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ToiiUilois on vit de Ixwmhî lirun* il«îs rclitjviiis llarnandH condainiKM' ini mari ({ui avuil battu sa iiMiiiiK; jii.Hcpi'au sang. Ces jugos (lu Mioyon Ag(î ôtaioiit iln vôritahNîs iriitial»*urs «îI plongiuiitMit très avant dans rav(înir. lui r{\\d, la rûvolutiou à laqu(ilU3 ils travaillaiiMil s'accîomplit birn h.'ntement : elle n'était pas encore consoinniéo avec, toutes ses conséquences et dans tous les esprits au commencement <lii xix" siècle; car, en l'an X, un commissaire du {.gouvernement français près le tribunal crimint^l (It! ri']sc;iiit soutenait encore oriicicllement (jue les sévices entre époux ne peuvent fair»; la matièn; d'une action publique et criminelle^

Tel est le dernitM' débris (débris tout bonteux et inavoué) du droit de correction maritale purement domestique. En un sens strict et absolu, ce droit a disparu. Mais, sous une forme moins pure et en prenant pour point d'appui l'autorité publique, le droit de correction maritale s'est conservé jusqu'à nous. Il a été très atténué et limité à un ras unique. Je m'explique :

Conformément au droit de Justinien , le mari, dans notre ancien droit , pouvait faire incarcérer sa femme adultère dans un couvent^ et même , ajoutaient nos jurisconsultes, dans une maison de force, si le cas est très grave. L'autorité judiciaire examinait les motifs du mari et statuait sur sa demande. En 1774, le grand Mirabeau s'adressait à la justice pour faire condamner sa jeune femme à la réclusion*.

Les grands seigneurs ou les personnages ayant de belles relations obtenaient quelquefois du roi un ordre direct sans passer par les formalités judiciaires. Nous savons que Louis XIV n'accordait cette faveur qu'à bon escient. Il y mettait beaucoup d'esprit de justice. On n'enfermait jamais la femme sur le seul exposé du mari : on entendait toujours sa défense avant de rincarcérer\

' Ord., t. XII, p. 492, art. 50; p. 541, art. 82.

^ Cf. Lemeere, Le recours au chef de sens , p. 25.

^ Code de Justinien, IX, ix, authentique Sed hodie sous loi 30. Cf. Guyot, Répert., t. V, 1784, p. 93. Suivant Guyot, le mari doit prendre l'avis des plus proches parents de la femme.

^ Joly, Les procès de Mirabeau en Provence, p. 104.

^ Voyez une lettre du comte de PonLchartrain à l'archevêque de Paris

La détention de la femme pouvait durer toute la vie.

Sauf des nuances juridiques et une atténuation considérable de la peine, nous avons conservé au mari ces droits importants. Ils ne sont pas inscrits explicitement dans la loi et le mari , pour en user, doit faire usage d'un petit détour juridique; mais ce détour constitue à peine une modification à la procédure ancienne. Voici le texte même des articles du Code pénal :

« L'adultère de la femme ne pourra être dénoncé que par le » mari

» La femme convaincue d'adultère subira la peine de Tem- » prisonnement pendant trois mois au moins et deux ans au » plus.

» Le mari restera le maître d'arrêter l'effet de cette condam- » nation, en consentant à reprendre sa femme*. »

Ainsi le droit de correction du mari, caché sous le couvert de l'action publique, subsiste en un cas, celui de l'adultère.

L'adultère de la femme peut avoir des conséquences autrement graves que celui du mari. Traiter ici les deux époux de la même manière, ce serait méconnaître cette différence. L'inégalité de traitement subsiste pour attester ici encore l'indestructibilité d'une notion primitive.

La femme, enfin, doit toujours obéissance à son mari-. La seule conséquence de ce principe exprimée par la loi, c'est qu'elle est obligée d'habiter avec le mari et de le suivre partout où il juge à propos de résidera Nos derniers jurisconsultes insistaient avec complaisance* sur ce devoir de la femme. On sent, en les lisant, que l'article 214 du Code civil est en voie de formation ^

Quant au droit de correction paternelle, il est demeuré bien

dans Depping, Correspondance admin. sous le règne de Louis XIV, t. II, pp. 694,695.

1 Code pénal, art. 336, 337. Les art. 308, 309 du Code civil ont été abrogés par la loi du 27 juillet 1884, art. d", § 3.

2 Code civil, art. 213.

3 Code civil, art. 214.

* Voyez notamment Julien, Èlémens de jurisprudence, 1785, p. 42; Po- Ihier, De la puissance du mari dans Œuvres, édit. Bugnet, t. l", 1845, p. 255.

'^ N'abandonnons pas trop facilement ces débris d'autorité. La vie est un combat très dur, une lutte douloureuse. Quelles victoires gagnera-t-on même