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lin il'iOï «îl 1"»()7, l'ûviVjun (l'Angers ordonne, «le non côliî, à so.H prr^truft île tenir iles registres de bupti^mes; se» motifs .sont exactement les mùnuîs' (jne ceux dtî révi"^quo do NunteH, uu si(^cle préiMMleiit.
ncf/istrrs de ninriin/es rt rcf/istrrs de dâ:t)s. — 1^ liihciplino dr rilglisji interdisait rorin(îll«MM«Mit aux curés do rien demander pour l'administration des sacrements on la scpnllnro des lidèles: u Nnlins prelinm j)r(» haptismo, m;qu(î pro po;nitenlia danda, >) ncqne pro se[)ullnra accipiat, nisi quod lidcles spontc dare » vol olV(MM'e voluerint. » Tels sont les termes du canon \2 du concile de Hourges tcMui en lO.'M : tel est également le sens de plusieurs canons des conciles des siècles suivants qui condamneront les exigences dos curés et n'approuvèrent que les dons autorisés par une louable coutume. Ces dons, ces aumônes, acceptables mais non exigibles , se payaient probablement en nature, surtout dans les campagnes; mais peu à peu l'argent se substitua à la chose, et la dette à l'offrande.
Cet abus se généralisa et s'érigea en coutume : et les curés en vinrent à tenir des registres ou des livres de compte où s'inscrivaient les prétendus droits qu'on n'acquittait pas sur-lechamp-.
Sur ces livres de compte sont consignés les mariages et les enterrements, mais non pas les baptêmes. Et pourquoi? Par la raison bien simple que les honoraires en étaient laissés à la générosité des parrain et marraine, et qu'ils se payaient comptant.
Ainsi les registres de mariages et de sépultures tirent leur origine d'une contravention aux règles de la discipline ecclésiastique ; ils ont pour but de sauvegarder les intérêts temporels des curés.
C'est en Bourgogne que nous trouvons les plus anciennes traces d'écritures de ce genre : elles sont mentionnées dans un document de 1378, et nous possédons une série de notes de cette nature des premières années du xv® siècle, conservées non en original, mais dans une copie de 1415 (n. s.).
Le curé dont nous avons les écritures n'inscrivait point tous
' Statuts du diocèse d'Angers , Angers, 1680, pp. 186, 201. - Cf. Harold de Fonteaay dont je reproduis souvent les expressions dans BibL de l'Kcole des chartes, Q^ série, t. V, pp. 346, o47.
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les mariages et toutes les sépultures , mais simplement les cérémonies pour lesquelles il lui restait une question d'argent à régler.
Ces écritures se généralisèrent, se régularisèrent peu à peu et rendirent bientôt de grands services', non plus seulement aux curés, mais à tous.
hitervention de l'autorité civile et du concile de Trente. — A partir du xvi® siècle , l'autorité royale intervient et se préoccupe de la tenue des registres de paroisse; le concile de Trente prend, de son côté, deux décisions générales d'une grande importance. Voici quelques détails :
En 1539, une ordonnance de François I" mentionne des registres de sépulture et des registres de baptêmes. Ce qui est dit des registres de baptêmes est fort net ; c'est depuis 1539 que les registres de baptêmes servirent à faire la preuve de l'âge d'une personne :
« Ainsi sera fait registre , en forme de preuve , des baptêmes » qui contiendront le temps et l'heure de la nativité, et par )) l'extrait dudit registre se pourra prouver le temps de ma- » jorité, ou minorité et sera pleine foy à ceste fin*. »
L'article suivant veut que ces registres soient visés par un notaire pour plus de garantie, « afin qu'il n'y ait faute auxdits » registres. »
En 1563, le concile de Trente imposa, de son côté , à tous les curés, l'obligation de tenir un registre où seraient inscrits les noms des baptisés et de leurs parrains. Il prescrivit aussi la tenue d'un registre pour les mariages ^
L'ordonnance de 1579 s'occupe encore des registres, et cette fois des registres de baptêmes, mariages et enterrements : tous les ans ces registres seront apportés par les curés et vicaires aux greffes royaux ; le curé ou son procureur affirmera judiciairement que le registre contient vérité'.
Cette matière des registres de l'état civil tenus par les curés a continué depuis lors à être régie par les ordonnances royales :
' Isambert, t. XII, p. GIO.
^ Session XXIV, De reform. matrim., c. 1 , 2, dans Concil. Trident, canoncs et décréta, Parisiis, Jfififi, pp. 208, 200. Cf. Corblet, Histoire du sacrement de baptême, t. II, p. 481.
•^ Ibid., t. XIV, p. 423.