‹ Précis de l'histoire du droit français, accompagné des notions de droit canonique et d'indications bibliographiquesChapitre 199 sur 268 · I.KH KIKKS. !i*n · texte numérisé non relu

I.KH KIKKS. !i*n

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Les vieilles liahitiidos germaniques trouvi^ront donc après l'invasion sur les ternes conquises des points d'appui tout prépan's et purent se développer facil(îm(Hit.

L'état général des luihiludes et des mauirs gallo-romaines ou germaniques ne répugnait en aucune façon à la décision prise par rempercîur Charles le Chauve, lorsqu'en 847 il ordonna à tous ses sujets de se choisir un senior^. L'em[)ereur voulait systématiser un usage déjà très général. Au reste, ses ordres ne furent pas suivis partout : quelques hommes libres restèrent hors rang sur leurs terres; et ces terres furent appelées plus tard les alleux.

La recommandât io)i . — L'acte par lequel un homme se constitue le va55«5 d'un senior, c'est la recommandation, cornynendare, se commendare. On dit aussi se tradere^. Tacite fait allusion à un acte usité chez les Germains qui paraît bien être

' u Omnibus per civitates et agros habendi buccellarios vel Isauros arma- » tosque servos licentiam volumus esse prœclusam. Quod si quis prceter » hœc, qu8B nostra mansuetudo salubriter ordinavit, armata mancipia seu » buccellarios, aut Isauros in suis praediis, aut juxta se habere tentaverit, » post exactam centum librarum auri condemnationem, vindictam in eos » severrimam proferri sancimus » (Gonst. de l'an 468 dans Code de Justinien, IX, XII, 10).

2 Code de Théodose, XI, xxiv. Code de Jiistinien , XI, lui, liv; II, xiv; II, XV. Salvien, De gubernatione Dei, V, 8. Cf. ci-après la section de ce chapitre consacrée aux précaires. La répétition de ces prohibitions prouve qu'elles furent inutiles. Voyez Zacharige von Lingenthal, Geschichte der gr. rôm. Rechts, 1877, p. 228; Roth, Feudalitàt,p. 283.

3 Capit. de Mersen de 847, c. 2 (Pertz, Leges , 1. 1", p. 395).

♦ Grégoire de Tours, IV, 47, édit. Guadet et Taranne, t. I", p. 254; Fonn. Turon (Sirm.), 44 dans Rozière, t. I", p. 69, n» 43; dans Loersch et Schroeder, Urk. zur Geschichte des dcntschen Rechtes, I, Privatrecht, 2^ édit., pp. 1,2, acte n° 1. Cf. Waitz, Deutsche Verfassungsgeschichte (2« édit.), t. II, pp. 194 et suiv.; Roth, Feud. und Vnterthanverb., pp. 208 à 214, 269.

o38 LIVRE III. LES BIENS ET LES CONTRATS.

la recommaûdatioii de ces temps-là ^ Elle existait chez les Bretons insulaires; et nous en retrouvons le nom [Kemen, Kemoiet) chez les Bretons continentaux ^ Tout indique qu'elle était usitée chez les Gaulois \ De la recommandation des temps mérovingiens et carolingiens procède l'hommage des temps féodaux : l'hommage, hominium , acte par lequel je me reconnais l'homme de quelqu'un n'est autre chose qu'une recommandation renouvelée.

D'ailleurs les recommandations initiales ne cessent pas au X* siècle; nous pouvons les suivre au moins jusqu'au xiii" siècle* et même bien au delà. Elles varient singulièrement d'importance : il en est d'insignifiantes qui, dès l'origine, ne donnèrent lieu à aucune solennité; de ces recommandations modestes n'est sorti dans la suite aucun hommage ^ Ainsi, au xv* siècle, un pauvre homme se dessaisit de ses biens en faveur d'un couvent, d'un parent, d'un ami, à la charge par le preneur de le nourrir, vêtir et enterrera Cette humble Lettre de rendue procède évidemment de l'ancienne recommandation : en tous les siècles, il y eut des recommandations aux degrés les plus divers, de

^ u Illum defendere, tueri, sua quoque fortia facta gloriae ejus assignare » praecipuum sacramentum est» (Tacite, Germ., 14).

^ Cf. A. de Gourson dans Revue de législation et de jurisprudence , nouvelle collection, année 1847, t. II, p. 391 avec la note 3; A. de Gourson, Cartul. de l'abbaye de Redon, p. ccxl. Le mot Kemen , veut bien me dire M. d'Arbois de Jubainville, dérive tout simplement du latin commendare et n'est pas breton; mais, poursuit M. d'Arbois de Jubainville , la recommandation existait incontestablement chez les Irlandais, chez les Gaulois, chez les Bretons.

^ « In Gallia non solum in omnibus civitatibus atque in omnibus pagis » partibusque , sed pêne etiam singulis domibus factiones sunt. Earumque )) factionum principes sunt qui suramam auctoritatem eorum judicio habere » existumantur, quorum dd arbitrium judiciumque omnium rerum consiUo- >» rumque redeat. Itaque ejus rei causa antiquitus institutum videtur, ne » quis ex plèbe contra potentiorem auxilii egeret. Suos enim opprimi quis- » que et circumveniri non patitur : neque, aliter si faciat, uUam inter suos » habet auctoritatem (Gésar, VI, U , édit. Oehler, 1855, p. 108).

* Boutaric, Des origines et de rétablissement du régime féodal, pp. 19, 20.

•• On peut conclure de la rubrique d'un acte de 1090 que la recommandation en cette circonstance donna lieu aux liens du coUibertage (Chevalier, Cartulaire de Noyers , 1872, p. 227).

* Ch. de Robillard de Beaurepaire , Notes et documents concernant l'état lies campagnes de la Haute-Normandie , pp. 204, 205.

inôino qu'aujourd'hui il y a au norvirt» «les |mrUruluîré fil <I<îh administrulioiis, dos (Miiployos nt «les servilourM bien éloigucM hiurarchitiutinionl los uns dos autros.

A l'origine, lo vassus ii'tHait |)rol)al)lomrril' p/us indissolubleiiKMit lie au senior : il jiouvait, j'irnaginn, commo lo buccella fins wisigotli, quillor son patron, <;n lui rcniotlarit les dons io(;us. Mais Cliarlomagno cl Louis \v !)(^l)onnainî /^diclércnl plusiours capitulairos qui ont pour objnt d'cmpr'clwr \p vassus de quitter son senior, sauf dans quelques cas netlrmenl dùter- Munés". Toutefois il reste entendu qu'à la mort du senior tous les liens sont rompus' (à. plus forte raison à la mort du vassus).

Les décisions de Cluirlemagnc et de Louis le Df^bonnaire ne riHissirent pas à solidifier la vassalité : dès Tannée 850, Charles le Chauve dut reconnaître aux vassaux le droit de quitter leur senior \

Quatre siècles plus tard, en plein moyen âge, cette liberté primitive consacrée par Charles le Chauve se montrera de nouveau clairement à nos yeux dans le système féodal \

' 11 y a des formules de recommandation où l'engagement pris par l'homme libre est à vie : le contrat spécial fait loi, mais ce n'est pas, suivant moi, la règle universelle. Voyez une de ces formules dans Rozière, Fonn. 43 (Sirmond, 44).

- Voyez Capil. de 813 dans Pertz, Legcs , t. l^% p. 189; de 816 (environ), Ibid.y p. 190. Joignez ces textes : Capit. de 787, c. 3 : u Stetit nobis de illos )) homines qui hic intra Italia eorum seniores dimittunt ut nullus eos debeat » recipere in vassatico sine comeatu senioris sui , antequam sciât veraciter » pro qua causa aut culpa ipse suum seniorem dimisit. » Capit. de Mersen de 847, c. 2 : u Volumus etiam ut unusquisque liber homo in nostro regno » seniorem qualem voluerit in nobis et in nostris tidelibus accipiat, c. 3 : ») Mandamus etiam ut nullus homo seniorem suum sine justa ratione dimit- » tat , nec aliquis eum recipiat, nisi sicut tempore antecessorum nostrorum » consuetudo fuit » (Boretius, Capitulariay t. l", p. 199. Pertz, Leges, t. 1", p. 395).

•* Capit. de 806 : « Unusquisque liber homo post mortem domini sui

>) licentiam habeat se commendandi » {Divisio regnorum, art. 10 dans

Boretius, Capit., i. I", p. 128). Cf. Roth, Feudalitdt und VnterOianverband, pp. 210, 211.

* Capit. de 856 , c. 13 : u Et mandat vobis noster senior quia si aliquis de » vobis taiis est cui suus senioratus non placet , etc. » ^Baluze, Capit., t. II, p. 84).

^ Voyez ci-après , p. 545.

Vavasseurs, — Les vassi eux-mêmes peuvent avoir des vassaux; ces vassaux secondaires sont des vassi vassorum : d'où vavasseurs ' .

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