‹ Précis de l'histoire du droit français, accompagné des notions de droit canonique et d'indications bibliographiquesChapitre 187 sur 268 · I.j; |i»KMAI.I> I · texte numérisé non relu

I.j; |i»KMAI.I> I

Stipuldtin vt /t'^ituva. - - haiis la pi-nodo roinairio que j'appollnnii prrlustoriquo !« <:i)iilnit l'oriiKîl ho nouait, si jn no rnu Iroinpc, pur un procédé i(l(Miti(|(ir un procédé f(crinuniquo du lu ff'stuni , procédé dans lc(|nt'I un féUi a|)pclé par Isidore; stipula jouail lo mémo l'Alc ()nc l/i frsfntfi diîs trxlcs d'orif^nu; fçormaniqnc*. (Icllo sti/mhi roiMaiiic a disparu léf^alcMuonl soum Puclion lie la civilisation : et le formalisme du hAlofi u élé remplacé à Komo par N^ formalisme verbal do la qu(;slion et de la réponse : ce formalisme secondaii'e nous présente, [)our ainsi dire, son acte de naissance : on raj)p(îlle stijutltitio.

La stipuiatio ou contrat verbal formel par interro/^ation suivie d'une réponse concordant»^ (Hait en vigueur cbez les (îallo-Homains lors des invasions germaniques on du moins elle existait théoriquement parmi eux, car on se contentait souvent d'énoncer dans un acte écrit qu'il y avait eu stipu/aiio^; cette stipulatio servait surtout à cette époque à consolider tous les pactes par l'addition \\\u\q puma contre le dél)iteur qui violerait la convention. La stipulatio se rencontra avec la /fstuca , son aïeule; et, curieux phénomène, une affinité intime appela

Ion ji^temps. pour le mot ratafia {l\es ratu fuit!) Les philolo^'ues que je consulte ne m'autorisent pas à accepter cette étymologie : quel dommage!

* Voici les opinions des anciens sur la valeur étymologique du mot stipu- ItUio : « (Stipulatio) hoc nomine inde utitur, quia stipulum apud veteres fîr- » mum appelldbalur, forte a stipite descendens » Jn6litu[es de Justinien , III, XV, prœm.). Cf. Paul, Sentences y V, vu, 1. « Dicta autem stipulatio a ' stipula. Veteres enim quando sibi aliquid promittebant, stipulara tenen- » tes fraugebant : quam iterum jungentes, sponsiones suas agnoscebant. )) Sive quod stipulum juxta Faulum juridicam firmum appellaverunt » (Isidore, Êtymologies y lib. V, c. xxiv, 30, édit. Migne, t. III, 1877, p. 206). u Stipem dicebant pecuniam signatam , quod stiparetur : ideo stipulari dici- » tur is qui iuterrogat alterum, spondeatne stipem, id est aes » (Festus, xvii, édit. Savagner, 1846, p. 561).

La philologie moderne n'a pas d'autre solution que celle d'Isidore de Séville; de sorte que, tout en reproduisant dans le texte l'étymologie d'Isidore, je suis en réahté une autorité philologique sensiblement plus considérable qu'Isidore, à savoir M. Michel Biéal. M. Bréal a fait observer que le sagmen ou fétu joue un rôle dans une stipulation solennelle décrite pai" Tite-Live (I, 24). Il faut lire les pages que M. Bréal a consacrées à la stipulatio dans Les tables Eugubines, Paris, 1875 , pp. 14 et suiv.

- Suivant M. Gérardin, il en était ainsi dès le m" siècle de l'ère chrétienne (Gérardiu dans youvelle Revue /iwf., mars-avril 1885 , p. 139).

508 LIVRE m. LES BIENS ET LES CONTRATS.

Tune vers Fautre ces deux institutions et les fondit Tune dans Tautre. Le peuple avait certainement conservé un sentiment vrai de la valeur étymologique du mot stipulatio ; et, d'ailleurs, il pouvait bien aussi avoir gardé dans la pratique extralégale l'usage de la stipula ou du fétu, tout comme aujourd'hui, sous l'empire du Code civil^ nous concluons volontiers un contrat par une poignée de main ou un coup de vin bu au cabaret, procédés qui ont perdu, mais qui eurent autrefois une valeur juridique.

Un mot sur cette fusion de la festuca et de la stipulatio :

Les Romains mentionnaient avec soin dans les rédactions écrites de leurs actes le formalisme de la stipulatio; et nous voyons, dès le v° siècle, dans un milieu qui n'est pas purement romain, apparaître la formule Stipulatione interposita\ qui paraît bien une allusion au contrat verbal romain.

Dans d'autres actes plus récents stipulatione est quelquefois remplacé par stipula^ et même par culmo (= calamo) et nous ne pouvons douter que la Stipulatione ou Stipula subnixa ne soit souvent identique à la festuca. Étrange destinée de la stipulatio romaine! On dirait d'un vieillard courbé sous le poids des ans et revenu (parmi les petits qui se pressent à ses pieds) aux années lointaines de son enfance.

Autour de ce mot stipulatio les notions se troublent et se confondent; dans d'autres actes, la formule Stipulatione subnixa annonce tout simplement les souscriptions ^

Mais ces confusions et ces métamorphoses n'eurent pas complètement raison de la stipulatio romaine, ce contrat formaliste verbal si vrai, si simple, si adéquat à la nature des choses. Non seulement les scribes la mentionnèrent très souvent dans les formules et dans les chartes , où elle apparaît comme une ombre juridique, comme un fantôme sans corps, mais elle prit dans la célébration du mariage une place bien réelle et non plus fictive, une place de plus en plus importante^ d'où est issue la forme actuelle du mariage français.

' Acte des années 4.")0-480 ciU'; par Z(rpf1 , AUertliiimer, t. II, p. 346. * Stipulatione subnixa. Stipula subnixa {Ibid., 3oJ). ' Brunner, Zur Geschichte der riimisclien und germanischen Urkunde t. I", pp. 224 et suiv.

'• F'our la stipulation dans le mariage voici un texte qui nous permet de

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