I. 'adoption. iOÎ

Ccll(^ (iisliiidioti (|uijoun un f^rarnl rùliMlans lu droit romain prid son iiiiporldnco t()('iini(|nr dariH lu droit qui nous occupe; mais cIIp \u\ disparaît pas ('nti«>roin(M)t, rar il est dans la iialurr; nu^inc (li's ('li(>s(*M (pi'uiK^ pcrsonno dûjd sournisu lï une autro ne puissi; ù[v\^ atlopléu de la nn^inn inanirro (pi'ufn* p(;rionnu di?fija^rn (l(;s li«Mis d(^ la puissann^ palrrnrll»', personne siti Jttris, «oinino disaicuit l('s Romains.

Sons lus tMtipcriMirs, l'ailoplion simpliî s'opérait |)ar iluvant lu maf;islrat : les partitvs comparaissaient devant Ui magistrat cornp(H(Mit (Itî pro(!onsul , le h'(/(ttus) et Ini d^îclaraient l«'nr volonln'. Nous apprenons p;ii' V Interprétât io i\\\ Code ilr Thru- (iosr (\uv la Curie des villes lut en pratique l'autorité par devant laquello so réalisaicMit la plu{)art du temps les adoptions à la fin de l'empire ^

Ij adoption pendant les premiers siée les de notre histoire. — Plusieurs formules d'adoption par devant la Curie nous sont parvenues : l'une d'elles est tourangelle : ces formules supposiMit l'adoption d'une personne déjà en puissance; le consentement du père naturel est mentionné : una cum consensu patris tui^.

Les Romains paraissent avoir pratiqué sous l'empire un procédé encore plus simple, auquel les jurisconsultes ne reconnaissaient aucune valeur, celui de l'adoption par charte, par convention écrite*. Ce procédé extralégal se développa après les invasions : plusieurs formules de ce genre nous sont parvenues : il n'y est pas question du consentement du père naturel; l'adopté semble donc sui juris^.

Toutes ces formules d'adoption , simples chartes ou adoptions devant la Curie supposent invariablement que l'adoptant n'a pas d'enfants. L'adoptant est toujours un homme , non une femme".

* Voyez Gaius, 1 , 98 à 102; Code de Jtistinien, VIII, xlvui; Inslitutes de Jiistinien, I , xi ; I , xii , 8.

^ Interpretatio sur le Code de Théodose, V, i, 2, édit. Haenel, 1837, col. 444, 445. Cf. Haenel, Lex Roma7ia Visigothorum, Lipsiae , 1848, p. 136.

^ Form. Sirm., 23 dans Eug. de Rozière, Recueil général des formules y 1. 1", p. 143 ; Lindenbr., 59 Jbid.). Cf. Zeumer, Formulœ, 1. 1", pp. 147, 148.

^ Je tire cette présomption du Code de Justinicn, VIII , xlvui , 4.

^ Cf. Eug. de Rozière, Ihid., pp. 144 à 147; Zeuraer, Formulée Merowingici et Karoliniœvi, Hannoverae, 1882, t. I", p. 83 (Marculf, II, 13).

•^ Le droit romain impérial qui concéda aux femmes la faculté d'adopter

Ainsi, pendant la première période de notre histoire nationale, l'adoption fut usitée en Gaule tantôt sous une forme germanique, tantôt sous la forme romaine pure, tantôt sous la forme romaine extralogale et populaire.

Décadence et disparition de radoption. — Ce début serait de nature à laisser supposer que Tadoption joua un rôle important au moyen âge. Il n'en est rien. On peut affirmer, au contraire, qu'elle fut très rare en France et qu'elle perdit peu à peu presque toute valeur pratique*. Au xvi^ siècle, le fils adoptif, même en pays de droit écrit, ne succédait pas ab intestat à son père adoptif : en revanche, il prenait part à la succession de son père naturel, comme les autres enfants "^ Ainsi nos juris-

paraît donc être resté ici sans influence. Voyez Inslitutes de Justinien^ I, xi, De adoptionibus , § 10; Code de JusUnien, VIII, xlviii, De adoptionibus , 5; Constitution 27 de Tempereur Léon.

1 Voyez Somme rural y Ire partie, tit. 94, édit. de Lyon, 4621 , pp. 918, 919. Parmi les textes favorables, au contraire, à l'adoption, l'un des plus remarquables qui m'est signalé par mon savant confrère, M. Cauw^ès, se trouve dans G. Durand, Spéculum juris , liv. IV, part, iv, édit. de Francfort, 4592, t. II , p. 442. C'est le droit de Justinien : on y voit apparaître l'empereur et son judex ordinarius (probablement le notaire impérial). Cela rappelle l'adrogation par rescrit impérial, dernière forme de l'adrogation romaine. L'adoption par rescrit impérial a joué un rôle en Allemagne : je n'oserais affirmer que Tadrogation par rescrit royal ait été inconnue en France, mais je ne puis citer aucun texte probant : Guillaume Durant parle de l'empereur et non du roi de France : il vise les formulaires des notaires impériaux. Cf. Summa Orlandini (pour Rolandini), Venetiis, 1485, fol. 38 verso, 39 recto. Il est probable que certains notaires impériaux instrumentant en France ont délivré des lettres d'adoption.

2 Voyez Imbert, Enchirldion ou brief recueil du droit escrit, Poitiers, 1565, p. 228; Buchereau et Guy de la Roche, Les inslilutes de Justinian joincles avec la jurisprudence françoise , Paris, 1580, p. 488. Pour le xv'^ siècle, dans le même sens Masuer, tit. xvi , De probationibus , § 34, édit. de 1673, pp. 240, 241; pour le xvii'', Fr. de Launay, Institution du droit romain et du droit françois avec des remarques, Paris, 1686, p. 263. D'après Joh. Berberii (fin du xv° siècle), ladoption semble produire encore, dans certaines régions du Midi , tous les effets civils; mais elle est fort rare (Joh. Berberii, Viatorium juris utriusque , tertia pars, ch. De successionibus ab intestato).

Un arrêt inédit de 1637 rapidement analysé par M. G. d'Avenel {Richelieu et la monarchie absolue, t. ^^ p. 379, note 2) pourrait donner le change, si on ne le lisait avec soin. Bien compris, il confirme, au contraire,