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roudalairc avait ses iKiiirf^fHiis , commo lu roi uvfiil Ioh Miens*. On Irouvrrail, jr n'en doiiln point, d/ins Icîs anliive» de ce» grands tlol's, d«»s priviN^^givs accordr.s iX dt's i'îtrangerH on drs lornu's tout A fait analognt^s à rrux des privil«'5f(f*s royanx.

l)(>s In militMi du xiv* sii^rlo, la iialunilisation , au wnn plus lar^n» (lu mol, Inid a se d(''gaf<or : «'ii rll'cl, Tanhain n'est paa toujours constitun hourgoois de Irllr hourgooisio royale; il devient souvent, «mi réalité, liourf/rois <hi roi d'une manière ton! à fail ahsti'aitr : cependant, par resj)ect pour la tradition, on a riicorc^ besoin de nom propre, mais on en met plusieurs et ils s'annulent ainsi les uns les autres; ainsi un certain Aml)relon (ii'iinal est déclai'é « avec ses efd'ans nez et à n^î^tre » de loyal mariage, noz bourgeois de la ville de F^aris, de » Montpeslieret de tout nostre royaume (janvier l.'Hl , n. s.)'.

A la môme époque, la rlumcellerie royale s'afCranchit quelquefois de ces vaines formules et accorde à Timpélrant que ses successeurs puissent hériter <le lui sans qu'il soit considéré comme aubain et que lui-même puisse tester, « tout aussi bien » comme se il fust nez franchement de nostre royaume; et w voulons que \^o\\v ceste cause il ne doie, ne puisse jamais » estre reputez pour au])ein, espave , ou estrange de nostre » royaume (1340) \ »

Voilà la naturalisation parfaitement constituée.

Quant aux conditions requises pour l'obtenir, aucune règle générale, aucune règle absolue : l'intention de s'établir en France et d'y fixer son domicile est communément exprimée : elle est bien loin d'être requise dans tous les cas; car on vit des princes étrangers qui n'avaient certes aucune velléité de venir habiter la France, obtenir des Lettres de natur alité \ j»citerai Laurent de Médicis* (et sa fille Catherine) naturalisé en 1519; le cardinal Barberini ° naturalisé en l6o2, etc. Ces

* Lire Droz, 'Essai sur l'histoire des bourgeois du roi, des seigneurs et des villes, Besançon, 1760.

^ Archives nationales, JJ 73, fol. 48 verso. Cf. JJ 72, fol. 394 recto.

3 Ibid., JJ 74, fol. 125 verso. Cf. JJ 74, fol. 184 recto; ce dernier acte présente un intérêt particulier, parce qu'il y est fait mention expresse de la composition ou finance payée au roi.

* Archives nationales, Reg. 0^*345, fol. 3 recto et verso, s Archives nationales, Ibid., fol. 118.

personnages ne demandaient pas des Lettres de natur alité pour le vain plaisir de se dire Français; mais, par suite d'alliances de famille, ils avaient des intérêts et des propriétés ea France : et, à un moment donné, le droit d'aubaine eût pu porter préjudice aux intérêts de leur famille. De là ces Lettres de naturalité qui , à première vue , paraissent fort singulières.

Les étrangers résidant pouvaient avoir un autre intérêt à demander la naturalisation, celui d'être admis aux charges et aux honneurs.

JZ o»**^ En 1576, aux états de Blois, les députés du tiers se plais ^^ gnaient de l'abus des Lettres de naturalité et demandaient que ^^**^' les étrangers ne les obtinssent qu'à certaines conditions déterminées , au premier rang desquelles ils plaçaient un séjourjie dix ans dans le royaume : ils demandaient encore que ces lettres servissent aux étrangers pour les successions, non pas pour obtenir des places et des dignités dans le royaume ^

L'usage de naturaliser des étrangers non résidant, paraît avoir pris fin en 1720 ; l'ordonnance que nous visons pex met même d'ajouter qu'avant cette date, les naturalisations de ce genre étaient déjà devenues fort rares; toutefois, les jurisconsultes ne font pas du séjour en France une condition absolue : « le prince conserva le droit de naturaliser l'étranger auquel il » lui plaisait de donner la jouissance des droits civils : cet acte » fut considéré comme un exercice de la puissance souveraine » dont le roi est le seul dépositaire ^. »

Exemptions du droit d'aubaine sans naturalisation; traités, — L'exemption du droit d'aubaine ne fut pas seulement accordée à des individus isolés qui étaient en même temps naturalisés : elle fut aussi obtenue en bloc par des catégories considérables d'intéressés qui restaient étrangers. Ainsi le droit d'aubaine fut supprimé en 1351 pour tous les étrangers habitant Aigues-Mortes^; en 1364, pour tous les marchands castillans

* Pour les ord. qui ont exclu les étrangers non naturalisés voyez Warnkœnig, t. II, p. 187.

2 Picot, Histoire des États généraux, t. II, pp. 538, o39. Voyez le texte de Tord, de 1720 dans Bacquet, Œuvres, édit. de 1744, t. II, p. 73.

3 Privilèges d'Aigues-iMortes , art. 32 dans Ord.^ t. IV, p. 52.