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entendu au (xmt de lafiiilUî : (!'(;^l utw \nu'[u' rornme on «lit, « improscriplihic «l nmlirrmhln » dn «rs droit»; mai» lo pore est tenu sinon d'être just»' , an moins d'fttro modor<^.

Orifjinr fies artir/rs '17.'» d .'iKl (ht fodr rivil . — Nous réservons anjourd'lnii volontiers rcxpresHion (Jorreciion paternellr aux proréd(5s de correction [)révus par les articles .'HS à 381 du Code civil : le pèn», aux termes do ces articles, peut mettre en œuvre l'antorilo puhliqno et faire d(''tenir son enfant. Le Code civil s'est ici inspiré d'un arriH de règlement du l'arlement de Paris du î) mars 1(»7.'{. Cet arn't nous apprend qu'à cette dat(^ les [)risons do Paris renfermaient des majeurs de trente ans et même i\i's prêtres détenus par voie de correction paternelle. Le Parlement apporta diverses limites à ce droit de correction; il en restreignit rexercice jusqu'à l'âge de vingtcinq ans'.

Cet arrêt semble avoir exercé une influence indirecte sur les pays de droit écrit. Cependant il restait au père de famille un

à deux, sans un pou do soumission d'une part et un peu d'autorité de l'autre? Dans l'ordre politique, le développement durable des libertés est lié intimement au maintien et même au développement du respect des autorités. En serait-il autrement dans l'ordre domestique? Les droits de la femme n'impliquent pas la destruction de l'autorité maritale.

* Voyez arrêt de règlement du 9 mars 1G73; arrêt confirmatif du 27 octobre 1696 à la Préfecture de police, Collection Lamoignon, t. XVI, fol. 84 à 86, fol, 87; t. XIX, fol. 876 à 879. Cf. ordonnance du 20 avril 1684 dans Isambert, t. XIX, p. 441 ; reproduite dans Impressions du Sénat, session 1882, n° 451, t. I", pp. 350 et suiv.

Il faut mentionner aussi une ordonnance royale du 15 juillet 1763 : les « parents » dont les fils (jeunes gens de famille) seront tombés dans des cas de dérangement de conduite, capables d'exposer l'honneur et la tranquillité de leurs familles , sans cependant s'être rendus coupables de

crimes dont les lois ont prononcé la punition, pourront demander au secrétaire d'État ayant le département de la guerre et de la marine, leur exportation dans l'île de la Désirade. Si les motifs des parents sont trouvés légitimes, les jeunes gens seront conduits à la Désirade sur un ordre de Sa Majesté qui se charge depuis l'aVrivée à Rochefort de tous les frais de détention et de nourriture. — Suivent des mesures qui ont pour objet la mise en culture des terrains de la Désirade par ces jeunes gens.

Cette combinaison féconde des droits de correction du père et de l'idée de colonisation est assurément fort remarquable (ordonnance du roi dans Peuchet. Collection des lois, ordonnances et règlemens de police, 2e série, t. VII, pp. 247 et suiv.).

moyen de faire emprisonner son fils majeur de vingt-cinq ans : il pouvait obtenir du roi une lettre de cachet : lorsque le grand Mirabeau fut incarcéré en vertu d'une lettre de cachet' et sur la demande de son père au château d'If, il avait vingt-cinq ans sonnés.

La loi des 16-24 août 1790 organisa à nouveau le droit de correction paternelle : la détention de l'enfant dut être décidée par le tribunal de famille et confirmée, avant l'exécution, par le président du tribunal du district.

Notre Code civil s'est sensiblement rapproché de l'arrêt du règlement de 1673; la limite de vingt-cinq ans posée en 1673 a été abaissée à vingt et un ans^.

Relèvement de la femme, — J'ai tracé l'histoire de la puissance du mari et du père; j'ai montré la femme et la ménie tout entière soumise à cette puissance. J'ai pu suivre ainsi à travers les âges les origines de notre « puissance maritale.

Mais sous cette autorité un peu rude la femme n'a point été avilie. Des mœurs simples et imprégnées de l'esprit chrétien, une association vraie entre les époux, je ne sais enfin quel souffle civilisateur ont transformé peu à peu, sans y jeter la révolution, l'état domestique.

Ce courant régénérateur remonte très haut. J'en aperçois les prémices chez les Burgondes^ et chez les Wisigoths\ ces nobles Barbares si largement ouverts à la civilisation et au progrès.

Le roi de la famille s'est peu à peu rapproché de son premier serviteur et l'a associé insensiblement à son autorité : ainsi se sont lentement formées les mœurs modernes. Ne respirent-elles pas déjà dans ces quelques Coutumes tout à fait exceptionnelles^ qui remettent l'autorité paternelle conjointement et solidairement au père et à la mère? Et que dire de ces testaments

^ 12 septembre 1774. Mirabeau était né le 9 mars 1749 (Joly, Les "procès de Mirabeau, Paris, 1863, pp. 71, 83 ; L. de Loménie, Les Mirabeau, t. I", p. 568).

- La majorité civile ayant été abaissée à vingt et un ans par le décret du 20 septembre 1792 (Décret du 20 sept. 1792, titre iv, section 1", art. 2).

^ Lex Burg., lix, lxxxv dans Pertz, Leges , t. III, pp. Di>9, 568.

* Lex Wisig., IV, ii, 13; III, i, 8; IV, v, 1.

" Chartres, 103; Châteauneuf-en-Thiraerais , 133; Dreux, 93; Montargis, ch. vil, art. 3; Vitry, 63.

Lk MAJOKtTK. 427

rrùqu(Mit.s tluiis In Midi pur Insquols (iii piTO l/jgimil on mounifil À sa v(MiV(i ses biens avec sa puissance sur 1rs enfanls*? Hlle (Hail liDiiorée et respectée la niôro (|ui pouvait recueillir un tel legs. Klle n'était point avilie sous l'autorité maritale cell<; autn* femme du xviii' siècle qui, rha(jue soir, bénissait son fils, chef d'uiH' l'amillo nombnîuse. — (Kl dans les veines de ce (ils do cinquantt^ ans, à genoux sous la main d(î sa mère, coulait avec le sang l'orgueil tumultueux de la race des Mirabeau M)

Si les UKRurs aïKMciines préparent déjà la douc(îur de nos mœurs modernes, ne leur resl(Mit-elIes [)as supérieures en dignité? Le respect y cimente admirablement les aiïections et les liens de la famille.