De radoption

Définitioyi, — L'adoption est un acte qui établit entre l'adopté et l'adoptant les rapports civils de paternité et de .filiation.

L'adoption chez les peuples primitifs. — L'adoption semble avoir joué chez tous les peuples anciens un rôle considérable :

' Cf. Traîna, Il riconoscimento e la legittimax^ione dei figli nalurali seconda il diritto civile , Torino, 1883 , pp. 85, 86.

^ Code civil du Bas-Canada, art. 237, 238 (édit. d'Ottawa, 1866, p. 60).

elle était très usitée chez les Indiens*, chez les Grecs^, et chez les Romains. Nous la retrouvons chez les Slaves^ et nous pouvons affirnner qu'elle a été assez fréquente chez les Germains' et chez les Celtes d'Irlande^

Chez le Romain comme chez l'Indien ou le Grec, l'adoption se liait primitivement à une pensée religieuse : l'adoptant voulait transmettre les dieux domestiques à des héritiers directs et assurer la perpétuité du culte privé : Sacra privata perpétua manento^. Cependant à Rome, — le droit romain, en l'état où il nous est parvenu, ne représente probablement pas sur ce point les usages primitifs, — l'adoptant pouvait avoir des enfants naturels\

Les adoptions germaniques. — Les modes primitifs d'adoption paraissent avoir été très variés chez les Germains : le plus ancien est probablement ce procédé symbolique commun à beaucoup de peuples primitifs et qui a laissé sa trace dans la mythologie grecque, celui par lequel Junon adopta Hercule* : nous savons par Diodore que ce mode d'adoption était usité de son temps chez les Barbares et nous le retrouvons dans l'Europe chrétienne au xi** siècle : c'est l'adoption per palliiim et indusium, l'adoption sous la chemise ou sous le manteau. Cette

' L'adopté dans l'Inde prend la place et les droits d'un fils , héritier du sang. Celui qui n'a pas d'enfants peut seul adopter. Cf. Kohler dans Krit. Vierteljahrschrift, Neue Folge, t. IV, p. t9 ; sir Henry Sumner Maine, Études sur l'ancien droit et la coutume primitive , pp. 121 , 122; Post, Bausteine, t. II, 1881 , pp. 17, 18. Textes dans Sacred books of the East, t. XIV. pp. 75 et suiv.; t. XVIII, pp. 188 et suiv., pp. 334 et suiv.

2 Isée, VII, 30, 32. Cf. Goguet, De l'origine des lois, 6«^ édit., t. II, p. 59 : Barrilleau, Des sources du droit grec, p. 10 (tirage à part); Haussoullier, La vie municipale en Att(que, pp. 23 et suiv. (Bibliothèque des écoles d'Athènes et de Borne, fascicule 38).

^ Cf. Bernh()ft, Slaat und Becht der romischen Kônigszeit, p. 199, note iO: Macieiowski, Slavische Bechtsgcschichle aus dem polnischen ûbersezt von Buss und Nawrocki , 2° partie, 183C, pp. 221 et suiv.

* Cf. Grimm , Deutsche Bcrhtsalterlhiimer , pp. 146, 147, 464 et suiv.

^ Cf. Ancicnl laws of Ircland, t. IV, 1879, pp. 289 et suiv.

« Cicéron, De legibus , JI, ix, édit. Orelli, t. IV, p. 787. Cf. Cicéron, Dom.^ 35.

■^ Cf. Inst. de Just.y I , xi , Ji, 6, 7.

« Diodore de Sicile, IV, 39, édit. de Strasbourg, 1798, t. III, p. 116. Cf. Grimm, Ibid., pp. 160, 464.

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adoption, irna/^n» i\r la y;6uvri\[\(i\i ou de rjirrourfifrrx'fil pr^'îs(uil(^ un cftraclnro prirnilil' luru luarquô; ol c'o»l ccllo Mur laquelle nous [)oss('m1oiis 1rs t(';riioi^^tuig(^s Iph [)Iiih anricDB.

.le nicnliouiiorai aussi l'adopliou par Icîs armes', Tadoption par la coupi^ drs choveux ou de l.i harho'.

Nous rounonlrous cfu^z les Francs une c('îr('iriK)rMO comfdiquée quo jo no dc'^crirai pas ici en détail , mais demi jrî ncî [)uis me dispenser do dire un Tnot : il s'ap;il d(; rot ado juridi(pif; soiguousomont dôorit dans \v. lil. M\ d<» la Ijù Sa/if/ttc intitulé Dr/ffic faniirnn (*l sur loque! la Ao/' Hipnaire ot los Capitu- /fiires^ Tournisscid à leur tour do [)réoiousos données. Cet ante auquel prend part rassornhiéo du peuple résume à pou prés les opérations juridiques (pio nous appellerions aujounThui testament et adoption. Il tient d(* l'adoption, puisque le Franc, aux t(M'mes de la Loi Ripxiaire, n'y peut procéder que s'il n'a pas d'enfants. Par cet acte sur lequel je reviendrai, le testateur transmet sa fortune à un donataire ou héritier^ qui reçoit ainsi tous les avantages ordinairement attribués aux enfants.

C'est là, à mon sens, sinon, à proprement parler, un qua-

* Gontram , voulant déclarer majeur son neveu Childebert et de plus l'adopter lui dit : « J'ai mis ce javelot dans tes mains, comme un signe que » je t'ai donné mon royaume. » Et, se tournant vers l'assemblée : <( Vous n voyez que mon fils Childebert est devenu un homme ; obéissez-lui. » Cf. traité d'Andelot de 587 dans Pardessus, Diplomnta, cfiartœ, t. I", p. 158 (seconde pagination du volume); Tardif (auquel j'emprunte le commencement de cette note), Études sur les instilulions politiques et administratives de la France, Pt'riode mérov., t. I'^'", p. 16; Cassiodore, Var., IV, 2; VIII, 0 dans Opéra, Venise, 1729, t. P"^, pp. 56, 119; Sohm dans Thévenin, Procédure de la Lex Salica^ Paris, 1873 , p. 177, note 3, p. 180, note 3.

* Aimoin , liv. I", ch. 20 dans Dom Bouquet, Recueil des hist., t. III, p. 41. Pour le moyen âge voyez B. de Lagrèze , La Navarre française , t. II, p. '203. Heineccius et d'autres auteurs refusent à radoption par la barbe et les cheveux ainsi qu'à l'adoption par les armes, une valeur juridique : ils y voient une sorte d'adoption d'honneur. Grimm , avec raison , ce semble, conteste cette opinion (Grimm, Deutsche Rechtsaltertlùlmer , pp. 146, 147, 464, 465).

^ Lex Bip., tit. xlvhi (50) dans Walter, Corpus, t. I", p. 178; éditée par Sohm dans Mon. Germ., Leges, t. V, p. 238.

* Cf. Pertz, Leges, t. I", p. 443. Joignez Capilularium , VI, 212 apud Baluze, Capit., 1. 1", col. 960.

^ Cf. Dareste dans Journal des savants, octobre 1883, pp. 586, 587 (tirage à part. pp. 18, 19).

trième mode germanique d'adoption, du moins le procédé par lequel l'adopté, chez les Francs, se voyait assurer tous les avantages pratiques de Fadoption; c'est, si l'on veut, une adoption utile *.

Du Franc qui sort de sa famille, — Les Francs n'ont pas seulement pratiqué l'adoption : ils ont connu aussi un acte juridique qui est absolument le contraire de l'adoption , celui par lequel un homme rompt tout lien avec sa propre famille. C'est l'objet du titre 60 de la Loi Salique, De eum qui se de parentilla tôlier e vult. L'homme qui veut user de ce droit se présente à l'assemblée (le mal), devant le thunginus. Il prend trois baguettes d'aune, les rompt au-dessus de sa tête, et jette les morceaux aux quatre coins du mal , puis il déclare avec serment qu'il renonce par avance à tout droit de succession ou de parenté à l'égard de telles personnes. S'il vient à mourir ou à être tué, sa composition et sa succession sont dévolues au fîsc^.

Cette sortie de la famille avait certainement^ pour objet d'échapper à la responsabilité collective des parents pour le paiement du wergeld : peut-être, dans certaines circonstances, était-elle aussi nécessaire pour qu'un Franc pût entrer par l'adoption dans une autre famille. Mais c'est là une pure hypothèse; nous n'avons aucune donnée directe.

A la fin du xii'' siècle dans la prévôté d'Aspre, on retrouve encore cette faculté de rompre les liens de la famille, inscrite dans la vieille Loi Salique''. Au commencement du même siècle, elle apparaît dans un texte juridique qui concerne l'Angleterre ^

Les adoptions romaines. — Les Romains distinguaient avec soin l'adoption simple qui s'appliquait à une personne alieni juris, c'est-à-dire sous la puissance d'une autre, et Vadrogatio ou adoption d'un chef de famille sui juris.

• Ci'. Sohm dans Mon. Germ., Leges, t. V, p. 238.

- J'emprunte textuellement cette description à M. Rod. Dareste (Ibid., tirage à part, p. 23).

» Cf. Loges Ucnrici primi, ch. 88, § 13 dans Schmid, Die Gesetze der Angelsachsen , 1'° partie, 1832, p. 268.

* Thonissen, L'organisation judiciaire de la Loi Salique, 2<* édit.,

p. 228, note 1.

'^ Leges Uenrici primi, ch. 88, i:^ 13, Ibid. Cette œuvre privée est antérieure à 1H8 (Lieberraann dans Forschungen %ur deulschen Geschiclite , l. XVI, pp. 582-586).