I.A l'IlOl'UIKTK

(:aract<''r'<» , en v» ilu lin d. i n-l «Irs 22 Fiovcinhn'-I*' clàcnmî)n' \VM).

Co ih'rn'l «iiiuliln^ soloniiollcMiHjul l)(miauu' nntutnnl (jii l)o- /Hfii/ir pithlir lu graiidn calrgorio do hirn.s (|ui jusqu'alors était connue sous le nom de Ihnndinr ntijnl .

De l\ic(]uisUion de la propridté. — La meilloun) donnérî hi»toriijiK* giMitirah^ est ici uiuî donnée courante et hanalr parmi les jurisconsultes : c'est en se mettant en j)osscssiorj d'une terre ou d'ini l)ion,y//r<* occupationis, qu'originairement, enseignentils, on a commencé àacijucrir la propriété' ; d(; telle sorte que la propriété sup[)ose une main-mise réelle et eirective sur un bien.

Voilà une notion historique très exacte : elle a marqué sa profonde empreinte dans le droit : c'est ce que nous constaterons en étudiant un ptMi plus loin l'hisloii-e du droit de vente.

Vues générales et restituées sur i histoire de la propriété. — Je résume en piMi de mots les notions générales qui se dégagent de ce chapitre :

La propriété commune de hi terre a précédé la propriété individuelle.

La propriété privée s'est constituée lentement.

Elle n'a jamais remplacé complètement la propriété commune qui subsiste dans le domaine communal et dans le domaine de l'État.

J'ajouterai enfin que la propriété privée demeure assez étroitement enserrée et comme étreinte sous les puissances formidables de l'État et des communes qui lui prennent par l'impôt une part notable de son rendement et la suppriment, sauf indemnité, quand elles le jugent à propos par le moyen de l'expropriation 'pour cause d'utilité publique. L'émancipation de la propriété privée est loin d'être aussi radicale et aussi complète qu'on pourrait le supposer à première vue.

Bibliographie. — Goguet, De l'origine des lois, des arts et des scie/ices, Paris, 1758, 3 vol. in-8°. — Proudhon, Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, Dijon, 1827, t. VI, pp. 93 et suiv.; t. VII, VIII. — Ch. Giraud, Recherches sur le droit de propriété chez les Romaim , Aix, 1838, 1 vol. in-8°. — Maurer, Einleitung zur Geschichte der

' Polluer, Traite du d.roit ds domaine de propriété, art. 245. V. 31

482 LIVRE m. LES BIENS ET LES CONTRATS.

Mark-IIof-Dorf-imd Stadtvei^fassiing , Mlinchen, 1854, in-8".

— Maurer, Geschichte dcv Markenverfassimg i?i Dcutschland, Erlangen, 1858, in-8°. — Maurer, Geschichte der Fronhôfe, der Baiœrnhôfe iind der Hofverfassung m Dents chl and , Erlangen, 1862-1863, 4 vol. in-8\ — Maurer, Geschichte der Dorfverfassung in Deutschland, Erlangen , 1865-1866, 2 vol. in-8°.

— Leist, Practische Stellung der Eigenthumsiiistitution dans Civilistische Studien auf dem Gebiete doginatischer Analyse , lena, 1859, 3® partie, pp. 1 et suiv. — Rivière, Histoire des biens communaux en France depuis leur origine jusqu à la fin du XIII' siècle , Paris, 1856, 1 vol. in-8°. — Aucoc, Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent , 2° édit., Paris, 1864, 1 vol. in-8°. — Henry Summer Maine, Ancient Law , 5^ édit., London , 1870, 1 vol. in-8\ — Henry Sumner Maine, Village communities in the Edst and West, London, 1871, 1 vol. in-8". — Paul Viollet, Caractère collectif des premières propriétés immobilières dans Bibliothèque de rÉcole des chartes, t. XXXIII, pp. 455 et suiv. — Emile de Laveleye, De la propriété et de ses formes primitives, Paris, 1874, 1 vol. in-8". — Digby, Historij of the real property, London, 1879, 1 vol. in-8°. — Hennings, Veber die agrarische Verfassung der alten Deutschen nach Tacitus und Cœsar, Kiel, 1869, in-8°. — Inama-Slernegg, Untersuchungen ûber das Hofsystem, 1873. — Meilzen, Der àlteste Anbau der Deutschen dans lahrbûcher fiir Natio7ialôkonomie und Statistik, Neue Folge, t. H, livr. 1 , 1881. — Hanssen, Agrarhistorische Abhandlungen , Leipzig, 1880, in-8". — Seebohm, The english village community, London, 1883, 1 vol. in-8°. — Denman W. Ross, The early history of Land-holding among the Germans, Boston, ,1883 , 1 vol. in-8". — Post, Die Grundlagen des Rechts und die Grundzûge seiner Entwickelungsgeschichte, Oldcnburg, 188^, 1 vol. in-S". — Kohicr dans Kritische Vicrteljahrschrift fur Gesetzgebung und Rechtswissenschaft, Neue Folgo, t. IV, pp. 27 et suiv. — Bolot, Nantucket, étude sur les diverses sortes de propriétés primitives dans An7iuaire de la faculté des lettres de Lyon, 2** année, Paris, 1884, pp. 91 et suiv. — G. de Azc«'irate, Ensayo sobre la historia del derecho de propriedad, Madrid, 1879-1880, 2 vol. in-8^ — Aucoc, La question des propriétés primitives , 1885, i br. in-8° (Extrait do la Revue critique , 1885, t. XIV).