‹ Précis de l'histoire du droit français, accompagné des notions de droit canonique et d'indications bibliographiquesChapitre 105 sur 268 · Les colons · texte numérisé non relu

Les colons

Le colon [colonus ou inquilinus) est fermier d'un sol qui ne lui appartient pas et pour lequel il paie au propriétaire une

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rodovdiH (5 p<!M*io(]i(|ue : sa ïvruw phI liùndiluirn td \titr\it',{nt'\Ui ; il lit) puut la i|iiilli'i' cl Ir l'iopritHuiru no pciil lu lui relinrr. h'uillriirs, il est rrpiilo lihro*. Un juriscoiiHullu a rorulu ainsi vvXiii .siliiuliv)!! : « Licel cutidiliuuo viduaiiUir iiif^eiiui, Hervi » luiruMi U>rra> ipsius cui nali sunl, exi.sliinuiilur''. o

L'origiiio du coloimt est iKîs iriourlaiiir; lt!.s hypotln'îsrs .s« croisent cl rnvidcMKH^ uv sv. produit pas.

Lo coloiial , av(Mî et; caraclùro JK-n^dilain! tout «i lait «araclt'!risti(|ue, oxislail [)i*ol)al)ltMiicnt dès le ii" si«;cle après J«;sus- ('lii'ist, crrtaiiKMiu'iil au coiiiiiiiMicemcMil du iv" siècle. Ou le rencontre sur loulc la surra(^e de Teinpire, sur les biens du lise l't sur les propriétés privées. Il n'est pas né à l'ori^'ine d'un lonlral lihrenient consenti. C'est un état juridicpnî «pu , peu à pou, est viMiu couvi'ir une situalion générale en l'ait; car riiéi'édité des lenures daiis les domaines ruraux s'établit avant tout (rolle-méme et par la force des choses.

11 est probable que les petits et les faibles, travailleurs, fermiers ou propi'iélaires libres furent peu à peu absorbés par les forts et réduits à la position juridique de colons '.

Les empereurs établirent en beaucoup de lieux sur le territoire dégarni de l'empire des barbares qui acceptèrent ou subirent la position de colons\

Plusieurs lois barbares et de nombreux textes des vin% ix% x" siècles continuent à nous entretenir des colons dans des termes analogues : la Loi des Alamans, notamment, nous parle

* Cf. J. Havet, analysant l'étude de Heislerbergk sur les origines du colonat, dans Revue cntique d'hist. et de littér., 1877, I*^' semestre, p. 430.

•^ Code de Jitstinien, XI, li, 1. Cf. Giraud, Essai sur l'hist. du droit français, t. I«% pp. 1(34, 163, 107, 172, 179.

^ On admet généralement que quelque loi fiscale du bas empire , loi aujourd'hui perdue , aura attaché à leur condition les fermiers libres et défendu de les séparer du sol qu'ils cultivaient, et cela sans autre but que celui d'assurer l'assiette et le recouvrement de l'impôt; c'est à peu près de la même façon que la législation de la même époque, dans le même but, attachait les curiales aux curies et les ouvriers des villes à leurs industries diverses. Je suis porté à attacher une grande importance à l'hypothèse exprimée dans le texte, parce que nous voyons à coup sur le même fait se reproduire plus tard.

* J'ai emprunté quelques expressions à MM. Jul. Havet, loco cit., et Garsonnet, Hist. lies /ocaZ. perpéi., pp. 156, lo7, 138.

des colons de l'Église et de ceux du roi et, comme les jurisconsultes romains, elle les appelle liberi\

Les lieux cultivés par des groupes de colons s'appelaient colonicœ, en français colonges : nous possédons de petites constitutions qui régissaient, au moyen âge, ces colonges, notamment en Alsace. Elles sont pour l'historien du plus haut intérêt. Quelques-unes de ces colonges subsistaient encore au xviii* siècle : elles se signalaient par une organisation libre et par des franchises qui souvent portaient ombrage aux seigneurs dont elles relevaient ^

Bibliographie. — Ch. Giraud, Essai sur l'histoire du droit français, t. P% pp. 164 et suiv. — Zumpt, Abhandlung ûber die Entstehung und historische Entwicklung des Colonats, dans Rhein. Muséum fur Philologie y 1843. — Savigny, Ueber den romischen Colonat dans Vermischte Schriften, t. lï, pp. 1-66. — Terrât (B.), Du colonat en droit romain, Versailles, 1872 (thèse).

— Blanc (Félix), Essai historique sur le colonat en Gaule. — Léotard , Essai sur la condition des Barbares établis dans l'empire romain au quatrième siècle, Paris, 1873, pp. 42 et suiv.

— Heisterbergk (B.), Die Entstehung des Colonats, Leipzig, Teubner, 1876, 1 vol. in-8°. — Soulignac (R.), Du colonat en droit romain, Paris, 1878, 1 vol. in-8° (thèse). — Garsonnet, Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée, pp. 156-163; 284-287.

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