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» aux tlcsirs dn su [\\\v- (pour c<; (|ui coiinorno lo înaria^^î). » I)ca osprits plus (lifficiU^s, niais (Mifantins chcrclw^nîril t\ concilier par qu«il(|utî tour «lu fon!t; i/itrllocluol la brutal»; autorit^j du \n)r() de l'amill»' harharo av(!(' la tluMiriu du coriscnterniMit riiuluol : un (It'ic du ix" sii^rJc trouva celte forinulcî amusante : <( Srisrilanduin c^sl, si vult, pater virginis (juia caput mulieris » vir. liequirrnda est a [)atre volunlas virgirunn'. »

C'est là un des derniers textes juridiques (pii, derrir^re le eliquolis des mots, nous laisse clairement apercevoir la H^mme jouant dans J'allaiiM' de son ni;iriag(; un rôle passif et n'étant pas ap[)ek''e à donner son consentement. Sans doute, la langue française traduit assez bien aujourd'hui encore l'état de nos înœurs, quand elle nous fait dire qu'un père donne sa fille en /narifif/r, (remarquez qu'il ne donne pas son (îls^;) mais, à partir du ix" siècle, ce fait ne pénètre plus dans le droit : le consentement des doux parties est désormais sinon exigé toujours, du moins toujours supposé.

Une seule question subsiste : le consentement du père est-il, lui aussi, nécessaire? Hincmar requiert expressément, pour la validité du mariage d'une fille, le consentement du père^ C'est la vieille idée romaine en parfaite harmonie avec les usages barbares. D'autres décisions d'une autorité plus haute sont d'accord avec ce texte d'Hincmar*.

Le parent ou les parents sous la puissance desquels, à défaut du père, se trouve la fille jouent le rôle de ce dernier et autorisent le mariage de celle dont ils ont le niwidiuni^ .

Ces traditions finissent cependant par s'affaiblir; et, au xii"

' Pseudo-capit. de Benoît le Lévite, liv. III, art. 435 dans Pertz, Leges , t. II, pars II , p. 131.

- Ici , comme en un grand nombre de cas, je constate que le droit primitif laisse après lui dans une société comme la nôtre si peu primitive et si avancée, ce que j'appellerais volontiers un résidu irréductible qui tient à la nature humaine elle-même , toujours identique et une. Il y aurait une belle étude à faire sur cette irréductibilité des notions primitives.

^ Hefele, Hist. des conciles, trad. franc., t. V, p. 427.

* Décret de Gratien, Secunda pars, Causa XXXV, Quaestio vi, c. 2, Videtur nobis.

° Au milieu du xiv® siècle , ce système était encore en pleine vigueur en Bohême {Majestas Carolina, ch. lxxxv, dans Jirecek, Codex juris Bohemici, t. II, pars II, p. IGS).

siècle, Pierre Lombard, l'une des lumières de l'École de Paris, paraît reconnaître déjà la validité du mariage contracté sans l'assentiment du père de famille* : celte doctrine inspire, au commencement du xiii'' siècle, une décision d'Innocent IIP.

Les canonistes l'acceptent généralement. Elle est enfin proclamée avec éclat au concile de Trente : « [Eos Sancta Synodus » anathemate damnât] qui falso affirmant matrimonia a filiisfa- » milias sine consensu parentum contracta irrita esse, et pa- » rentes ea rata vel irrita facere posse\ »

Le concile ne détermine pas l'âge à partir duquel le fils de famille peut contracter mariage : il se préoccupe d'une manière générale du fils de famille, quel que soit son âge. Mais les canonistes admettaient l'âge fixé par le droit romain pour le mariage : quatorze ans pour les hommes, douze ans pour les filles. C'est donc à dater de cet âge qu'un mariage sera valide*, même s'il n'est pas autorisé par les parents. Le concile réprouve d'ailleurs et condamne énergiquement les mariages contractés sans l'assentiment des parents; mais il ne les annule pas. C'est la pensée qui inspirait déjà le rédacteur des formules de Sirmond.

Le droit français cherche à maintenir contre le droit canonique la nécessité du consentement du père de famille pour la validité du mariage. — Les juristes français" et le pouvoir civil étaient très opposés à cet amoindrissement de la puissance paternelle : ils s'attachaient aux traditions romaines, et les vieux effets de la Patria potestas leur paraissaient ici salutaires. Les juridictions civiles essayèrent donc par des moyens détournés d'empêcher l'application des principes de liberté proclamés par le concile de Trente : l'un de ces moyens fut d'envisager comme rapt tout mariage consenti par un mineur de vingt-cinq ans. C'est, ce qu'on a appelé le Rapt de séduction. Celte conception avait d'ailleurs des attaches historiques fort

' Cf. Friedberg-, Lelirhuck des Kath. und evnngel. Kirchenrechts , Leipzig, 1879, p. 235 , avec la note 4.

2 Décrétnles de Grégoire IX, IV, v, 6.

' Concile de Trente, sessio XXIV, cap. i, édit. de Paris, ^666, p. 206.

♦ Cf. Code matrimonial , t. I''^ 1770, p. 6i.

' Voyez notamment Pulvrcns (AHr.), De nuptiis sine parentum consensu non contrakendis, Parisiis, L'Angelier, la78, in-8°. Cf. ord. de 1579, art 40 dans Isambert, t. XIV, pp. 391, 392.

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Mais ou no s'arrrla pas lonjniirs i\ rcltc limite do vin^''l-cinq ans : divors maria^n^s onlro niajrurs de viri^^l-cinq ans furont déclarés [>ar arrêts de cours royalos lutn valablnnmt cuti-

' I']. (1(> Iio7.i(''n«, licruril ui'tit'ral (1rs formulrs , I'" partio, n"* 241 à 444.

^ Ord. (lu 'l'I iiov. 17110, art. 2 : « Voulons (|U(î cv.ux ou celles (jui seront » (Convaincus dudit rapide séduction soient condamn(''S h la prine de rnort, » sans (pi'il puisse (^Ire ordonn»'' (ju'ils subiront cette peine s'ils n'aimenl » mieux épouser l;i personne ravie, ni pareillement que les juges puissent » permettre la ciMéhration du mariage avant ou ap^^8 la condamnation, pour » exeinpler l'aeeusé de la peine prononci'^e par les ordonnances, ce qui aura » lieu (juand nièine la personne ravie et ses p^re et mère, tuteur ou cura- » leur recpierroient expressément le mariage » (Isambert, t. \XI , pp. il4(), 341).

I^es rois de France ne sont pas responsables direclenient de l'épouvanlable législation du rapt : ils n'ont l'ait (]ue suivre une impulsion. Voyez notamment une lettre sanguinaire d'Estienne Pasquier dans Hecueil chronologique conccmarit les mariages clandestins , Paris, 4660, pp. 14 et suiv.

L'ordonnance du 22 nov. 1730 est rendue à la requête des états de Bretagne.

Le système de cette ordonnance veut être bien compris : on se refuse, au premier moment, à saisir la pensée du législateur, tant, elle est monstrueuse. La voici : En cas de mariage de mineur ou de mineure sans les autorisations voulues , le conjoint considéré comme ravisseur sera condamné à mort, car il y a Rapt de séduction. En cas de simple commerce illicite sans mariage , celle des deux personnes en cause considérée comme ravisseur ne sera pas condamnée à mort, à moins de circonstances aggravantes particulières.

Dans le passage que je cite, on suppose que des juges tiendraient pour nul un mariage contracté sans les autorisations voulues et que, par suite, ils seraient tentés de faire grâce au coupable en considérant ce mariage nul {Hapt de séduction) comme une simple fréquentation , et en ouvrant la voie à un mariage régulier, qui ne serait pas un second mariage, puisque le premier serait nul.

L'ordonnance du 22 novembre 1730 est conforme à la célèbre ordonnance dite de Blois de mai 1579, art. 42 (Isambert , t. XIV, p. 392\ Cf. pour l'interprétation de ces iexies , Encyclopédie méthodique , jurisprudence , t. VII, p. 198.

3 Voyez Pasquier, L'interprétation des Instit. de Justinien , pp. 74, 75; Durand de Maillane , Dict. de droit canon., t. V, pp. 72 et suiv.

tractés^; et ceci par application des lois de l'ancienne Rome brutalement transportées au sein de la civilisation et des mœurs modernes. La jurisprudence s'arrêta enfin à une sorte de transaction : tout majeur de vingt-cinq ans dut requérir ses père et mère ou l'un d'eux de consentir au mariage; c'est ce qu'on dippeldi la, Sommatio?i respectueuse^. Cette formalité remplie, le mariage pourra être validement célébré. Toutefois, en Lorraine, on ne pouvait se marier contre le gré de ses ascendants qu'après trente ans '\

Nos anciens jurisconsultes appellent souvent Mariage clandestin le mariage qui a eu lieu sans le consentement du père et de la mère*.

Contre les mariages dits clandestins , notre ancienne législation employa parallèlement à ces moyens violents des voies plus douces et peut-être plus efficaces :

Une ordonnance de février 1556 (a. s.) déclara que les enfants de famille mineurs (savoir les fils de trente ans, les filles de vingt-cinq,) et mariés sans le consentement de leurs parents pourraient être exhérédés par leurs père et mère; que les donations à eux faites pourraient être révoquées ^ Cette ordonnance fut confirmée en 1579^ Au xvif siècle, un nouveau pas fut fait dans cette voie : les enfants de famille , mineurs de vingt-cinq ans et ainsi mariés irrégulièrement, furent déclarés, par l'ordonnance de novembre 1639, déchus ipso facto, eux et leur postérité, de tous droits successoraux % de tous droits et avantages provenant de testament ou de contrats de mariage.

1 Voyez notamment un arrêt du G août 1661, et plusieurs autres arrêts dans Gode matrimonial , Paris, 1770, t. II, pp. 552 et suiv.

^ Voyez ordonnance de février 1556 (a. s.); ord. du 26 nov. 1639, art. 2 (trente ans pour les fils, vingt-cinq ans pour les filles), dans Isambert, t. XIII, p. 460-471 ; t. XVI, p. 522; Encyclopédie méthodique , jurisprudence , t. VII, p. 622. Le texte fondamental est un arrêt de règlement du 27 août 1692. Cf. Pottier de Mancourt, Dissertatio de sponsalibus , pp. 11, 12.

^ Mathieu, U ancien régime dans la province de Lorraine, p. 234.

* Voyez notamment Ayrault, De la puissance paternelle, Paris, 1598,

•' Ordonnance de février 1556 (a. s.) dans Isambert, t. XIII, pp. 469-471.

''' Ordonnance dite de Blois de mai 1579, art. 41 dans Isambert, t. XIV, p. 392.

' « Indignes et incapables à jamais des successions de leurs pères , mères

m; .MAUiA<ij';. .'117

llt^artitm nh'obttnninnirr vn [nvruv de bi lihcrtt; di's marin</f's. — Lu Icf^i.slHliuii rnvnliilKjniiairo nul lin a c.oUo Hitiialion doiilourcust), cru(îll<5. I*ji ull'iît, In «lérn;l «lu 2i) soptiîinhnj 17112 lixu l'Aj^n» (In nmiMa|j;o à <|ui[iz(î ans pour les horiimos, à Ihmzcî ans pour liis lilUis, ol u'iinposa la in''("rs.sil«; du (*()iiH(inU;m(;nt du pùro i|uo jus(|u'à l'A^*' d»; viiif^4 cl un ans. Un décret fiostérieur du 7 scplt'inhn» 17î>.i autorisa niAinc; les min<;urs orplndins A .se marier, après C(M'tainos formalités, contro l'avis du conseil de famille, sauf en dmix cas particuliers déterminés par la loi.

Ainsi se traduisit la répulsion profonde qu'avaient suscitées les lois inouïes de l'ancien régime sur le Kn/jt dr sfklurtion. Bien entendu , aucune des lois qui fra[)|>ai(Mit civilement ou crimiiH^llemiuU les mariaf^^es d'enfants de famille ne fut maintenue.

Retour partiel du Code vers la lé(/islation autéricure. — Le Code civil, faisant un retour vers le passé, fixa Tàge du mariaj^o à dix-huit ans pour les hommes, à quinze ans pour les filles; exigea le consentement des père et mère ou, au moins, celui du père jusqu'à vingt-cinq ans pour les hommes, jusqu'à vingt et un ans pour les tilles; et ce, à peine de nullité. Plus encore , reprenant dans la tradition des derniers siècles ces souvenirs de la Patria potestas romaine ressuscites par l'ancienne jurisprudence française, il imposa à toute personne majeure, quel que soit son âge, qui veut contracter mariage, l'obligation de demander le conseil de son père et de sa mère, ou celui de ses aïeux et aïeules : c'est l'ancienne Somînation respectueuse qu'il a appelée, par un perfectionnement délicat : Acte respectueux.

Voilà le seul débris de l'ancienne Patria potestas au sens romain qui subsiste dans nos Codes; leur langage môme est romain : les majeurs de vingt-cinq ans sont appelés Les eiifants de famille * .

Les premiers projets du Code civil ne contenaient rien d'analogue-; mais quelques-uns de ces esprits honnêtes qui ont

» et aïeuls, et de toutes autres directes et collatérales » (Ord. de nov. 1639 dans Isambert, t. XVI, p. 522).

^ Voyez Code civil, art. 144 à 154.

^ Voyez Seruzier, Précis hist. sur les codes français, p. 23 , note 1.

La loi française et les procédés des administrateurs qui l'appliquent sont en partie la cause du grand nombre d'unions illicites qui existent chez nous

flans les lois une conliance bien mal placée, espérèrent, grâce à ces souvenirs classiques introduits dans le Code, restaurer, avec les vieilles mœurs , le respect du père de famille , base nécessaire de tout ordre social.