‹ Précis de l'histoire du droit français, accompagné des notions de droit canonique et d'indications bibliographiquesChapitre 176 sur 268 · Les rommffncefncjits dr lu /impritlld iintnubilwre · texte numérisé non relu

Les rommffncefncjits dr lu /impritlld iintnubilwre

I^ropricic prirôc et propnrtv nnnmiinr n rornjuie fies .to- , iVMv. — Avoir individiu'IUïmoiit sur un hiiMi un droit cofnpiet (»t porsoruiol , c'est un fait aussi ancien qur^ riunnarnl<^. I^a propritHo individuelle n'est pas- d'ori«^Mno plus moderne (pie riionime lui-mr^me.

Avoir sur iin ItitMi un droit commun avec d'autres personnes, c'est un fait aussi anrioti (|ue Tcxislence d'un groupe ou d'une famille humaine. La propriété collective "rTest pas d'origineplus moderne que la famille ou que les premiers groupements humains.

Prédominance de la propriété collective à l' or if/ i ne des sociétés. — Si ces deux natures de propriété, la propriété individuelle et la propriété collective coexistèrent à l'origine aussi bien qu'elles coexistent de nos jours, elles n'eurent point dans les premiers temps la même importance relative. La propriété individuelle fut aussi restreinte que possible. Quelques objets mobiliers d'un usage tout personnel appartinrent à des individus; mais la propriété collective absorba la grande majorité des biens.

Les nomades se groupèrent. Le groupement, pour des nomades, c'est la condition même de l'existence. Les premiers repas furent des repas communs où l'on se partageait les produits de la chasse et de la pèche. Plus tard on eut des troupeaux communs et des terres communes. Cette propriété immobilière collective des premiers temps a joué un rôle capital dans l'histoire économique et juridique de tous les peuples. Elle s'est fractionnée et individualisée peu à peu : car la propriété individuelle et la propriété de famille opposée à la propriété plus large de la tribu se développèrent et grandirent à peu près dans la mesure où montait l'humanité.

' Cf. PoUock, Tke Landlaws, p. 41 ; Viollet, Une charte de Philippe de Beaumanoir dans Notices et documefits publiés par la Société de l'histoire de France, pp. 178, 179.

Les Grecs et les Romains arrivèrent de très bonne heure à la propriété individuelle et nous ne pouvons qu'entrevoir chez ces peuples l'état primitif que je viens d'indiquer.

La propriété collective chez les Germains, — Beaucoup moins avancés dans la civilisation, les Germains nous offrent à une époque pleinement historique le spectacle de la propriété collective de la terre. César et Tacite la décrivent en ces termes :

« Chez les Germains, écrit César, nul n'a de champs limités, » ni de terrain qui lui appartienne en propre; mais, tous les » ans, les magistrats et les premiers du peuple assignent, dans » l'endroit choisi par eux et dans la mesure qui leur convient, » une certaine étendue de terre aux familles et aux groupes de » même parenté (genlibus cognationibusque hominum) : l'an- » née suivante, ils les forcent à aller s'établir ailleurs ^ »

A la fin du premier siècle de l'ère chrétienne, environ cent cinquante ans après César, Tacite confirme le témoignage de cet auteur; mais ce qu'il nous apprend de la propriété chez les Germains n'est pas une simple répétition des assertions de César; il s'exprime d'une manière un peu différente; et ces différences dans le langage des deux écrivains sont pour nous d'un grand intérêt. Les termes employés par Tacite nous permettent de supposer que depuis un siècle et demi l'appropriation non pas des terres, en général, mais d'une partie des terres était commencée en Germanie : le Germain de Tacite possède une maison, autour de laquelle il laisse ordinairement un espace vide « soit pour prévenir le danger des incendies, soit » par ignorance dans l'art de bâtir. » Les demeures sont éparses et isolées^ Ces traits paraissent indiquer la vie sédentaire et la propriété individuelle ou, du moins, la propriété de famille. Mais voici qui nous'ramène à la vie commune : « Chaque tribu » en masse occupe tour à tour^ le terrain qu'elle peut cultiver

* César, Corn., VI, 22. Comparez ce que le même auteur dit des Suèves. IV, 1, 3,

^ Tacite, Germ., xvi.

^ Tacite, Ihid., xxvi. J'emprunte ici presque textuellement la traduction de Burnouf. Cette traduction suppose la leçon : ab tiniversis in vicem (ou in vices) et non in universis vicis. On a discuté à perte de vue sur ces témoignages de César et de Tacite. Cf. Waitz, Deutsche Verfassungsgeschichte , 1. 1", 2« édit., Kiel, 1865, pp. i04 et suiv.; 132 et suiv., et surtout 3'' édit.,

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