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(lon^ roounillic diiiis lus /h'crrtaies de (irnjuirr J\ . u ."^uiil pu » l)«^nis (U maiiahhîs, tant iiiaslos que ruiu(!llo.s (|ui |»<;uv«Mit » ('oIiJil)ilor tîiisriiihluniunt ul st; tn)uv«'nl capahlrs a la copu- » liilioii corj)ort»llr '. »
Los mariugos d'tMil'anls iiiiiiours du quatorze ut «le douze ans iiu paraissent pas avoir ét6 Irùs rares au moyen Age; car Heaunumoir s'en oc(;uj)e fort sérieusernenl : il acc(q)t<j à jiuu près l'opinion uassiennu ruproduitu par Isidore, ou, |)lus simplumcul, la doctrine des Ddrrrtaies de (iréf/oire IX : dès lors, ditil, que u coinpa^niu cliarinîlliî a esté entr'uus, » loi maria^^e ne peut ùlru dissous ^
INous savons qu'au moyen ûge'* et jusqu'en plein xyiiT siècle*, lus mariages entre jeunes gens de quatorze et douze ans étaient assez fréquents : il iw. faut donc pas s'étonner qu'on ait quelquefois devancé cet âge légal. C'est ainsi qu'au xiv" siècle, don Pédre, roi d'Aragon, épousa Marie, fille de Fhilip[)e III, roi de Navarre, qui n'avait pas atteint l'âge de douze ans^ Au commencement du xvir siècle, le Parlement eut à statuer sur les prétentions d'une veuve qui avant douze ans avait déjà perdu son mari et réclamait son douaire. Ati coucher gagjie la femme son douaire , disaient nos vieux jurisconsultes : elle eût ici gagné, outre son douaire, la validité de son mariage. Elle ne gagna rien fort heureusement ^
Un pape du ix° siècle semble même admettre, ou mieux tolérer yoro bojio pacisy des mariages entre enfants incapables de discernement, et par conséquent incapables de consentement' :
' Décrétâtes de Grégoire l\ , IV, ii , 3. Cf. Pasquier, Intcrpret. des inst. de iustinian, édit. Giraud , p. 69.
- Beauraanoir, édit. Beugnot, t. II , p. 37. Il y a quelque chose d'analoguv* au Digeste , mais non pas d'identique [Digeste, XXIII, i, 4).
^ Acte gascon de 1284 par lequel un père s'oblige à bailler sa fille en mariage dès qu'elle aura douze ans accomplis , dans Barabé , Uecherches historiques sur le tabellionage royal, p. 473.
^ Il faut citer le témoignage formel de Biarnoy de Merville, Traité des înajoritex, coulumières, 1720, p. olG. Cf. G. d'Avenel , Richelieu et la monarchie absolue, t. I*^"", p. 367.
"* B. de Lagrèze, La Navarre française , t. Il, p. 183.
*"' Code matrimonial, t. II, pp. 549, 550. Duval , Cahiers de la Marche et assemblée du département de Guéret, p. 22, note 1.
' Décrétalcs de Grégoire IX, IV, n, 2. Il peut être utile de peser ici les
il s'agit évidemment dans ce texte de mariages princiers, scellant la paix entre deux pays ou deux partis.
L'empereur Léon se réserve, de son côté, la faculté d'autoriser des mariages avant l'âge légale
Louis XI se maria avant quatorze ans, muni d'une double dispense émanée du roi son père et de l'archevêque de Tours^
En traitant du consentement, j'ai mentionné plus haut la lutte du droit civil français et du droit canonique touchant le mariage des mineurs de vingt-cinq ans sans l'autorisation des parents. Mais, en ce qui touche directement l'âge, l'un et l'autre droit reconnaissaient la validité et la parfaite régularité des mariages à partir de quatorze et de douze ans , du moment que les parents avaient donné leur consentement.
DEUXIÈME SECTION
La forme du mariage.