ne pouvaient posséder de francs -sièges que dans leurs posscs* sions wcstphaliennes^ et nullement au-delà. Les lois de Tempirc cxpri^ ment elles-mômes ce princ^ipe.

On ne saurait nier qu*au temps de )eur plus grande puissance, les francs, juges n'aient frappé jusqu'aux pro^ yinces les plus reculées de rAllemagne, mais les coups partaient toujours du fond de la Westphalie. On a prétendu que les francs-sièges avaient été portés au-delà du Wéser, cette erreur a pris une telle consistance qu'il est généi*alement admis^ même en Allemagne, que les francs-sièges en couvraient la surface, et s'il fallait ajouter foi aux récits des vo)'ageurs»

fl n est pas de forêt, d'antre ou Fou n'en retrouve des traces. Ces suppo« sitLons se fondent principalement sur les privilèges impériaux, et particulièrement sur celui qu'accorda Frédéric III, en 145 1 , à ta ville de Strasbourg où il est dit que cette ville ne sera citée à l'avenir par aucun franccomte ou franc-juge vvestphalien oh d'autres pajrs. Kopp a remarqué judicieusement que le style de clian»

cellerie restreignait alors singulièrement l'étendue de la Westpbalie, et qu'on trouve fréquemment la partie westphaUenne du duché de Gueldre, désignée, dans les protocoles impériaux, comme appartenant aux Pays- Bas. Les vieilles formes diplomatiques ont pu aussi faire croii*e à l'existence des francs-sièges dans' les Pays-Bas. Des auteurs modernes ont trouvé des francs-4ribunaux hors de la West-

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phalie^ dans la Hesse et dans kWaldéck ; ils ignoraient sans doute que ees deux pays firent jadis pai*tie de la Terre-Rouge , ainsi que l'atteste le petit nombre des notions géogra^ phiques qui nous sont restées. C'est à la pénurie de documents de ce gem'e qu'il faut attiibuer ces erreurs.

C'est ainsi que Van a vu des francssièges partout où se trouvaient des francs-juges, c'est oublier que ces derniers n'étalent que des émissaires , que chacun d'eux avait le droit de citer une villeentière, et que le moindre siège westpfaalien pouvait ainsi lancer les cit£^ion» du Rhin à la mer Baltique.^

Je dois toutefois faire remwquer qu'en iSy/f, ChariesIV accorda, patune disposition particulière , à Té vêque dnridesheimlapennission d'ériger dans sottévêché,. deux francs-sièges, à la

^"'*- -ï^es I^;^ ^"'««t Jo!/' »«ît.* ^ml?'^'' «?e" ^"''•^ par.

iqo DES TRIBURAUX

A la paix de Westphalie de i3; quelques tribunaux impériaux fun investis du droit de condaumer et frapper immédiatement les pertur] leurs de l'ordre public; ce droit U était déjà i-epris en 13^4- ^'"^ ^^ Wenceslas rétablit les privilèges 13^1 en faveur des tribunaux secr créés par le comte de Nassau-Dilli bourg : les juges westpbaliens i bravaient déjà la volonté impéria Délaissèrent échapper aucune plaii C'est que les tribunaux du comte N^assau, soumis à une autorité mu cipale, n'avaient rien de comn avecI'inquisition\vebmique,si jalo de ses droits, et qui sut ieu^ doni tant de force eu les unissant en li ceau dans la seule Westphalie.