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PiiEMiKRE pÉaioDE : Lcs majorités primitives.

Idée générale de la majorité. — J'appelle majeur celui qui a atteint l'âge de la capacité.

La majorité , à Rome, ne brisait pas les liens de la puissance paternelle et probablement elle ne les brisait pas en Germanie , sans l'addition d'une autre circonstance dépendant de la volonté du majeure

Je ne suppose donc pas la puissance du père détruite par la majorité de l'enfant; je rappelle néanmoins dès à présent le fait nouveau qui doit peu à peu transformer tout le droit de la famille : ce fait peut être énoncé en ces termes très simples : l'âge seul, la majorité seule, indépendamment de toute autre circonstance, conquerra la vertu d'émanciper l'enfant, c'est-àdire de le soustraire à la puissance paternelle. La majorité de-

* (( Laysso ma molher Margarido donna et maistressa de la persona de » nos enfans et de nos bens, tant qu'ela vioura, sans faire invenlari. Vol »> que, quand nos enfans saran grans et que non continuguesson istar eme » ela, siegue dama et maistressa » (Testament d'un paysan provençal de l'an 1541 cité par G. de Ribbe, Les familles et la société en France avant la Révolution, t. II, 4« édition, p, 137; cf. pp. 134-136).

^ Joly, Les procès de Mirabeau en Provence , p. 26. Cet usage de la bénédiction quotidienne par la mère existe encore dans quelques familles belges.

3 Les textes sont obscurs; ici et plus loin j'interprète.

viendra par elle-même émancipatrice. Le droit germanique ne porta-t-il pas de bonne heure en germe cette grande transformation sociale? En effet, le majeur germain put, en quittant l'habitation de son père, s'affranchir de l'autorité paternelle. Il y avait donc, pour ainsi parler, dans la majorité germanique une émancipation en puissance. Qu'on ne soit pas surpris dès lors de voir un jour la majorité briser par sa seule force les liens de la puissance paternelle! C'est là l'élément nouveau qui , au moyen âge, se dégage çà et là, triomphe dans les pays coutumiers, se fait accepter peu à peu par les meilleurs esprits et, à la fin, en 1792, s'impose à la législation française tout entière*.

Telle est la grande nouveauté, la grande création du droit de famille : mais je la néglige ici : je la retrouverai, un peu plus loin, en traitant de l'émancipation. Je m'occupe de la majorité considérée en elle-même par rapport à la capacité du majeur.

Majorité précoce chez tous les peuples jeunes. — Chez tous les peuples jeunes l'enfant a joui d'une certaine capacité juridique, à partir du jour où il a joui, en fait, d'une certaine capacité intellectuelle et d'une certaine puissance physique : le droit, comme il arrive si souvent, n'a été, à l'origine, que la consécration du fait.

Soumis à une éducation, je devrais dire à un élevage mâle et rude, de bonne heure aux prises avec la nécessité, cette grande éducatrice, l'enfant, dans une société pauvre, atteint très vite cette majorité ou capacité précoce qui, à première vue, nous paraît aujourd'hui si extraordinaire. Polybe a entendu raconter que, lors de la seconde guerre punique, des enfants de douze ans avaient pris part aux délibérations du Sénat : l'historien grec n'en croit rien^ Pourquoi non? Les Romains des guerres puniques ne valaient-ils pas les Goths de la décadence qui formulaient en ces termes énergiques toute la théorie de la majorité chez les peuples primitifs :

« iEtatem legitimam virtus facit'. »

' Décret du 28 août 1792.

' Polybe, 111,20, 3,édit. Didot, Paris, 1859, p. 132.

' Cassiodore, Var., liv. I", ep. 38, édit. de Venise, 1729, t. I", p. 17.