Bénéfices et fiefs

Transformation, — Qu'aux dons en armes, en chevaux, en bétail se substituent des dons en terres : que le lien fragile qui unissait primitivement le client et le patron se solidifie et devienne héréditaire : voilà le fief, ou du moins, l'un des aspects du fîef.

Cette double transformation commença vite. Les influences romaines y contribuèrent : non seulement la terre était chez les Romains un objet ordinaire de vente, d'échange et de donation , mais à Rome , dans le monde militaire régnaient des habitudes assez analogues à celle des Germains. Ces soldats romains dits beneficiarii, dont j'ai déjà parlé, recevaient des récompenses appelées bénéficia, récompenses dont la nature paraît avoir varié, tantôt des terres^ tantôt des secours d'un autre genre ou des exemptions de charge. Les droits d'un soldat romain sur son bénéQce n'étaient probablement pas ceux d'un propriétaire : sa possession était vraisemblablement précaire, du moins en droit pur^

Synonymie des mots bénéfice et fîef. — Pendant la période

* En 867 le roi convoque ses vassaux {hassi nostri) et les vassaux de ceux-ci (basalli eorum) (E. de Murait, Essai de chronogr. byzantine, p. 737). Voyez , sur les vavasseurs au moyen Age , le Grand Coiit. de Normandie , ch. 26, édit. W. Laurence de Gruchy, Jersey, 188i, p. 80; mes Établissements de saint Louis , t. I*"", pp. 12, 165; t. Il, pp. 36, 50, 59, 61.

2 Voyez les textes bien connus de Lampride et de Vopiscus que cite notamment Lehuërou, Histoire des institut, mérovingiennes, p. 356, note 9, p. 357, notes.

3 « His enim tribus modis aliéna sumuntur : jure, beneficio, impetu, id » est dominio, precario, vi, dominio non suppetente » (TertuUien , Adversus Hermogenem, c. ix, in une dans TertuUien, Opéra, Paris, 1683, p. 491). Beneficium implique donc, d'après TertuUien, une notion de précarité et une absence de dominium. Ceci ajoute beaucoup d'acuité et de force à ce fragment de Paul : « Magis... ad donationes et beneficii causam quam ad ne- » gotii contracti spectat precarii conditio » {Digeste, XLIII, xxvi , 14). Le texte suivant confirme notre manière de voir et indique en même temps la tendance à la stabilité des bénéfices : « Quum ex instituto Tiberii omnes » dehinc Cœsares bénéficia a superioribus concessa principibus aliter rata

LU KISKN. 54 f

luirhaci* de iiotn; lunluin^ Iuh GurmaiiiM éluhliii uti (juuIl* iiroiil à lours |)i'ol()>(i'S 0(1 Hurviluur^ dus gùiK^roHiUsH qui; Ich IuxIuh (It^si^iH'tit d'onliiuiiro hous ce nom lutin du bent'ficiutii vA que los GonnuiiiH a{)|u*laienl (erluincinuiil ctitri! «;ux d'un nuin gerlîiHniqup ((ui a donné <lanfl noire langue le xmAfief, Touleluis ce mot f^erniaiu apparaît assez tardivement dans nos textes : le mot vulf^aire fief (lai. fcvum ' ; on a dit aussi feoduin) ae sulwlitue lentement au mol latin Iteneficiuin : dans plusieura duouments du xi' et du xii" siôclcîs, les d«;ux ex[)i*ession8 nont accouplées et s'expliqucMit l'une l'autn; : un scribe du xi" bièclo a pris la peine de nous laisser cette courte mais précieuse observation : u liciHîliciuin , écrit-il, ipiod vulgo dicitur feudum^ >» On dira encore au xiv" siècle : beneficium seu feudiiiii '.

Le bénéfice est ordinairement un usufruit qui s'éteint, soil par la mort de l'usufruilirr, soit parcelle du bailleur^ Les deux idées de bénéilcc cl d'u>urruil^ viager sont continuellement réu-

» non liaberent , quara si eadem iisdem et ipsi dédissent, primus prapterita » omnia uno confirmavit edicto, nec a se poli passus est » (Su<^tone, Titus, 8. Cf. Dion Cassius, liv. LXVI , 10, et pour Domilien , LXVII, 2, Hit. Oros, t. IX, pp. 320, 340). Sur la tendance à riién'dité des bénéfices chez les Homains , cf. du Buat , Les origines de L'ancien gouvernement de la France , t. I", pp. 199 et suiv.

Qu'on ne se méprenne pas sur la portée de ces rapprochements : je me transporte pour un moment sur le terrain de la grammaire et je constate qu'à Rome le mot beneficium, bienfait est mêlé d'une idée de précarité. Voilà tout ce que j'entends tirer des citations qui précèdent.

' Cr. Zœptl , Alterthûmer des deutschen lieichs und Rechts , t. I^*", p. 227. L'analyse que donne Odorici d'un acte de 878 intéressant Brescia fait supposer que le mot feudum ou le mot fevum s'y trouve (Odorici, Codice diplom. Bresciano, p. 62, 1" pagination des Storie Bresciane, t. IV; ailleurs appendice au t. III). Voyez ci-dessus p. 532, note 1.

- Acte de 1087 cité par Ferr^ciot, De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules , t. II , 1786, p. 24, note 1. En 1 166, un individu appelé Rudengerus de Meyrla reçoit une pièce de vigne en bénéfice : il la possédera feodali jure (Beyer, Urkundenbuch zur Geschichte

Coblenz und Trier, t. I'''", p. 705). Les mots feodum et beneficium sont synonymes dans un acte de 1152 {Ibid., t. I", p. 625). Ct. Brussel, Nouvel examen de l'usage général des fiefs, t. l'^^, pp. 72 et suiv.

^ Acte de 1317 dans Fauché- Prunelle, Essai sur les anc. inst. des Alpes Cottiennes-BriançonnaiseSyX. I", p. 213.

* Cf. Guérard, Polypt. de l'abbé Irminon , t. 1^% 2^ partie, pp. 506, o08 et suiv. ; pp. 525 et suiv.

^ Formule intitulée Precaria dans Zeumer, Formulx , pars prier, p. 242.

nies : elles s'appellent l'une l'autre; mais les bénéBciers ou feodati ont une tendance générale à transmettre leur bénéGce à leurs enfants. C'est là un sentiment humain dont la force est grande. L'hérédité du bénéfice ou fief se fera lentement, péniblement, en cinq ou six siècles; dès le vi® siècle, en Burgondie, le roi Gondebaud * permit à tous ceux de ses sujets qui avaient reçu des bénéfices de ses ancêtres de les transmettre à leurs enfants : cependant, au xi* siècle ^ on trouve encore en France des fiefs viagers : il y en eut en Angleterre jusqu'à la fin du xiii^ siècle ou au commencement du xiv°^. J'irai plus loin : au XII* siècle, sous un roi puissant comme Philippe-Auguste, certains fiefs semblent reprendre un caractère de précarité et rester à la disposition constante du suzerain*.

Loersch et Schrôder, \}rk. %ur Geschichte des deutschen Rechtes, I, Privatrecht, 1881, p. 251, n® 38 (31). « Jure beneficiario et usufructuario , » dans un diplôme du roi Eudes de l'an 889 (Lépinois et Merlet, Cart. de N.-D. de Chartres, t. I", p. 73, n» 6).

^ Loi Gombette, tit. [", art. 3, 4 dans Pertz , Leges, t. III, p. 532. Joignez, pour des bénéfices héréditaires en Bavière dès le vin® siècle, Gfrorer, Zur Geschichte deutscher Volksrechte im Mittelalter, t. I", 1865, pp. 403, 426, 427.

2 L'hérédité des fiefs n'était pas encore complètement établie lors de la rédaction du poème de Raoul de Cambrai (Meyer et Longnon, Raoul de Cambrai, p. xxxii). De son côté, M. d'Espinay a prouvé qu'il y avait encore au x*' et au xi« siècles beaucoup de fiefs viagers (d'Espinay, Etudes sur le droit de l'Anjou au moyen âge dans Revue hist. de droit français et étranger, t. VIIT, pp. 546, 547). Un document important relatif à l'hérédité des fiefs (le texte dit encore bénéfices) est la constitution de l'empereur Conrad de l'an 1037 qui admet l'hérédité des fiefs, sauf les cas de forfaiture (Pertz, Leges, t. II, p. 39).

^ <( Duas partes maneriorum de Aldermanston et Spersholt quas Robertus » Achard tenuit ad vitam suara de nobis in capite » (Document du temps d'Edouard P"", roi d'Angleterre dans Rotul. orig. in curia scaccarii abbreviatio,i. I", 1805, p. 104].

* Exemple : le fief d'Hennezis est donné par Philippe-Auguste à Gérard Flandrine , puis à Robert de Lesseville, puis à Raoul Bogis (Tuetey dans Archives des missions scientifiques , 3° série, t. VI, p. 334, note 4). Rapprochez ce texte important : « Antiquissimo enim tempore sic erat in domino - » rum potestate connexum ut, quando vellent, possent auferre rem in feu- » dum a se datam. Postea vero eo ventum est ut per annum tantum firmitatem » haberent. Deinde statutum est ut usque ad vitam fîdelis produceretur » {Libri feudorum, I, i, § 1). Cette théorie du moyen âge rappelle merveilleusement la notion de précarité que renferme, suivant moi, le mot betieficium. Cf. p. 540, note 3.