Comment on devient esclave pendant la période barbare

On devient esclave de cinq manières différentes :

1° Par la naissance. Quiconque a pour père un esclave ou pour mère une esclave est lui-même esclave. Vlnterpretatio wisigothique du Code de Théodose exprime ainsi ce principe : « Ad inferiorem personam vadit origo^ »

2° Par le mariage avec un esclave : cependant chez les Alamans, la femme libre qui épouse un serf d'Église peut, à la rigueur, échapper à l'esclavage en remplissant certaines formalités ^

S*" On devient esclave par suite de l'impossibilité où l'on se trouve de remplir ses engagements. Cet esclavage pour dette peut être perpétuel ou pour un certain nombre d'années seulement*.

4° On devient esclave par l'aliénation volontaire de la liberté. Cette aliénation s'appelle ordinairement obnoxiatio. Sous les deux premières races , ce n'est pas seulement la misère qui est la cause de V obnoxiatio , c'est encore la piété : pour expier ses fautes, on se fait esclave volontaire de Saint-Martin ou de quelque abbaye.

5° On devient esclave par suite de la guerre , en qualité de prisonnier de guerre ^

A ces faits généraux d'où procède la servitude il en faut joindre plusieurs autres qui sont secondaires et , pour ainsi dire, accidentels et que nous rencontrons seulement dans certaines lois. Ainsi, chez les Wisigoths, le faux délateur devient esclave " ; chez lesAlamans, les conjoints qui se sont unis par mariage,

* Davoud-Oghlou , pp. 404, 405.

2 Cf. Viollet, Établ, l. I", p. 177.

' Davoud-Oghlou, t. I", p. 334.

* Loi. des Lombards apud Davoud-Oghlou, t. II, pp. 36, 28.

^ Eichhorn, Deutsche Staats und Rcchtsgeschichte , t. I", 1834, pp. 328,

^ Davoud-Oghlou, t. I", p. 28.

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l)irii ijiic piiriMits à un ilcgrr prohihc'j , duvicMinfrit oscIttvoH du lise ', otc, (>U\

.'{. Ih's (t/frnnrhissnnnits.

D'aprùs los loxl«»s hai'hiin's, l'^sclavi* |)«'ul sortir du l'iîsr'lavagc, peut (Mn» iinVaiiclii de ciiu] rnanij'îfos dinVîrrnlcs. Les deux promiors modes sont gormaniciiu^s; les troi'^ (Irrniir^; sont d'origine romaine.

4" Affranchissement j)(V' le denirr tu présence du roi, et avec son intervention et probahleintMit à l'origimî avce rinlcrvenlion lia peuple. Le roi |)lacc un ou plusieurs (huniers dans la main de rcsolavo et les l'ait sauter en disant : « Je veux que cet homme soit libre \ »

L'aflVr.nchissement par le d<'nier ne f.iit [)as seulement un individu libre : il fait un ingénu : iwjoimnn dimittere, disent les textes. C'est là le caractère particulier de ce mode solennel qui vraisemblablement nécessitait jadis l'intervention de la tribu et plus tard nécessita celle du roi. Le wergeld de l'affranchi par le denier, « homo denariatus ou denarialis, » est de 200 sous; c'est le môme wergeld que pour l'homme libre ^

L'affranchissement royal par le denier est très nettement un affranchissement usité chez les Francs : il a persisté fort longtemps après la période germanique. Je le retrouve encore en 1056 dans le livre Des serfs de Marmoutier : le roi Henri affranchit un serf, appartenant à Gausbert, clerc; il l'affranchit : « 7nore rcgio, excusso scilicet de pabno denario. » On retrouve ailleurs , encore au xii° siècle , l'affranchissement par le denier*.

2° Affranchissement per hantradam. Il apparaît dans une seule des lois barbares, la Coutume des Francs Chamaves. Cette Coutume mentionne en ces termes l'affranchissement qui nous occupe :

c( Qui per hantradam hominem ingenuum dimittere voluerit,

^ Davoud-Oghlou, t. I", pp. 321, 335.

2 Je m'attache ici à un texte lombard cité par Stock , Die Freilassungen , p. 8. Cf. Lex Rih., 58, § 1 ; 6), § 3; 62, § 2.

3 Grandmaison, Le livre des serfs, p. 139.

* Cf. Marcel Fournier, dans Reinie hisi., t. XXI, p. 46.

» in loco qui dicitur sanctum , sua manu duodecima ipsum inge- » nuum dimittere faciat. »

Ainsi, pour affranchir par ce mode, le maître devait prêter serment solennel, avec onze cojurateurs. Voilà ce que la loi dit expressément. Elle ne dit pas formellement que l'affranchissement a lieu devant l'assemblée du peuple; mais cela est bien vraisemblable.

Ce mode d'affranchissement semble être une sorte de procès fictif devant l'assemblée du peuple. En effet, chez les Chamaves, si un homme libre est revendiqué comme esclave par un prétendu maître ou propriétaire, il n'a autre chose à faire qu'à attester sa liberté avec douze cojurateurs : et, dès lors, sa liberté est reconnue par le tribunal. Eh bien! ici, dans l'affranchissement per hantradam , c'est le maître qui se présente luimême pour attester la liberté de l'esclave : il lui fournit les douze cojurateurs requis , à savoir lui-même et onze autres personjies. Dès lors, l'assemblée ou le tribunal, comme on voudra, déclare l'ancien esclave homme libre : il est affranchi par cette décision. Tel est, semble-t-il, le procédé que recèle le texte un peu trop concis de la Loi des Chamaves»

Pourquoi donc recourir à ce procès fictif, à cette mise en scène? Voici la conjecture très ingénieuse qui a été proposée : le mode national et usuel d'affranchir chez les Francs, c'était l'affranchissement per denainum. Ce mode exigeait la présence du roi : or les Chamaves habitaient l'ancien pays « des Francs, » la rive des bouches du Rhin, et dès le cinquième siècle les )) rois Francs avaient quitté cette contrée pour fixer leur rési- » dence dans la France actuelle. L'affranchissement per dena- » rium était donc, en pratique, impossible pour les Chamaves. » C'est ce qui explique qu'on ait jugé nécessaire d'y suppléer )) par un expédient et qu'on ait inventé la voie indirecte du pro- » ces fictif*. »

L'affranchi per hantradam paraît avoir joui d'une liberté complète analogue à celle de l'affranchi par le denier.

1 Lire l'exposé complet de ces vues par M. Julien Havet dans Nouvelle Revue hisL, 1" année, 1877, pp. GGO, 661. L'atTranchissement per hanlrciflam a provoqué bien d'autres hypothèses; voyez à ce sujet Gaupp, Lex Francorum Cfiamavorum, p. 65; Winogradolf dans Forschungen %ur deutschen Gescfiiclitc, t. XVI, p. 600.

LIS INFéuiKUIlS. 265

l/iiii «>t l'aiitro sont plarÔH boum lu proliîclion ou, si l'on veut, 80UH l(» [xmvoir spc^^ciul du roi (]ui a droit i\ Umr wcrgold * et à leurs surcossions.

Aussi bien, v,o droit do succossiori au prolit du roi s'ost f'ioudu encoro ù tTHutros ral(''f^orios d'ulTranchis, prohul)lomr?nt u tr)UH coux qui avaient obhMiu ufio lilxM-l»'; rorii[)NHo rt «'tan'fil devenus iwfvnui : la succession ah intestat de c(îs inyenui (Hait dévolue au roi, mt'^nie s'ils laissaij'nt thîs cnTants'.

^. Affranchissement par écrit, pcr cartam. Cet affranchissement dont i;i physionomie est toute romaine est mentionné clans une coiislilution de Justiiiien^; mais il existait certainement avant cet empereur. Aucune forme particulière n'est ici prescrite par les textes des lois barbares : l'autorité publique n'intervient pas : la seule condition essentielle et indispensable, c'est une charte constatant la volonté du maître. Cette charte [carta, cartula) a par elle-même une force dispositive, tandis que les chartes mentionnant les affranchissements réalisés par tel ou tel autre mode ne sont que des moyens de preuve.

Les droits concédés à l'affranchi appelé souvent chartularins ou cartularius varient avec les termes de la charte par laquelle la liberté lui a été accordée. Le wergeld du cliartularius est la moitié du wergeld de l'ingénu.

Le chartularius reste ordinairement sous la tutelle ou mainbournie de son ancien maître devenu son patron. 11 est souvent tenu de remplir vis-à-vis du patron et de ses enfants certains devoirs, certains services déterminés, des prestations personnelles; et ces devoirs sont souvent transmis aux héritiers du chartularius. La classe des chartularii devient ainsi une position sociale et héréditaire. Les chartularii et les tabularii dont il va être question sont dans des situations très analogues. Si, au contraire, l'affranchi a été déclaré civis romanus et si on lui a donné une pleine liberté, sa position devient toute diffé-

« Vinogradoff, Ibid., pp. 602, 603.

^ Zeumer, Veber die Beerbimg der Freigelassenen durch den Fiscus nach frimk. Recht. Cf. Lex Fnmc. Cham., 12, avec le commenlaire de Gaupp, Ibid., p. 68; cap. de 803, c. 10 dans Pertz, Leges, t. I, p. 118; capit. de 801-813, c. 6 dans Boretius, I, p. 171 .

3 Code de Justinien, VII, vi, 1. Cf. Loi des Burgondes dans Pertz, Leges, l. III, p. 509.

rente : il ne relève plus de personne : cette situation indépendante est rendue dans les textes par cette formule : « Si guis » servum suiim libertum fecerit et civem romanum portasque » apertas scripserit, etc. * »

4° Affranchissement dans V église, — Les Francs Ripuaires , les Bavarois, les Alamans , les Lombards ont pratiqué l'affranchissement d'origine ecclésiastique sanctionné par le droit romain^, et qu'on peut ainsi qualifier : manumissio in ecclesia. Ce mode d'affranchissement est décrit dans le ch. 1" du tit. Lviii de la Loi Ripuaire^ : c'est l'affranchissement par déclaration du maître devant l'évêque et l'assemblée des fidèles.

L'affranchi ainsi libéré de sa servitude s'appelait tabularius, parce que l'acte d'affranchissement était écrit sur des tablettes [tabulœ) : il ne jouissait pas d'une liberté pleine; il ne devenait pas l'égal de l'homme libre. Son wergeld était chez les Ripuaires de 100 s.* (celui de l'homme libre est de 200 s.). Il restait sous la protection et l'autorité de l'Église ^

5° Affranchissement par testament. — Les Romains connaissaient aussi les affranchissements par testament. Ce mode romain a été pratiqué en France : il est mentionné dans la Loi des Wisigoths^.

Une loi romaine dite loi Furia, Fusia, ou mieux Fufia Caninia, avait apporté une restriction aux affranchissements testamentaires; elle avait décidé qu'on ne pourrait affranchir par testament qu'une certaine portion des esclaves qu'on pos-

* Pour tout ce qui vient d'être dit sur l'affranchissement 'per cartam voyez Eichhorn, Deutsche Staatsiind Rechtsgeschichte , t. 1°', 1834, p. 332; Du Gange, Glossarium, édit. Didot, t. Il, p. 318, 2« col.; Arth. Stock, Die Fret lassungen im Zeitalter der Volhsrechte , Halle, 1881, pp. 19, 23, 24. M. A. Stock fait de l'affranchissement où se trouvent les mots civis romanus et portœ apertx un mode spécial : je l'ai compris parmi les affranchissements per cartam, afin de simplifier l'exposé. 11 y a peut-être quelque fondement dans la classification de M. Stock, qui est également celle de M. Guérard.

2 Code deJustinien, I, xiii, 1, 2 (Constitutions de Constantin). ^ Sur l'âge de cette partie de la Loi Ripuaire voyez ci-dessus, p. 93. Cf. Eichhorn, Deutsche Staats-und Rechtsgcschichte , 1834, t. 1*^% pp. 334, 335.

♦ LexRip., X, 1.

^ Lex Rip., LVIII (al. lx), I, 4. Cf. Guérard, Polypt. d'Irminon , t. I", p. 369.

^ Cf. Davoud-Oghlou, Législ. des anciens Germains, t. I", p. 149.

LK8 INKKKIKCHM. 257

hôcluii. Ccllu porlioli ûUil vunahlo Huivuiit lt!ur nonihrc; rnaih ou im pouvait, vu aucini ras, tlrpassor conl un'rtincIn.HHefiienlH. Jusliiiioii supprima cotto loi rigoureuse. Mais cclto HUppresHiori no fui gui^in^ connue dans 1rs pays «lo. droit romain wisigolluque ou tliùodosion : la loi l'u/ia Caninia avait 6to insérée dan» le Ureviariutu {ÏWiivw ^ v\ on continua longtemps à s'y référer: au x" siècle, Ciérard, comte d'Aurillae en Auvergne, qui possédait un grand nombre de serfs, s'interdit d'cîn allVancInr plus do cent pour ohéir à la loi romaine : il s'agit de cette vieille loi Fufia iJaninia\

J'ai menlionné le droit de protection spécial accordé par l'Églisi^ aux tabularii : il peut être utile d'ajouter que l'Kglise prétenil aussi ù un droit un peu vague de protection sur tous les allVanchis en générale

Valeur des jnois noMO romanus dans la Loi Salique. — On a longuement discuté le sens de ces mots : Uomu romanus, l'n savant éminenl, M. Fustel de Coulanges, pense que dans la Loi Salique ces mots signifient affranchi; malgré la grande autorité de M. Kustel de Coulanges, j'estime, avec MM. Julien flavet et Thonissen , que cette expression ne désigne pas dans la Loi Salique rallranchi, mais le Romain : dans la Loi liipuaire, au contraire, ces mots désignent souvent rallranchi \

Bibliographie. — Perreciot, De létal civil des personnes , t. 1"% 1845, pp. 103 et suiv. — Biol, De l'abolition de i esclavage ancien en Occident, Paris, 1840, 1 vol. in-8°. — Wallon, histoire de l'esclavaye dans l'antiquité, 2"" édit., Paris, 1879, 3 vol. in-S". — Hefele, Sclaverei und Christenthuni, Beitraye zur Kirchengeschichte, Tiib., 1864, 1, 212 et suiv. — A. Rivière, L'Eglise et lesclavaye, Paris, 1864, 1 vol. in-8°. — Larroque

* Savigny, Hist. du droit romain au moyen âge y t. II, trad. Guenoux, pp. 89, 90. — Je ne saurais voir avec Rolh et dautres auteurs un aiïranchi dans le buccellnrius de la Loi des Wisigoths; je crois, avec Waitz, que c'est une sorte de client ou vassal. Voyez P. Roth, Feudalitàt und Unterthanverbandy pp. 304-307 ; A. Stock, Die Freilassungen im Zeitaîter der Volksrechtej pp. 32 et suiv.; Waitz, Ûber die Anfdnge der Vassallitàt , Gottiugen, 1856, p. 64; Willems, Le droit public romain j ip. 153.

'^ Cf. M. Marcel Fournier dans Revue historique j t. XXI, p. 23.

* Cf. Revue historique y t. II, pp. 120, 632, 460; Thonissen, L'organisation judic. de la Loi Salique j 2® édit., pp. 557 et suiv.

2o8 LIVRE II. ÉTAT DES PERSONNES.

(Patrice), De l'esclavage chez les nations chrétiennes , 2* édit., Paris, 1864. — Allard, Les esclaves chrétiens, 2° édit., Paris, Didier, 1 vol. in-12. — Waitz, Deutsche Verfassimgsgeschichte, t. II, 2° édit., Kiel, 1870, pp. 167 et suiv., et passim. — Pardessus, De l'esclavage d'après la Loi Salique, dans Loi Saligne, pp. 517 et suiv. — Naadet, Sur la condition des per^ sonnes dans la Gaule franque dans Mémoires de l'Académie des Inscriptions, nouvelle série, t. III, pp. 592 et suiv. — P. Roth, Feudalitàt und Unterthanverhand , Weimar, 1863, pp. 288 et suiv. — Winogradoff, Die Freilassung zu voiler Unabhdngigkeit in den deutschen Volksrechten dans Forschungen zur deutschen Geschichte , t. XVI, pp. 599 et suiv. — Zeumer, Ueber die Beerbung der Freigelassenen durch den Fiscus nach frânk. Recht, 1882, in-8''. — A. Stock, Die Freilassungen im Zeitalter der Volksrechte , Halle, 1881, in-8''. — M. Fournier. Les affranchissements du v® au xiii® siècle; influence de V Église, de la royauté et des particuliers sur la condition des affranchis dans Revue historique, t. XXI, pp. 1 et suiv. (M. Marcel Fournier nous promet une théorie générale des affranchissements où il se propose de démontrer que toutes les formes de l'affranchissement sont des applications d'un procédé plus général, la tradition suivie de l'investiture, p. 19, note 1).

DEUXIÈME SECTION

États intermédiaires entre la liberté et l'esclavage.

Entre les hommes libres et les esclaves, il y a des intermédiaires nombreux dont la position mixte donne lieu à de trèe grandes difficultés, si on veut entrer dans le détail et distinguer ces différentes classes de personnes avec une minutie et une précision contraires à l'esprit du temps, tandis que certaines notions générales très simples se dégagent, au contraire, facilement.

Nous passerons en revue les colons, les colliberts ou cuverts, les lites.