Dr r affiliât uni

Idée ijènvrah' dv CtiffiiuUinn. — L aflilniliori («loiil il no reslo uhsoliiiiuîiit rioii dans le droit fraiirdis modornc) ') est une institution trùs voisino d(^ riidoptioii (;t qui parfois en prend le nom : niais elle est inspirro |)ui' uti tout autre sentiment que celui d'où naît Tadoplion. L'afdlialion , (ui <;(T(;t, suppose que l'afnliant a déjA des (Mifaiils naturels, tandis que l'adoption considérée dans SCS origines suppose qu(î l'adoptant n'a pas d'enfants naturels.

Je puis distinguer deux sortes d'aflilialions :

\, Affxiuit'wn ixir stiitt* d*im secfmd mari(u/c [iinw pro/iiim). — Un veuf et une veuve chargés d'enfants se marient. Ces enfants ne feront qu'une lamillo à laquelle s'ajouteront les enfants à venir de l'union nouvelle. Voilà rallilialion la plus large et la plus complèle. Si un seul des conjoints est chargé d'enfants, raftiliation ou assimilation a lieu entre les enfants du premier lit et ceux à venir du second lit.

Cette aftiliatioii suppose que le conjoint veuf chargé d*enfants vit avec eux dans l'indivision : l'indivision s'accroît des biens du nouveau conjoint et se continue dans le nouveau ménage. Tous les biens forment un seul tout et les enfants une seule famille.

L'affiliation tacite ou coutumière que je viens de décrire a joué au moyen âge un grand rôle en Allemagne sous le nom dEinkindschaft-, Mais les jurisconsultes allemands se sont acharnés sur cette vieille institution patriarcale qui témoigne de mœurs simples bien éloignées des nôtres, et qui contrariait toute leur éducation juridique : ils l'ont tuée prématurément, avant qu'elle succombât d'elle-même sous l'action des transformations matérielles et économiques.

A l'affiliation tacite ou coutumière a succédé en Allemagne

décret du 25 janvier 1793; décret du 6 octobre 1793 (15 vendémiaire an II); décret du 12 janvier 1794 (23 nivôse an II); décret du 7 décembre 1805 (16 frimaire an XIV).

* Cf. Code civil, art. 1389.

• Cf. Bluntschli, Deutsches Privatrecht, t. II, pp. 305 et suiv.; G. Phillips, Gnmdsàtxe des gemeinen deulschen Privatrechts , 3^ édit., t. II, 1846, pp. 216 et suiv.

raffiliation expresse ou conventionnelle soumise à des formalilés déterminées : elle est encore en vigueur*.

L'affiliation tacite ou coutumière a joué aussi un rôle dans nos usages français : mais je ne puis citer qu'un petit nombre de textes. A Paris, à la fin du xiv" siècle, les jurisconsultes reconnaissaient une afOliation tacite réduite aux meubles et aux acquêts^ D'autres Coutumes plus modernes ne paraissent s'appliquer qu'à l'affiliation expresse : je veux parler des Coutumes de Saint-Amand (département du Nord) et de Saint-Jean-d'Angély^

2. Affiliation par suite d'un double mariage, — Deux Coutumes françaises mentionnent ce genre d'affiliation : en Bourbonnois* et en Nivernois^ lorsque deux familles s'unissent par un double mariage, il peut y avoir, comme on dit, mariage par échange. Les enfants ainsi baillés en échange jouissent dans la famille où ils entrent des droits qu'ils avaient dans la maison dont ils sont sortis et sont, en conséquence, admis à la succession de leurs père et mère adoptifs de la même manière que ceux auxquels ils sont substitués ^

1 Cf. Holtzendorff , Rechtslexikon , t. I", 1875, p. 455.

2 « Si, après la mort du père ou de mère, ung enffant mineur d'ans, » aiant biens meubles, demeure par an et par jour avecques le survivant » d'eulx sans faire inventoire ou partage, sans ce aussi que pourveii lui soit » de tuteur ou curateur, il peut requérir communaulté, s'il lui plaist, telle- » ment que se icellui survivant se marie, ilz sont troys testes, c'est assavoir » l'une au survivant, l'autre au mineur, l'autre au parastre ou marasLre du » mineur et sont communs en biens meubles et conquestz tant acquis d'i- » ceulx biens comme d'autres » [Style du Chàtelet dans Ms. fr., 1076, fol. 22 recto; cf. fol. 90 recto).

3 Coût, de Saint-Amand, art. 26 dans Merlin, Répert., 1825, 1. 1", p. 270; V affiliation y prend le nom à'affrérissemcnt; Coutume de Saint-Jean-d'Angély, art. l^'. Cette dernière Coutume est souvent appelée improprement Coutume de Saintonge. Cf. Vigneus , Paraphrasis ad Consuetudinem Santangcliacam, Santonis, 1638, pp. 2 et suiv. Un mot du jurisconsulte Gabriel Labbé permet de supposer que l'affiliation avait lieu en Berry : il dit : « l'affilié qui est héritier par fiction n'est pas saisi par vertu de la coustume » contenue en ce § (Gabriel Labbé, Coustumes générales de Berry, Bourges, 1579, p. 609; édit. de 1607, p. 586).

'' Bourbonnois, art. 265.

■' Nivernois, ch. viii, art. 31 ; ch. xxiii, art. 25.

^ Cf. Encycl. mùlk., Jurispr., t. I''^ p. 196. J'emprunte ici presque textuellement quelques lignes à VEncyclopédie méthodique.

L ADOPTION. tll

Voici l'origiiio do rot iLsago :

Oïl siiit {\\\{> , (hms plusioiirs provinriîM, l'enfant no siirr/idnit i\ son pùn; c^t i\ sa mèrn (pio (|iiaii(l il driincurail avec (rux. Un fils marié p(M'ilail !»• droit di* sucréder à son pùro ot à su m<!îro, s'il allait dt.MiMMiiri- ilaiis la fainillu do sa l'cmmo; la Ffrinine, si oIN» dcincuniil dans la l'amilN^ diî son mûri, p(;rdait eJlo-inAme lo droit (1(5 snrc(':d(;r à son pèn» et A sa nièrr'. Par suito, [)onr dodoinniagor lesonfanls, deux familles qui avaient chacun un fils et une lllhî les écliangeaicnl ei los subrogcait^nt aux droits les uns dos autres.

Ces usages n'onl pas disparu partout avec la cause qui les produisait; on s'est aperçu (|u'ils pouvaient en eux-mêmes avoir certains avantages : et les mariages par évhaïujp. ont survécu sur quehjues points à ce vieux droit successoral.

Le droit nouveau ne reconnaîtrait pas la validité de pareils engagements : cep(Midant on en a vu quelques-uns en ce siècle. u Je n'ai jamais ouï dire, écrit M. Du[)in, qu'aucun des con- » tractants ait cxcipé du droit nouveau pour revenir sur ces » sortes d'arrangements. C'est une aiïaire d'honneur entre les » deux familles'''. » Le dernier mariage par échange est probablement celui qui fut célébré à Gacogne (Nièvre) en 1839 et dont parle M. Dupin\

Bibliographie. — Du Cange, Dissertatioji XXII sur l'Histoire de saint Louis. — Struvius, Jarisprudentia heroica, t. IV, pp. 434 et suiv. — Grimm , Deutsche RechtsaUerthûmer, pp. 146, 147, 464, 465. — Moureau , Essai sur resprit des lois françaises relatives à l'adoption des enfants iiaturels, Paris, 1817. — Schmitt, De adoptione minus plena cum prœmio de adoptione ininus plena Codicis legum Dorussicarutn civilium Gennanicis civitatibus suadenda, lena , 1823, 1 br. in-8°.

— Gillet, De l'adoption et de la tutelle officieuse dans Revue pratique, t. XLIII,. t. XLIV, pp. 274 et suiv. — WeUlein (Joh.- Frid.), De uniotie prolium von Eindkindschaft, Basileap, 1709.

— Ringelmann, Ueber die hist. Ausbildung und rechtliche

' On considère souvent ce droit successoral comme spécial aux familles serves, parce qu'il s'y est perpétué plus longtemps. Voyez Guyot, Répert., t. XI, p387.

- Dupin, La Coût, du Nivernais , nouvelle édition, Paris, 1864, p. 237.

^ Dupin, Le Uorvan, Paris, 1853, p. 99.

Natiir der Einkindschaft, Wiirzburg, 1825, 1 br. in-8". — Gerbcr, De imione prolium observationes , lena, 1844. — Roberlson , Adoption; a study in comparative jurisprudence dans Hermathena, t. IV, n" 8, pp. 317-325. — Gide, Caillemer et Baudry, art. Adoptio dans Daremberg et Saglio, Dictionnaire des antiquités , Paris, 1873, t. I", pp. 75 et suiv.