I.A MAJOKITK. i.'JH

kl lillr iiohio à douzo miSf (|U(;l(|iii!r(iiH ù, onzo unii accompliH (dou/i('Mi)() uiiiKM)'). (Jiiuiil aux roliirior.s, il y u iino Icndririro l)i(Mi rniiuu'(|iiul)lo t\ ahuJMHHr encoro I'Ak^ 'I'' 1^'**'' inajoritf* : on va jus(|irù (iin« (]ii() « li (miFuiiI (I(^ poosté Hoiit toiijourH en » aa^^o; » iiiuis liiNiuinurioir inaiiili(3iil puur oux les deux limitas ilo (jiiiiizo ol (le doiizo ans : Hnltoii, jurisconsiillo ari^Hais »o l'ait au corilrainî ririUM'pnHi; dn rojiinion cuiid)aUu«5 j»ar IWîaumiinoir, en ducidauL (ju'um rolurier dus (pi'il sait aunor l«i dra|>, compter Irs d«Muers, « saf^enieut inarclicaiider, » est majtjur; qu'une lille aussi est majeure, dès qu\dle sait tenir une maison ^ Je reconnais ici, au sein du jpopulaire et en plein moyen àj^e, la majorité précoee des ttwnps primitifs. C'est le principe dos (lotlis : xtatvin /cf/itlfumn rir/iis facit, appliqué non plus à la guerre, mais à la vi<* paisihie de chaque jour.

Au xiii" et au xiv" siècles, les actes faits par les mineurs [aoHS'dgcs) étaient annulables en cas de lésion \ Les légistes leur appliquaient les règles du droit romain relatives aux mineurs de vini;t-cinq ans; notamment 1'/// intr(/rnni rrsfiftftio''.

' Cr. mes fUnhlissemeuts . t. l"", p. i;»S; t. III, pp. lUb, \iM, avec la note; d'Arbois de Jubainville, Hcdierches sur la minorité et ses effets, pp. 04, ()8 (tirage à part\

^ Voyez Reamnanoir, ch. xv, i; 22, édit. Beugnot,t. I'^', p. 2oG; Brilton, ♦^dit. Nichols, t. II, pp. 8, 9.

On peut découvrir dans nos Codes quelque souvenir de cette majorité précoce; mais ce qui en reste n'a de valeur que contre l'enfant et ne saurait lui profiter : à partir de sept ans, l'enfant peut être abandonné par son père, sans que celui-ci soit passible de la loi pénale [Code pénal, art. 348 à 353). Kemarquez que le père peut faire emprisonner ce même enfant d'autorité et sans qu'en principe le président du Tribunal puisse apprécier le bien fondé de sa réquisition [Code eivil, art. 376). Cependant il n'est pas en la puissance d'un enfant de commettre un crime comparable à celui qui , commis par le père, reste impuni.

J'ai rencontré à la porte de l'École de droit de Paris un père qui paraissait très versé en ces matières et qui usait avec audace et dextérité de l'abandon combiné avec la prison. La police et Y Assistance publique savent si ces pères-là sont rares! Que le fils*!ibandonné réussisse, par des prodiges de volonté et de bonne conduite, à vivre et à gagner; il est mineur et le pèro pourra se souvenir qu'il est armé de la puissance paternelle !

^ Beaumanoir, ch. xvi , 8, édit. Beugnot , t. 1", pp. 266, 267.

* Pierre de Fontaines, ch. xv, 35, édit. Marnier, pp. 132, 133. Boutillier, Somme rural, liv. I", tit. 92, édit. de Lyon, 1621, p. 892. Cf. Mortel, Le

Au delà des limites d'âge que je viens d'indiquer, ils étaient pleinennent capables.

Cependant la nation vieillit et, par suite, les influences romaines gagnent sans cesse du terrain : la majorité qui était de quatorze ans en Bourgogne est retardée jusqu'à vingt et un ans au xvi° siècle, plus tard jusqu^à vingt-cinq ans*. Dans le même siècle, un jurisconsulte déclare que les coutumes sont très variables et que « l'aage parfaicte est tantôt de vingt-cinq ans, » tantôt de quinze ans; » il aurait pu ajouter : « tantôt de vingt ou de vingt et un ans^ »

Les influences romaines ne cessèrent point d'agir : et, à la fin du XVII® siècle, dans l'usage, on demeurait à peu près d'accord qu'en dépit de ces diff'érences des coutumes, l'âge de vingt-cinq ans était nécessaire pour aliéner les immeubles, en disposer, et les charger d'hypothèques ^ La pratique avait fait prévaloir une pleine majorité de vingt-cinq ans.