I.A .MAJUKITK

Aussi l)ion nous tivons plusimirM li';in(>i^nagr;s in(ii>iriilal)loH (lo culln rapuritn do roiii'aiil rornaiti. Iiiipubùn! f)l sourniH li Itt l»uissjui(!() putiTiirlIo, il [>cut, drs <|ii'il csl Horli do Vinfantia, r'ost-A-diiMî A^n do plus do sopL ans, inlorvonir dans un acte iuridiipio j\ rolVot il'acquorir un droit de croarice, la propruHo, la possossioji , un droit vvv\ (jucicunque ' (co droit pusHora sur la l«Ho du poro dr tainillo); iinpubôre et sui juris, mais soumis à nn tuteur, il peut, sans l'autorisation du tuteur, agir seul, pour faire sa condition nioilleuro\

Kidin, chez les mûnuîs lioinains, la pleine majorité primitive se confond avoo la puhorto. Lo jeune liomain pubôre et (ils de laniillo jouit de tous les droits politicpuîs (autant du moins que lt>s obscurités qui couvrent cette matière nous p(îrmottenl ici une afiirmation) : il peut occuper les emplois publics les plus considérables, tout en restant subordonné dans la famille ^

La puberté ello-mémo fut d'abord une simple question de l'ail. Plus tard, elle fut fixée à quatorze ans dans le syslém«» des Proculciens* qu'adopta Justinion^

La puberté ou capacité romaine de quatorze ans se retrouve ciiez les Francs iiipuaires*^, chez les Burgondes^ et chez les Wisigoths qui ont adopté une majorité de quatorze ou de quinze ans*. Cette limite décèle évidemment des influences romaines.

Les majorités purement germaniques sont très précoces :

' Kn termes moins précis , le fils de famille pouvait faire valablement seul tous les actes qui reudent noire condition meilleure : comme ces actes profitent au père, je rejette ici intentionnellement cette expression qui pourrait donner le cliange et je me sers de l'analyse juridique de celte expression larti^e donnée par M. Accarias, Précis, t. I", 1882, p. 372. Voyez Dig., XLV, 1, 141, § 2 : « Quod autem in pupillo dicimus, idem et in filiofamilias » impubère dicendum est. » Peut-être faut-il lire ici avec Mommsen filiafamilias et corriger ensuite impubère en pubère. Cf. Dig., XLI, ii, 1, § 3, 32, >5 2; Digeste, XXVI, viii, 9, prœm.

'^ Instit. de Justinien, I , xxi , prœm.

"' Digeste, I, vi, 0.

* Ulpien , Fragments, XI , 28.

' histitutes , I, XXII, prœm. Nous dirons un mot plus loin des divers prolongements de minorité créés par les Romains.

*^ Lex Rip., Lxxxi (83).

" LexBurg., lxxxvii.

•^ Lex Wisig., II, v, il ; IV, m, 4. Les Wisigoths ont connu aussi une perfccta fêtas de vingt ans (IV, n , 13).

nous rencontrons chez les Anglo-Saxons* une majorité de dix ans qui ne paraît pas non plus inconnue des Francs Saliens^ Toutefois ces derniers adoptèrent très vite une majorité un peu moins hâtive de douze ans^ La même 'imite a joué un grand rôle en Islande : l'Islandais âgé de douze ans pouvait être témoin, juré, juge*. Le Franc âgé de douze ans, prêtait serment de fidélité à l'empereur Charlemagne ^; trois cents ans plus tard , tous les Français âgés de douze ans faisaient serment d'observer la trêve de Dieu^ En dehors du monde germanique, les Hongrois ont connu aussi une majorité de douze ans\

Suivant les très anciens usages de la Navarre, les Hidalgos, à l'âge de sept ans, pouvaient faire un testament, passer des contrats , aliéner leurs biens ^

J'ai suffisamment établi le fait incontestable d'une majorité très précoce chez les peuples primitifs et, en particulier, chez les Romains et chez les Germains, nos ancêtres communs.

Problèmes que soulèvent ces majorités précoces, — Il est plus difficile de montrer en toutes rencontres avec une précision parfaite le lien de fait ou le lien de droit qui le plus souvent rattache ce petit majeur au père sous la puissance duquel il se trouve, à la famille au milieu de laquelle il vit. Les Romains , ces maîtres en analyse ont laissé quelques données précises que j'ai fait passer sommairement dans l'exposition qui précède. Les Germains nous ont abandonné le soin de débrouiller le problème et il reste assez obscur.

Nous pourrions nous faire une idée approximative de ces capacités ou majorités existant sous le mimdium paternel, en

' Ina, VII, § 2; llloth. et Eadr., 6, dans Schmid, Die Gesetze der Angelsachsen, Leipzig, 18o8, pp. 24, 2o, 12, 13.

2 Lex Salica, xxiv, 1,' édit. Behrend , p. 27. Cf. Codex 1 de Hessels, Lex Salica yhonàon^ 1880, col. 118.

^ Lex Salica, xxiv, 1, avec les variantes de l'édition Behrend; plusieurs des textes de l'édition Hessels.

* Cf. Mallet, Norlli. Antiq. translated by Percy, édit. Blackwell, London, 1847, p. 307; Dareste dans Journal des savants , 1881, p. 49o.

'" Pertz, Leges,t- l'^S p. ^1, iirt. 2.

^ Concile do ClcrnionL de 109o dans Thaumas de la Thaumassière, Coutumes locales de Uerri/ et celle de Lorris , p. 27.

' Frank, Principia juris civilis Ilungarici, Pestini, 1829, p. 101.

" De Lagrèze, Lu Navarre française, t. II, p. 204.

rtiuliuiit «le (tn»H Torf^aDisalion contfmporuin*' do r<îrlairiOH fumilIt^H sliivos, mais j<^ ruî saurais rritrcr ici «lann ctm iUiUùh. (Ju'il mt^ siifliso iW poser cch clnix [)rifiripps : majoriUî cl rapacité rolalivr (rmic part; d'autn' part, p(?rsistaiicc du muwlium, tant (juc rolui qui y est souniis no quitte pas le toit paternel.

Autre prohN^rne non moins emharrassant pour nous : quelle pont iHn^ la situation dun (^niant de douze ans fjui, ayant cjuitté la maison paternollo, n'i'st plus sous I«î mundium do son pi'TC ou d'un parent? Lo plus souvent, le danger de ces majorités précoces est singulièrement atli'nui'; soit par le voisinage et l'autorité morale du pore, soit par la présence et l'influence de la tamille, qui n'est pas comme aujourd'hui désagrégée et fragmentée, mais qui oiitoure matériellement et moralement chacun (liî ses membres d'une sauvegarde sérieuse. Le Salien majeur (le douze ans qui, usant de son droit, a quitté l'habitation de son pure et n'est plus sous le nnttulhmi paternel n'est pas pour cela sans famille : il n'est pas sorti de la parentèle : il vit très probablement à Tombre de l'autorité et de la protection latente de sa famille : celte protection et cette autorité n'ont point de nom en droit. Mais les forces sans nom légal, les forces non codifiées ne sont-elles pas les plus efficaces? Que si l'enfant est allé au loin tenter la fortune, sa faiblesse le poussera sans doute non seulement à se réunir à quelque groupe avec lequel il fera vie commune, mais peut-être à se chercher un autre père qui l'adoptera, car l'adoption est fréquente, ou, au moins, un protecteur spécial, un patron, à qui il se recommandera, en échange de services rendus \