I. ADiUM lo.N

coiisullt's, (Iti()i(|iriiinutM)crs ' par lu lif^'islalioii du Junlinion, oui tranclx), coiilraircnuMit' À culto Irgi^luliori, la ({iir^liuri (|ui lorino cuininu lo ikl'Ui) ol ooiiimo In poitil ('ciilnil de rin.slil(jUoii ilo l'adoption : ils n'ont pas rccoinm à l'adoplc lo droit do bucrudur aft intestat à son \)v\\\ adoplif.

L'adoption, pt'rdanl ainsi lout(^ cflicacilù tomba <*n pleinn (U'îsntHndf^ : (picKpios Contnincs la proscriviront on l<3rrnes forniels\ Au wm" siùclo , un jurisconsulte provençal Irùs bion irdbrinn m'jmi apoFTi^vait d'autre dtîhris (|uo certaines institutions d'héritier ou donations faites à la charge de porter le nom et his aiMucs du testateur ou thi donateur^ Néanmoins, l'adoption , ccttiî institution éteinte survivait encore sur un poiid et dans des conditions exceptionnelles fort remarquables : à Lyon, la Charité ou Ainnône (jmérale adoptait, au sens technique et juridique du mot, ses orplndins : les recteurs de ce grand établissement cxtîrçaient sur leurs enfants la puissance paternelle : Y Aumône jouissait de l'usufruit des biens des orphelins aussi longtemps qu'elle en avait la garde : elle pouvait venir à la succession de ses enfants*. Cette organisation ne mériterait-elle pas d'être étudiée de très près par ceux qui s'intéressent aujourd'hui à la législation charitable?

tout ce que je dis dans le texte. Voyez Archives Nat., Plaidoiries , X'* i>616, i\ la date du 4 septembre 1637.

On cite un arrêt du 8 juin 1576 qui paraît avoir reconnu à un fils adoptif le droit de succéder ab intestat à son père adoptif (Jean Papon , Recueil d'arrests notables, livre V, tit. ii, art. 4, édit. de Paris, 1607, p. 243).

* Car, dans le droit de .lustinien, celui qui est adopté par un extraneus ne change pas de famille et reste sous la puissance de son père naturel {Institutes de Justinien, I, xi, 2).

^ En elTet, dans le droit de Justinien, l'adopté a des droits à la succession ab intestat de l'adoptant [Ibid. Voyez aussi le Code de Justinien, VIII, XLvni , 10, § 1 in fine).

^ Coutume de la chàtellenie de Lille, tit. xvi, art. 4. Coutume d'Audenarde, rubrique 20, art. 3. Cf. Merlin, Répertoire, t. I", 1825, p. 215.

* Julien, Élémens de jurisprudence , p. 103.

^ Henrys, Œuvres, édit. de 1772, t. III, pp. 822, 823, 828. Suivant VEncyclopàiie générale. Jurisprudence , t. I", p. 176 et d'autres recueils, deux hôpitaux de Lyon avaient ce privilège : Y Hôtel-Dieu et la Charité; mais Vliôtel-Dieu de Lyon , veut bien m'écrire mon savant collègue M. Guigue , ne recevait pas d'enfants. Ou a cité aussi l'hôpital du Saint-Esprit à Paris (M. Gillet dans Revue pratique, t. XLIV); je n'ai pu vérifier l'exactitude de cette assertion.

L'adoption rentre dans ?ios lois en 1792. — L'adoption avait obtenu plus de faveur en Allemagne qu'en France : la « réception )) du droit romain contribua beaucoup à l'implanter en ce pays : et lorsqu'en 1751, les rédacteurs du projet de Code prussien inscrivirent l'adoption dans le Code Frédéric^, ils ne firent guère que consacrer une jurisprudence à peu près constante ^

L'adoption fut mise à l'ordre du jour par l'Assemblée Législative, et décrétée en principe par cette Assemblée ^ Peut-être le projet de Code prussien publié en langue française ne fut-il pas étranger à cette réaction : en tout cas, lorsque les rédacteurs du Code civil introduisirent dans ce monument législatif le titre de l'adoption que la Commission n'y avait pas compris*, ils s'inspirèrent et du droit romain et du Code prussien qui avait été enfin promulgué^ en 1794.

Le Code civil du Bas-Canada^ pas plus que le droit français du xviii° siècle, ne connaît l'adoption : la Hollande, tout en recevant notre Code civil, a supprimé le titre de l'adoption''.

^ Code Frédéric, 1751 , t. I", pp. 58 et suiv. Ce projet de code est dû à Cocceii.

2 Cf. Pfeffinger, Corpus juris publia, t. III, 1754, pp. 113 , 115; Hem. Menninga, Varia jurium principia, Basileae, 1685, feuille B, § xvii; MùUer, Promtuarium juris novum, Lipsiae, 1792, t. I^*", pp. 96 à 99.

3 Décision du 1 8 janvier 1 792 ; omise dans Galisset ; on en trouvera le texte notamment dans Tripier, Les Codes , 1861 , p. 60, note a sur le chapitre De Vadopiion. Cf. décision du 16 frimaire an III; loi du 25 germinal an XI dans Galisset, Corps du droit français, t. I", p. 1296; t. II, p. 333; projet de loi de Leclerc sur l'état civil, rapport en brumaire an VI, réponse de Leclerc le 23 frimaire an VI (voir Revue des questions historiques , 18® année, p. 242).

* Seruzier, Précis hist. sur les Codes français , p. 25, note 2.

^ Cf. Gaschon, Code d{plom. des aubains, pp. 30, 31 ; Anthoine de Saint- Joseph , Concord. entre les Codes civils étrangers et le Code Napoléon, p. vi.

6 Cf. Rondet, Le Code civil du Bas-Canada, dans Revue catholique des institutions et du droit, t. XX, p. 319.

' Cf. Kœnigswarter, Histoire de l'organisation de la famille en France y p. 297, note 1.

Je ne parle pas ici des adoptions par la nation pompeusement décrétée? de 1793 à 1805 : la nation a successivement adopté la fille du représentant du peuple Lppelletier; le jeune Latour; les six enfants du brave Richer; les enfants des généraux, officiers et soldats français morts à la bataille d'Austerlitz. De telles adoptions n'appartiennent pas à l'histoire du droit, pas même à l'histoire politique : elles sont du domaine de la rhétorique. Cf.

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