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',]. DvsdCtnî'f/ t'Hfrr Ir droit i inl ri Ir tirait rfmoniijiir an jmiiit lie rur (hi Jnstr titrr rf dr ht linmir ftti .
Notion du Jitstr titrr et dr hi fiomir foi, — Uutni les «h'-laiH (loiU j'ai parlr ù riiislaiit, 1(^ droit romain oxîpfnnit pour hi proscription (liv<'rs(»s roFiditions que j(î n'rnum«''rn pas lonlcrs. .l'on iiitli(piorai s(Hil(Mii(Mit doux qui jouont un nMo imfjorlant dans l'histoire do la prosoriptinn ^ à savoir lo .hi^tr titrr i>\ l.i fUnnie foi.
\.{^Justr titrr [Justa cattsn) ost l'arlo qui n';v«Mo chez In pn'*rédont possessour l'intonlioii df liMnsforor la propriotô, l'intonlion d'alioner. Kxompio : J'ai reçu d'iin non-propriolairo tino chose comme donalairo, comme acheteur, comme légataire : voilà le juste litre; ou, commo ont dit fort heureusement nos anciens, voilà le « titre coloré. »
La Hoimr foi est la croyance que celui do qui on tient la chose en était propriétaire * ou avait pouvoir de l'aliéner.
Ijtttc entre le droit romaifi et le droit cation an sujet de la Bonne foi. — I.e droit romain exigeait pour la Prxscriptio longi temporis (dix ou vingt ans) le juste titre et la bonne foi ^ J'entends la bonne foi au début de la possession : la mauvaise foi survenue après coup n'empochait pas la prescription de s'accomplir. Les Romains n'exigeaient à l'origine ni le juste litre, ni la bonne foi pour la Prœscriptio longissimi temporis (trente ou quarante ans) '.
Justinien introduisit certaines exigences nouvelles relatives à la bonne foi; mais elles visent un cas unique, celui où Tindi-
* Cf. Stintzing, Bas Wesen von bona fides imd titulus in der rôm. Usucapionslehre , Heidelberg , 1852, in-8°.
'^ Code de Justinien , VII, xxxix, 8.
^ Ceci ressort du Code de Justinien, VII, xxxix, 2, 3. Mais il reste des obscurités {Code de Justinien, VII, xxxix, 8, §1). Serait-il bien exact de soutenir que la prescription acquisilive appartient , d'après ce texte, au seul possesseur de bonne foi , comme on le dit souvent? Je ne le pense pas : ce serait exagérer la portée et les termes du § 1" de la loi 8. Je dirais plutôt que la bonne foi est ici exigée par Justinien pour la prescription offensive , mais non pour la prescription acquisilive et défensive. Cf. Unterholzner, Ausfiihrliche Entwickelung der gesammten Verjàhrungslehre, édit. Schirmer, 1858, t. I", pp. 317, 318; t. II, pp. 84, 85, 86.
vidu qui a possédé même trente ou quarante ans serait dans le cas d'intenter une action en revendication contre le propriétaire jadis évincé par lui* : le législateur n'alla pas jusqu'à faire de la bonne foi la condition nécessaire de la prescription acquisitive.
Cette première transformation juridique due certainement à des influences religieuses s'achève sous les mêmes influences au moyen âge.
En efîet, cette part encore si large faite à la mauvaise foi, (puisque la bonne foi peut manquer même à l'origine dans la prescription de trente ans, peut disparaître impunément après avoir existé à l'origine dans les prescriptions de dix et de vingt ans), l'Eglise ne l'admit pas. Les canonistes hésitèrent tout d'abord^; mais, au xiif siècle, un concile s'éleva au nom de la conscience et de la morale contre cette loi civile et défendit de l'appliquer. Le texte fondamental en cette matière est un canon du concile de Latran de 1215 dont voici la teneur :
« Synodali judicio definimus ut nulla valeat absque bona » fide preescriptio, tam canonica quam civilis; cum sit genera- » liter omni constitutioni atque consuetudini derogandum, quae » absque mortali non potest observari peccato : unde oportet » ùt qui praescribit in nulla temporis parte, rei habeat conscien- » tiam alienae ^. »
Placés entre le droit romain et l'Église, les jurisconsultes se partagèrent, et cette question devint une des grosses difficultés du sujet.
Beau manoir paraît admettre la mauvaise foi en matière de prescription trentenaire, bien qu'il ne le dise pas expressément*.
C'est le système du droit romain qui l'emporta en fait de prescription lrentenq.ire. Au xviii*' siècle, la pratique était fixée en ce sens ^ bien que les théoriciens discutassent encore.
* Code de Justinicriy VII, xxxix, 8, § 1.
^ Voyez dans le sens romain Décret de Gratien , Secunda Pars, Causa XVI, Quteslio III, 1 (Joignez Gross, Incerlus auctor, 1870, pp. 264, 26o); en sens contraire, Ibid., Causa XXXIV, Qu. i , 5.
^ Hefele, Conc., trad. Delarc, t. VIII, p. 141. — C'est le fameux canon Quoniam {Ddcrélales de Grégoire IX, II , xxvi, 20. Cf. II , xxvi, 5).
♦ Coût, de Beauv., t. 1", édit. Bcuf^not, p. 339. Beaumanoir se sert du mot usage et nom du mot prescription.
'^ Dunod de Charnage, Traité des prescriptions , Paris, 1753, p. 42. Pour-
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Notre Code civil a hérilù du cello jurispriuleiico : duii» le (Iroil (VaiK^ais iiioilenn^ lu hoiine foi n'ont pus nércssuin: pour lu proscription do troiilo ans'.
En co qui (ouclio la prescription de dix el do viiigl un», la pnili(pi0 »o conforinait souvent à lu fin do Tuneicn ri':f^inic uu droit canon : on exigeait pres(|n»i universellenuMit lu honn»; foi pendant toute la dunîe de lu possession : la Ijunne foi initial^' no suffisait pas *'.
Le Code civil a adopté purement (ît simpl(Mnent la doctrine romaine. Pour la prescription de dix ou de vingt ans la bonne foi n'est (*xigéc (|u'jiu moment de l'acquisition. Lu connaissaiice que le possesseur- ol>li(;ndrait ultérieurement des droits du véritable propriétaires , ne forme aucun obstacle à la [)rescription \
On ne saurait méconnaître ici la supériorité morale du droit canonique et de l'ancienne juris()rudence française ^
