Le droit de Justinien après Justinien

L'histoire du droit de Justinien se divise ici en trois périodes : J° période antérieure à la première renaissance du xii° siècle; 2° période de la première renaissance; 3° période de la seconde renaissance.

Période antérieure à la première renaissance . — L'œuvre législative de Justinien eut fort peu d'influence en Occident jusqu'au xii" siècle. Voici quelques indications sommaires sur les ouvrages très anciens où se manifeste Tinfluencc du droit de Justinien :

HonucKM m: hitoiT romain. 17

Vf ("I, vu" sirclr. ()li rii lloilV»' <|llr|(|u«:.S Iruri'S : i"(laii.i

uim U'Wir (Ir sailli (lir-f^^niic le (li'inid ili; raninM; Tilili et «lan.s uno uuln' IcUri» du iiirmc juipr d»; riiiiur»; (il).'l'; 2" dans les ouvragos du (HM(M)n' Isidorn do Srvillu, inurl eu (j.'JG; M' pcut-titro dans uno foiMiiuIi! de Mai-culf.

IX* sic^rln. — I/iidlutMU'O du ('(nlr de Justinieri (;t surtout du roruoil de .liiIi«Mi est saisissablo daii.s les Capitulaires. Au mi^ine siùelo est rédiy;ée eu Ilîili(^ la .S'o//////r dite de; Péruusc , abrégé 4X0S huit premiers livres du Code,

1000 (iMivirou). — (Jti.vstionrs ou Monitd aux i^ois loudiurdes, tirées des Ins/i/i/fcs , de (luehjues textes du /hf/fstr, du Code, de VEpitnnio (\c Julien.

Avant 1050. — Libcllus de vcrbis Icyalibus, ouvrage rédigé en Franee*.

Fin du xi* siècle ou commencement du xii" siècle. — Corpus Icguni ou Bruchijlo(/Ks juris civi/is, manuel de droit en quatre livres sur le plan des Instltutcs. L'origine de ce petit livre est douteuse; mais il est certain qu'il a été glosé de très bonne heure à Orléans; ce qui déjà est considérable". — Pctri cxceptiones Icgum Romanoruni, extraits du droit de Justinien , qu'on croit avoir été rédigés à l'usage du viguier de Valence.

Premières années du xii^ siècle. — Decrctum Ivonis. Dans cet ouvrage attribué à Ives de Chartres (attribution très contestable) le Digeste a été utilisée

Ces divers recueils , — on en pourrait citer quelques autres , — sont antérieurs au grand mouvement suscité par l'École de Bologne; en d'autres termes à cette phase nouvelle que j'ai appelée la résurrection du droit de Justinien.

Période de la première renaissance . — La renaissance, la résurrection des éludes de droit romain date du xii® siècle et

* Rivier, Introd. hist. au droit romain, ire édit., p. 465; Fitting, Jur. Schrifteti, pp. 40, 41 ; Theiner, Disquisiliones criticx, p. 235; Savigny, Hist. du droit romain au moyen âge, trad. Guenoux,t. Il, p. 60, note 80 a, p. 107; Bœcking, Pandekt., 1853, t. I", p. 101, n. 27; Desjardins, De l'alién. et de la prescript. des biens de VÈtat , p. 83.

2 Fitting, Veher die Heimat und das Alterdes Brachylogus, p. 37 etpassim, pp. 17, 18.

"^ Mommsen , Digeste, t. II, Berlin, 1870, p. 47, à la fin du vol. — Menu , Recherches sur les recueils de droit canon attribués à Yves de Chartres, 1S80, br. ia-8° (thèse).

se rattache à TÉcole de Bologne. « Les jurisconsultes retournent aux sources; ils les étudient, ils les commentent ^ »

Le plus illustre , et l'un des plus anciens maîtres de l'École de Bologne, c'est Irnerius, mort entre 1138 et 1150. On le considère comme le chef du mouvement nouveau auquel nous arrivons.

Quelques années plus tard, Vacarius , mort probablement après 1170, enseignait le droit romain à Oxford ^

A partir de cette époque nous rencontrons, pour ainsi dire, le flot montant, la marée montante des romanistes. L'École ne la contient plus : elle déborde, elle se déverse par couches qui souvent se dessinent très reconnaissables sur le droit national proprement dit, sur le droit coutumier. Nous retrouverons plus loin ces influences romaines; je m'attache ici à l'œuvre des savants, des jurisconsultes, et je cite rapidement quelques noms célèbres :

Placentin [Placeiitinus], qui vint d'Italie professer à Montpellier, où il mourut en 1192 ^

Azo, mort au plus tôt vers 1230. Il enseigna à Bologne, puis à Montpellier. Les Gloses et les Sommes des Institutes et du Code dues à cet illustre glossateur ont joui d'une grande autorité et peuvent encore être consultées avec fruit.

Accurse, professeur à Bologne, mort dans cette ville vers 1260. Le grand titre de gloire d'Accurse, c'est sa Glose, Glossa ordinaria de tout le droit de Justinien; ce n'est pas toujours une œuvre originale : le jurisconsulte y compile très souvent les travaux de ses prédécesseurs. Accurse, dans sa glose magistraie, compare divers manuscrits, diverses leçons pour essayer de retrouver le texte original. Il est donc dans la bonne voie, dans la voie de la critique et de la collation des manuscrits *.

'. Cf. Flach dans Nouv. Revue hist., mars-avril 1883, pp. 218, 219. Appréciations justes et Fort remarquables des études de droit romain au moyen âge

^ Voyez Wenck, Macjisler Vacarius, primus juris romani in Anglia professer, Leipzig, d820. Cf. Stolzel dans Zeitschrift filr RccfUsgeschichte, VI, 186o, p. 234 et suiv.

^ Quelques ouvrages de Placentin , dont la carrière est très remplie et très longue, ont été utilisés par un professeur de droit canonique de Paris, qui enseigna entre 1170 et 1180, et qui fit usage du droit de Justinien. Cf. Gross, Incerti aucloris ordo judiciarius, p. 36.

* Savigny, GcschiclUc des rôm. Rechls, t. V, p. 253 et suiv. Il y a eu, au

SUUKCKS DU DROIT HUMAIN. l 'J

CujuH rnndni plus tnnl i\ Afriirsn un lionirnaf^f; n'îflérhi, ea assiu'iint (|U(' l<5 lurilliMir ^niidr dt^ rrliidiaiit qui rorrnnonce à liro los tt'xl«'s du druil romain, c'osl Arcurse et sa glose.

Picrro dt) lU'IIcpcnlu' (Peints de l{rllitj)vrtica), ik'î li Villenouvo en nourbonnais, professeur à Toulouse et à Orléttiia, mort ou i:M)8'.

Harlolo [liartolus a Saxo Ferrato) professeur à Fisc, puis à Pérouso, inoil à Pérouso en \'VM\. lUirlole a laissé d'importants rommeulaires sur les diverses parties du Corpus juris civiiis et do nombreux traités juridiqu<'s '. Sa renommée est immense. Il a iiiau{^uré un procédé d'interprétation libre des textes, proeédi; qui permit aux jurisconsultes de se faire en quelque sorte à eux-mêmes leur droit à côté et sous le couvert du droit romain. L'influence de TEcole de Bartolc est longtemps reconnaissable à travers le droit.

Le sigle par lequel est désigné au moyen âge tel ou tel commentateur laisse souvent des doutes, et c'est une des difficultés les plus sérieuses que présentent les manuscrits des glossateurs que de savoir toujours au juste quel glossateur est désigné par une ou deux lettres dans une œuvre plus récente :

Ac. ou Ace. désigne Accurse\

AT. Ka. et Kar, désignent Karolus de Tocco (xu° siècle)*, un des nombreux auteurs dont je n'ai pas parlé.

Cy.j sigle fréquent, notamment dans les gloses de la Coutume d'Anjou du xv° siècle, désigne Cynus ou Cinus de Pistoie , romaniste du xiv° siècle", etc., etc.

xiii« siècle, plusieurs jurisconsultes du nom d'Accurse; ce qui jette une grande confusion. Cf. Chevalier, Rcpert. des sources hist. du moyen âge, Paris, 1877, p. II ; Flach, dans Nouvelle Revue hist., mars-avril, 1883, p. 205.

^ Savigny, Geschichte des rôm. Redits im Mittelalter, t. VI , Heidelberg, 1831, pp. 26, 27; Ortolan, édit. Labbé, t. I", p. 516.

'^ L'un des ouvrages de Bartole est bizarre : il a eu l'idée d'exposer la marche d'un procès avec toutes ses complications , dans un ouvrage où il suppose un débat juridique entre Satmi et la Vierge devant Jcsus-Christ. Ce singulier traité de procédure a été très goûté et assez souvent imité. Voyej; Manaresi dans Archivio guiridico, t. XXVI, p. 581 et suiv.

3 Savigny, Geschichte des rôm. Rechts, t. V, 1829, p. 239.

^ Savigny, Ibid., t. V, p. 155.

^ Cf. Chiapelli, Vita e opère giur. di Cino da Pistoia; Revue hist., t. I< VI.

Il y aurait là toute une étude à faire et souvent très compliquée : c'est au lecteur à résoudre le problème du mieux qu'il peut quand il se présente à son examen.

Période de la seconde renaissance. — A partir du xvi° siècle le droit romain continue à exercer une influence de plus en plus considérable sur le droit.

Cette influence est générale : Tun des faits les plus saillants par lesquels elle se manifeste, c'est l'adoption, ou, pour employer le terme consacré, la réception du droit romain en Allemagne. Depuis le xvi® siècle l'Allemagne a été régie dans une certaine mesure parle droit de l'ancienne Rome *; sorte de droit romain bâtard que les Allemands appellent : Droit romain actuel, Heutiges romisches Recht.

Cette invasion moins officielle en France qu'en Allemagne est cependant chez nous très accusée. C'est le mouvement scientifique de la renaissance qui, semblable à un courant d'électricité, donne ainsi au vieux droit romain une vie nouvelle. Son autorité s'accroît par l'action d'une science pleine de jeunesse et d'ardeur, d'une science qui, comme toutes les autres branches de l'activité humaine, s'épanouit et renaît.

Cette renaissance du xvi° siècle a été préparée elle-même, ne l'oublions pas, par un mouvement de critique et de curiosité qui remonte au xv° siècle. A cette époque, quelques esprits éclairés et délicats s'aperçoivent que les successeurs de Bartole se sont peu à peu fait une science arbitraire et trop éloignée des sources; ils sentent, comme leurs prédécesseurs du xii° siècle, le besoin d'y recourir. Ange Politien-, le célèbre humaniste, Fr. Barbare aidé par Nicole Nicoli et quelques autres se préoccupent des meilleurs textes, interrogent ou font interroger (non sans difficulté parfois), le fameux manuscrit des Pandectes florentines^; ce sont les précurseurs I Encore quel-

' Cf. Havet, dans Revue hist., t. XXT, p. 413; Flach, dans Nouvelle Revue hist., année 1883, p. 223. Il faut lire sur cette matière : Stobbe, Geschichte der deutsclien HcclUsqucllen , t. Il; Schmidt, Die ReceptioJi des rôm. Hechts in Deulscldand , Rostock, 1808; Stintzing, Geschichte der deutschen liechtswissenschaft , t. \", p. 38 et suiv.

^ Witte dans lihein. Mus., t. VU, p. 84. Ce ms. célèbre, probablement du vu" siècle, «Hait conservé, dès le xi" siècle, à Pise, dès 1406 à Florence (Bibl, Laurentienne). Cf. Hivier, Inlrod., 2«^ édit., p. 493.

HoimrRs nn droit romain. 21

t|iu)s aniUMv^ : Alciiil rt C.iijin par-iitmiil. : Alrijit' nijniinira ros vi(ullos (Hudrs jiiri(li([U('s rt iiioiitFMîra (priirin vaHlo riillun' lilU'Tuiro I«!S féroiid»^, les cimohlit, l»'S «'hirgit ; Ciijas crnhraHsera lo cycio coiiipIcL du di-oit rniii.iin , corrif^oatil los lexU'H avoc un(5 rare criliciius li'JK/nd It'iii- histoirfî d'urio main nOrc et jtilanl les plus vives luiniùrcs sur Icî droit tout crilior'.

Il laul cilcr ciicoïc' h.uiarcu , profosscnir à lîoiirges, c'dôvcî d'Alcial; puis le successeur d(^ (lujas i\ Mourions, llolinan, re zolé réfoiMiié (loiil la carrière lut si aci^ideutèe, qui cnseifçria à Paris, à Strasbourg, à Valence, à l'ourges où il succéda à Cujas, à Genève, à Hàlcv'; Doucau*, dont les Cnmmetitaires , plus théoriques qu'hisloi'iques, ont f;ai"d('' un«^ grande valeur; Denis GodelVoy qui a attaché son nom à de nombreuses éditions du Corpus juris.

Au XV II" siècle, Fabrot s'illustra par la [)ublication des /?«.ç/liqucs , sorte de corps de droit romain en langue grecque, extrait des Insliliitcs, des Pandcctes, du Code de Justinien et des Novel/es^'; Jacques Godefroy, lils de Denis Godefroy, laissa des notes et des commentaires sur le Code de Théodose qui subsistent glorieusement après deux siècles. Parmi les Hollandais, Vinnius (1588-1657) et Jean Voet (1647-1714) ont tracé un profond sillon dans la littérature si riche et si abondante du droit romain.

L'étude du droit romain décline au xviii" siècle % particulièrement en France''; mais elle se relève bientôt, rajeunie et vi-

* 1492-I5oO. Après avoir étudié àPavie et à Bologne, Alciat fut avocat à Milan, professeur à AviG:non, Bourges, Pavie , Bologne, Ferrare (Rivier, într. hist. au droit romain, nouv. édit., p. 584).

^ Cujas, né à Toulouse, ouvrit en 1347 un cours particulier dlnstitutes à Toulouse, professa à Cahors, à Bourges, à Valence, à Grenoble, à Turin, à Paris (fort peu de temps). Il est mort en 1590. Cf. Rivier, Ibid., p. 590; Berriat-Saiiit-Prix, Histoire du droit romain suivie de l'Iiist. de Cujas, 1821.

^ Voyez Dareste, François Hotman (Extrait de la Revue hist.) ; Cf. Dareste dans Revue hist. de droit franc, etétranger, Paris, t. P', 1855, pp. 487 etsuiv.

* Mort en 1391.

* Cf. Giraud, Notice sur la vie de Fabrot, Aîx, 1834, pp. 91 et suiv.

^ Il y aurait cependant quelques grands noms à citer; je rappellerai notamment Heineccius, professeur à Halle (1681-1741).

■^ Voyez les paroles du président Bouhier (1746), citées par Rivier, nouvelle édit., p. 616.

vante : Hugo (1764-18i6) et Savigny (1779-1861) lui impriment en Allemagne une impulsion décisive : Puchta, Rudorff, Charles Giraud , Mommsen, Bruns et bien d'autres romanistes éminents s'unissent à leurs efforts et ouvrent des voies nouvelles. La découverte des Instituies^ de Gaius était venue au commencement du siècle donner à la critique de nouvelles et sûres assises.

Enfin depuis quinze ou vingt ans, le mouvement s'accélère, ce n'est plus un progrès, ce n'est plus une réforme, c'est une véritable révolution qui s'annonce : elle sera féconde : ne pourrait-on pas formuler en ces termes la conclusion générale qui déjà tend à se dégager : Le droit romain , considéré dans ses données initiales , ne s'isole point des autres droits primitifs : il en reproduit les caractères principaux, et nous le comprendrons mieux à mesure que nous le comparerons davantage aux usages des peuples jeunes. Cette vérité, comme toutes les vérités grandes et fécondes, n'a point un caractère absolu de nouveauté; mais elle est mûre aujourd'hui; dès à présent, elle donne ses fruits ^

Il est temps de quitter le droit romain : nous l'avons conduit depuis la période de l'empire, période pour lui de vie et d'autorité jusqu'à cette phase du repos où il dort aujourd'hui en France, éveillé seulement par la curiosité scientifique ou la recherche libre du jurisconsulte.

Bibliographie. — Savigny, Geschichte des rœm, Rechts im Mlttelalter, Heidelberg, 1815-1831; 1834-1851; trad. franc, par Guénoux, 1839; Stintzing (R.), Geschichte der populaeren

» Due àNiebuhr (1816).

^ Lire, à ce point de vue, Sumner-Maine, Études sur l'hist. des inst. primit., trad. de l'anglais par Duriçu de Leyritz , Paris, 1880; Sumner Maine , Dissertations on early law and custom, London, 1883, 1 vol. in-8o; Sir Henry Sumner-Maine n'est pas romaniste de profession; on le lira donc avec prudence; mais il ouvre magnifiquement des aperçus nouveaux. Ihering, L'esprit du droit romain , trad. fr. par de Meulenaere, Paris, 4 vol. in-8". Paul Gide, Études sur la novation, Paris, 1879 (surtout les cent premières pages), et diverses vues de Paul Gide, passim. Je n'oublie ni Ortolan dont VExplication hist. des Institutes accuse un sens historique remarquable ; ni Ern. Dubois, esprit original et sagace, prématurément enlevé à la science française.

Parmi les romanistes qui m'entourent je tiens à ne préférer personne; à ne donner aucun nom ; et j'espère que l'heure de les citer ne sonnera pas pour moi.

0OUROB8 nu niloiT ROMAIN. 28

Littcnittir (les rn'iii. i(tninusc/icn Hct/tla tin \'.\. und lli. Ihiit., L(npzif,% 1K()7, i vol. in-8"; Hivi(;r (A.), Intmduction historu^ue au droit roindin, ikuiv. «mIiI., Ilruxollus, 1881, { vol. iii-S". Jo ronvoio oxprossômciit à ci; iluruior ouvrago pour une foiilo iriikliculions l)il)lio^^niplii(|ues iitilo.s qu(3 je nu crois pas dovoir reproduire ici et, on général, pour l'histoire du la liltéraluro du droit romain indiquée seulement dans le présent chapitre.