‹ Précis de l'histoire du droit français, accompagné des notions de droit canonique et d'indications bibliographiquesChapitre 145 sur 268 · I.i: HAI'TKMK. HH · texte numérisé non relu

I.i: HAI'TKMK. HH

Af/e (in /ffifttisii — A roi'ij^Min; , l«; haplAiiHî •'•liiil hoijv«miI ('oiilnrn à dos udultns uux({iinls l(;s ùltimciiLs do lu foi ralliolnjuc avaiont (Hô (Misoignés ((*at«''cliiiiin''no»); on coiisidoniit (•«irnine souhaitahlc^ {\[U) I(î baptiso oiU altoiiil l'A^** •'" raison et eiH cons(uonco do ra(*to solmiirl ({m le niudait clinHion; et l)i«:ii que los usaj^os aiont varir, on poul diro <|uo, dan» l(;s pnîmior» si(^clos , I(^ l)ji|>tôino dos onl'ants tut onliiiairemonl ajournô. I*lu3 tard, on on vint à haj)lis('r toujours los onfanls : un capitulaire de Charlcniaj^^no ordornio d«'*jà do les baptiser dans l'année : depuis lors, cvX usaf^(î se généralisa de [)lus (wi plus'.

Ministre du baplvinc. — Le haptéine est administré ordinairement par le [)nHre"; mais il peut être administré validement par un sira[)le laïque et même par une femme. 11 y a plus : si une personne non baptisée a baptisé une autre personne, ce baptême est valide, s'il a été conféré au nom de la Sainte Trinité \

Parrain et marraine. — Des répondants de la vie chrétienne du baptisé assistent à la cérémonie : on les nomme : susceptores, gestantes; à partir du viii° siècle : patrinus, matrina parrain, marraine; compère, commère)*.

L'institution du parrainage a développé, dans certaines contrées et dans certaines familles, ce sentiment d'union entre les classes auquel Tétat économique général et le sentiment religieux étaient jadis bien plus favorables qu'on ne le croit com-

* Pour tout ce qui précède voyez Gorblet , Histoire du sacrement de baptême, t. 1", pp. 20, 21, 44-47, 236, 494; t. II, p. 242; Alcuin, Opéra, édit. Froben, t. II, p. 523; capitulaire de 775-790, art. 19 dans Boretius, Capitularia, t. I",- p. 69.

=^ Décret de Gratien, Tertia Pars, De consecratione , Dist. IV, c. 19.

^ Hefele, Hist. des Conc., trad. franc., t. V, pp. 8, 569. Walter, Lehrbuch, 1846, p. 577. Décision du pape Jean Vlapud JafFé, Regesta, édit. Wattenbach, p. 245, n» 2137. Cf. Décret de Gratien, Tertia Pars, De consecratione , Dist. IV, c. 44, 51, 52; saint Thomas, Somme théologique j Pars tertia, Quaestio LXVII, art. 5 ; Concile de Trente, Sessio VII, De baptismo.

* Gorblet, Ibid., t. I", pp. 352, 353; t. II, p. 177. Je ne puis citer tous les textes relatifs aux patrini; en voici un qui est intéressant, c'est le canon 19 du concile d'Arles reproduit dans un capitulaire de 826 ou 829 : on exhorte les patrini u ut... quos de fonte lavacri suscipiunt erudire sum- » mopere studeant » ^Boretius, Capitularia , t. P"", p. 313). Il s'agit certainement de rinstruction religieuse; cf. Burchard, Dccretorum libri W, lib. ï, c. 94, interrog. 73, édit. de 1549, p. 20.

munément : ainsi, en Bretagne, les plus nobles familles choisissaient souvent le parrain et la marraine parmi de simples paysans ; on trouve ailleurs bien des exemples analogues : « Le » bon père que Dieu me donna, dit Montaigne,.... me donna » à tenir sur les fonts à des personnes de la plus abjecte for- )> tune, pour m'y obliger et attacher. » Buffon, à la naissance de son fils, lui choisit pour parrain le plus pauvre homme de Montbard et pour marraine une mendiante; Montesquieu fut tenu sur les fonts par un pauvre de sa paroisse, « à cette fin, )) dit un papier du temps, que son parrain lui rappelle, toute » sa vie, que les pauvres sont ses frères*. »

A l'inverse , les petites gens prenaient volontiers pour parrain et pour marraine de leurs enfants^ les seigneurs ou les puissants de la localité.

Au moyen âge, le parrain et la marraine jouent souvent, même dans les affaires civiles , un rôle considérable : parce que ce sont eux qui viennent avec le prêtre qui baptisa l'enfant déclarer son âge, si l'âge est contesté.

Ces trois personnages : le parrain, la marraine et le prêtre rendent le même service qu'aujourd'hui la production d'un acte de l'état civil. Le parrain et la marraine jurent sur les Évangiles que tel est l'âge de la personne : le prêtre ne jure pas : il donne seulement sa parole de prêtre, « parole de prévoire, » comme disent nos textes du xiii* siècle ^

La femme, — qu'on me permette cette remarque, — jouait ici un rôle important qu'elle a perdu depuis par le fait du Code civil : comme marraine, elle témoignait de l'âge d'une personne ; elle est déchue de ce droit aujourd'hui, car elle n'est pas reçue comme témoin instrumentaire dans un acte de l'état civil*.

1 Corblet, Ibid., t. II, p. '185.

2 Cf. Mém. de la Soc. de l'histoire de Paris, t. X , 1883, pp. 182 , 183.

3 VioUet, ÈtabL, 1. 1", pp. 20t, 205.

* Code civil, art. 37, 56. Beaucoup plus raisonnable que le Code civil, le décret des 20-25 sept. 1792, lit. m, art. 1«' laissait aux majeurs de l'un et de l'autre sexe le droit d'être ténîoins dans les actes de l'état civil. Dans un procès criminel, une femme peut aujourd'hui être entendue comme t'^-moin et déterminer la condamnation à mort d'un coupable, que dis-je, d'un innocent! Témoigner de la naissance d'un enfant; non pas, elle en est incapable. Cette incapacité-là est inattendue. Je n'ignore pas que la sage-

m:s actks uk l'ktat civil. .'iH:i

HinMocjuAi'iiiK. — IJurrfi/inl (If! WormH, lih. IV, l)r surrameiito iKtptisfUdth et nm^nnntionis , /•dit. «le ISiîl, (»[>. Hî) <ît suiv. -Saint Tlioiims (rA(|iim, Smninr tht^.iilntjitjur , l'urM Inrlia, (jiiioslio LXVI i\ \.\\\. — rjcriraluH (J.), iJrrisùmrs rlrri Ptttavini anno Domiiù UîSS, (*f/it,r rie sarrmuentis hnptismi rt con/irtftationis, IMrlavii , KiD.'i, 1 vol. iii-i". — I{f^f//rmnts ijni cnnccrncnt /<• sfirn'nirnf <lr hnpthne dans Hocucil des actes, titres et mémoires du rlertjé de /''rarur, t. V. 17(i*>, pp. 4 8 fît

yiiiv. — ('orl)l('l . //isfoire du sacrement de hapthne , Paris,

LorolTro, !H82, 2 vol. iti-8".

CHAPll RK V.

Des actes de l'état civil.

Défifiition. — Les actes de l'état civil sont les actes écrits par lesquels on fait preuve d'un mariage, d'un décès, d'une naissance, et par suite de l'âge.

Cette preuve ne se faisait point autrefois par écrit, mais par le témoignage oral. Je viens de donner quelques renseignements sur la manière dont on prouvait au moyen âge Tàge d'une personne.

Jlésurtié général des origines. — Comment la preuve écrite se substitna-t-elle ici peu à peu à la preuve orale? Comment en vint-on, en d'autres termes, à tenir des registres de l'état civil?

Les registres de l'état civil ont une double origine.

1** Les registres de baptêmes ont été tenus dans un but très louable, en vue de pouvoir obéir fidèlement aux prescriptions canoniques touchant les mariages entre parents. Telle est , du

femme peut déclarer la naissance de l'enfant (art. 56) ; mais le législateur parait savoir ce qu'il dit : cette sage-femme n'est pas témoin , son sexe s'y oppose (art. 37, 56). Beaumanoir est bien plus sage (ch. xxxix, § 54).

L'Italie vient de réformer sur ce point une législation qu'elle avait eu le tort de nous emprunter (loi du 9 décembre 1877). Pourquoi ne trouverionsnous pas aussi le temps d'amender notre Code? Voyez ÀTinuaire de légisL étrangère, 7*^ année, Paris, 1878, p. 23.

moins, l'origine des registres de baptême dans le diocèse de Nantes , dans celui d'Angers et certainement dans beaucoup d'autres diocèses.

2° Les premières notes écrites relatives aux mariages et aux enterrements ont été tenues, au contraire, dans le but d'assurer et de régulariser certaines habitudes contraires aux prescriptions du droit canonique.

Passons en revue cette double origine' :

Registres de baptême. Le plus ancien document connu qui mentionne la tenue d'un registre de baptêmes est de l'an i406 : c'est un statut d'Henri le Barbu, évêque de Nantes, qui prescrit ou peut-être qui rappelle aux curés de son diocèse de consigner les baptêmes sur des registres et d'y mentionner les noms des parrains et des marraines.

Le motif de cette prescription est donné par Févêque et il n'en faut point chercher d'autre : les généalogies étant mal connues et, par suite, les parentés ignorées, des parents au degré prohibé se marient dans l'ignorance où ils sont de leur parenté : il faut donc fournir à tous un moyen sûr de démêler les parentés et, pour cela, inscrire avec soin les baptêmes.

Les curés devront présenter chaque année à l'évêque de Nantes, lors de sa visite paroissiale, ou à ses délégués, les registres de baptêmes ; et si désormais ils négligent ces registres et qu'un mariage illicite ait lieu par suite de cette négligence, l'évêque punira les curés comme coupables de faute, tanquam de delicto.

A la fin du xv^ siècle, une paroisse de Châteaudun tenait un registre des baptêmes.

* Il peut être utile de rappeler ici que Marc-Aurèle fit établir dans les provinces des bureaux où l'on enregistrait les noms des enfants nouveaunés (Cf. Hegewisch, Essai sur l'époque de l'histoire romaine..., p. 147; Loir, De l'état civil des nouveau-nés ^ pp. 8,9; Marquardt et Mommsen, Handbuck der romiscken AUerthiimer, t. VII , 1879, p. 85) ; raais ce fait est sans aucun lien historique avec nos registres de l'état civil. Un autre fait très ancien qui touche peut-être à notre matière doit être relevé : de très bonne heure il est fait mention de listes d'enfants devant être baptisés ; cf. Corblet, Hist. du sacrement de baptême, t. II, p. 481.

M. Kgger a fort bien exposé tout ce qui, chez les Romains, rappelle notre état civil {Revue archéologique , nouvelle série, 2'' année, t. IV, 1861, pp. 184, 185).

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