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On \n'\[i (lirr iWwu' îriiiiiiùro g(''UÔralo qu'au xni* hi» rhî m Fninrci tous les lirfs sont duvenus lu-nMlilaireH.

LoH Iriinsformiitions ôcoiiomicuKîH conlrihu^'-nMil iri puiHHamment à l'IuînMlito : elles reiilniîiirn'iil |M'U A pou. Kl voici comment : un IxMu'îlice en IxHuil r.st fucilenuînl viager : le b<'*néflcicr et sa rainillo ont prulité du croît ou d'une part du croît : à la mort tlu btînélicior, les (înfants peuvent restituer l(; h/îtail hailiïî on hônéficf , sans (\tro ruinùs. Mais la restituti(jn d'une terre resti^o longtemps dans uiki famille entraînerait un changement de position hiuiucoup plus pénible et plus difficile : la famille s'attacha donc à la terre; elle conquit l'héréditi'î, profitant d(î sa propre puissance ou de la faiblesse du suzerain.

« Au X* siècle toute fonction publique et toute délégation du » pouvoir tendit à se transformer en iwï héréditaire '. » C'est là le cùté politique de riiistoiro féodale : je l'indique sans y insister dans celte partie de l'ouvrage consacrée au droit privé.

On a créé des fiefs aussi bi(»n que des emphytéoses ou des baux à rente jusqu'à la fin de l'ancien régime^; mais en moins grand nombre.

lîénéfices ecclésiastiques, — Les évéques accordèrent aussi à des ecclésiastiques des biens d'église en bénéfice, c'esl-à-dire en usufruit. Ces bénéfices ecclésiastiques ont toujours gardé leur caractère originaire ^ : le bénéficier n'ayant pas de famille, la transformation sur laquelle j'insistais tout à l'heure ne s'est pas faite.

' Luchaire, t. I", p. 100. On répète souvent que le capilulaire de Quierzysur-Oise de 877 a établi l'hérédité des bénéfices. Ce capilulaire contient un article relatif à l'hérédité des comtés et aux vassaux du roi (art. 3). Il n'a pas en cette question , surtout quand il s'agit des bénéfices en général et non en particulier des bénéfices royaux, l'importance qu'on lui attribue. Voyez Pertz, Leges , t. I", pp. 539, 542.

a Voyez une formule de création de fief noble dans Corrozet, L'office et pratique des notaires, Paris, 1638, p. 356: le texte d'une création de fief noble en 1748 dans Villard, Hist. du prolétariat ancien et moderne , pp. 706, 707. L'inféodation du sol de la forêt de Beaufort faite au sieur Baraudier- Dessuile par arrêt du Conseil du 9 août 1771 fut annulée par l'Assemblée nationale, le 19 juillet 1791. — La grande entreprise du canal du Languedoc fut créée sous forme de fief : en 1717, la Louisiane lut concédée à la C^« d'Occident sous forme de fief. Voyez Corréard, Choix de textes, Paris, Delalain, p. 187 ; Edits etord. roxjawv... concernant le Canada, t. I®'. p. 378.

' Cf. Durand de Maillane, Dici. du droit canonique, t. i'% pp. 303 et suiv.

o44 LIVRE III. LES BIENS ET LES CONTRATS.

Le bénéfice ou fief noble se rattachant à des services militaires n'a été originairement attribué qu'à des hommes^ : et c'est aussi en faveur de la lignée mâle que s'est établie l'hérédité. Toutefois les femmes furent assez promptement admises à succéder aux fiefs ; nous avons des exemples considérables du xii^ siècle ^

Mais cette évolution n'est pas universelle : en 1789 il existait encore en Alsace des fiefs réversibles au seigneur dominant, en cas d'extinction de la race masculine du vassaP.

A l'hérédité s'ajouta peu à peu la cessibilité, la transmissibilité du fief. Mais comme nous le verrons, le caractère viager et personnel du fîef laissa jusqu'à la fin quelques traces, quelques souvenirs dans la constitution de ce bien.

Fin de la vassalité purement personnelle. — Après la période germanique, c'est-à-dire après les Carolingiens, nous ne rencontrons plus de vassi dont la dépendance soit purement personnelle : on est vassal parce qu'on détient un bénéfice ou fîef. Tout le comitat germanique décrit par Tacite s'est fixé sur la terre : et voici comment. Un vassiis lié à son chef par un lien personnel a reçu de lui un bénéfice-fief; dès lors, ce fief que lui et sa famille ne veulent pas perdre constitue le lien, l'attache envers le seigneur : ce Ken suivra l'héritier ou l'acheteur du fîef, car le seigneur ne consentira à ce changement de main que moyennant un nouvel hommage, c'est-à-dire une reconnaissance et déclaration de vassalité. Un autre, apportant son bien à un seigneur qui lui procurait en retour sa protection et certains avantages déterminés, s'est fait vassus, en se recommandant lui et son bien : dès lors ce bien se trouve dans une position identique à celle du fîef dont je parlais tout à l'heure ; d'alleu il est devenu fîef. Enfin un autre vassus , engagé primi-

* Pour bénéfices attribues à des femmes voyez Guérard, PoL de l'abbé Irminon, 1. 1^"", 2° partie, p. 53i ; Roth, Fetid. und Untertkaiiverband, p. 204.

2 Cf. le beau livre de M. Luchaire, Hist. des inst. mon. de la France sous les premiers Capétiens, t. II, p. 20.

^ Merlin, Rapport fait au Comité des droits féodaux le 4 septembre 1789, pp. li, 12. Cette évolution non réalisée en Alsace en 1789 fut consommée dans le Briançonnais en 1343. « Quod masculi et femine utriusque sexus » succédant et suocedere possint et debeant in feudis » (Grande charte de 1 343 citée par Fauché-Prunelle, Essai sur les anc. instit. des Alpes Cottienneslîriançonnaises , t. Il , p. 496).

i.KN riKhM. 545

liveinrnl [>ur do .siinploh lioiiH ptTHoiinolH , uhI runlé pacifiqueiiiuiit sur unr Icnv (|iii lui appiirliiMit on propro : mom liériliors, poussi'^s par rinloiVl ol la iioccssilé, boni ciiîmt'uréi* vassi (il ont habit»'" la ni«*Mio turro. Voilà un bion trù» cornproinJH ; Il va ptM'dn^ son (•aract(>ro primitif; il Hcra Icntcmonl confondu iiviuî lus llefs piN'ordcninu'iit décrits : il deviendra lief prcjgres- -ivcMncîiit t5t par assiniiiatiiMi. lin un temps où les lionnni's libres [)ordirent trop souvent lu liberté , on peut être assuré que bien des terres, dont hîs pro[)riétaires no lombérent pas aus^i bas, s 'affaissé renl , «lu moins, un rang de (ief, quand elles ne descendirent pas à un degré inférieur. Je ne veux pas oublier (Mifin ces hommes libres qui, groupés autour d'un chef, considéraient à l'origine le chef et eux-mêmes comme copro[)riétaires. De copropriétés leurs terres devinrent fiefs ou terre.-? vassales.

On sent bien ici quelles variétés, quelles coritrariétés d»? droits couvre dans le mémt; temps celte expression /ief ou ôénéfice. Ici, concession viagère et même précaire; là, atténuation d'un droit héréditaire. Qu'on ne s'étonne donc pas de voir des suzerains liés étroitement à leurs vassaux et ne pouvant, par exemple, faire une donation sans l'approbation de ces derniers*.

Les vassaux féodaux, en Allemagne"" et en Terre SaiDte\ étaient expressément libres de rompre tout lien avec leur suzerain, en lui abandonnant leur fief; c'est là un trait archaïque qui rappelle la situation du buccellarius wisigoth , libre de quitter son patron , en lui remettant tout ce qu'il tient de sa générosité ; et voilà bien cette liberté du vassus que consacrait Charles le Chauve en 856 î II est évident que dans les Coutumes qui ne mentionnent pas ce droit du vassal, la même faculté existe cependant virtuellement : mais il est souverainement improbable qu'un vassal renonce à sa fortune pour briser les liens de vassalité; par suite, la plupart du temps les jurisconsultes n'ont pas été conduits à examiner ce point de droit. Notre grand Beaumanoir en a dit un mot : il accepte le principe, avec une réserve très justifiée pour le cas

' Exemple de l'an 927-942 dans Bruel, Cartulaire de Cluny, t. 1", p. 321. - Daniels, Land- und Lehenrechtbuch , Berlin, 1863, t. I", col. 12, 16; t. II, col. 20*.

=' Jean d'ibelin, ch. 250 dans Beuguot, Assises, t. I", pp. 400, 40|.

OÙ le vassal quitterait le fîef, afin de se soustraire à un devoir militaire immédiate

Variétés des bénéfices ou fiefs. — Je n'ai parlé encore que des fiefs les plus importants , c'est-à-dire de ceux qui correspondaient ordinairement à des services militaires rendus par le vassus; mais les concessions diverses que pouvait faire un homme puissant variaient avec les besoins de sa clientèle et les siens propres. De là une extrême diversité dans les concessions et dans les tenures féodales , diversité qui n'indique en aucune manière une dégénérescence de l'institution primitive , mais qui correspond parfaitement à la diversité des situations dans tous les temps. Quelques exemples feront saisir ma pensée :

Une grande maison cherche un cuisinier. Elle s'en attachera un, en lui faisant certains avantages. Elle lui donnera, par exemple, des gages annuels, plus une habitation et une terre : l'habitation, la terre et les gages {sive in annona sive in denariis) constituent réunis le feodiim de coquina, fief de la cuisine^; et les exemples de ce genre abondent.

Ailleurs le bienfait que reçoit le détenteur du fief sera tout simplement le droit de toucher vingt sous de rente , quarante setiers de blé , etc. : le droit aux vingt sous , aux quarante setiers de blé, tel est son fief^ Un Accurse, avocat du roi d'Angleterre en cour de Rome, touche annuellement quarante marcs sur la cassette du roi pour son fief annuel*.

Ailleurs encore , une terre est baillée en bénéfice , plus tard en fief moyennant une rente annuelle payée par le détenteur du bénéfice ou du fief". C'est tout simplement un bail perpétuel appelé fîef.

Du beneficiiim, concession en apparence toute gracieuse faite à un compagnon d'armes, me voici descendu jusqu'au benef-

' Beaumanoir, ch, lxi, 29, 30, édit. Beugnot, t. II, pp. 38;>, 386.

2 Guérard, Cartul. de Saint-Père de Chartres , t. II, p. 277. Voyez un feodum equorum a sarcinis dans Brinckmeier, Glossarium diplomatie, t. P%

p. 796; un fief de batelier dans Beyer, Urkundenbuch x>ur Geschichte

Cohlenz und Trier, t. I'^'", p. 161, note 4.

•''Longnon, Livre des vassaiLv , n«2229, p. 16:1; n»" 2275, 2276,2277, p. 169. Guérard, Cartulaire de Saint- Pore , t. II, p. 'f64, n» 71.

* Prynne, Antiquse const. regni Anglise^ Londini , 1672, p. 431.

'■• Capit. d'Anségise, liv. I", art. 1:)7, édit. Baluze , t. I", col. 731, 732. Capit. de H29, art. 5 dans Pertz, Loges y t. I""", p. 3o0. Lex Wisig., X, ii, Il

MCH l'IlCKS. Tii?

rinm ou iirr. roricrH.sion int(^ro8H(^o «it lucrative faitt; (i un cul-

livulrur.

/'Vr/v r/ fiuffuhics. — Kn conlimnml A <l<»8rondre rérholle de»' iM'uiôficiuinîs, nous allons rolrouviîr (i'aulroM concessionH graluilps d'un gonnî l)i(;n (lirTorcnt. (lollo clmîno (ins bén/îfiriîrt nous aura conduit ifun oxtn'ino à l'autnî : ri, ici plus que jamais, si on examine i'cssonco d(^s choses , les dfMix exln^mcs se louclionl.

j'arrive donc au dcîrnicr des possesseurs d(î licîf, à ce i\t'\Tr (on disait au moyen i\«^e //>tvf) ou feodattts (jui , lui, n'est phi< autre ("liose (ju'im pauvre misérable : on lui a constitué par |)itié, pro ?nisrric(>r(fifi\ une petite rente. Je pourrais appeler ce fief le ficf-aiwiônc. Les comptes royaux nous fournissent ;i ce sujet «le précieux renseignements : ils ofiI ouvei't jusqu'il la fin de l'ancien régime un chapitre intitulé Firfs et aumôjip*i consacré aux rentes de charité, de piété, de bienfaisance'.

On voit que le mot fief est un de ces bons mots souples et vivants comme la langue vulgaire seule en possède : dès qu'un savant s*exerce sur un mot, expression toujours vivante de relations, de besoins, de faits infiniment variés, il commence trop souvent par le tuer pour pouvoir le comprendre, semblable à l'anatomisto qui ne peut disséquer que des cadavres \

Et maintenant ai-je besoin de dire que le fief n'a en soi rien de noble, rien qui répugne à la roture? Les fiefs d'ailleurs peu-

apud Walter, Corpiis juris germ., t. I*"", p. 618. Document du 12 décembre 1372 dans Ghampollion-Kig^eac, Lettres de rois , reines et autres personnages, t. II, pp. 184, 185.

' Guérard, CartuLaire de Saint-Père de Chartres , t. II, pp. 384, 371. Cl.

t. P*", p. XXIV.

^ Orrf., t. \", p. 064, note. Charte de la commune de Beaumont, de 1223 dans Teulet, Layettes du Trésor, t. II, p. 21. A. de Boislisle, Le budget et la population de la France sous Philippe de Valois, Paris, 1875, p. 6. Isambert, Recueil général, t. VI, p. 627. Vestige et instruction des finances à la suite du Gratit stille et prothocolle de la chancellerie de France, Paris, 1532, fol. ccxLvu. Ord. de 1669, tit. 20, art. 2, 61. Décret des lo-23 octobre 1790 dans Galisset, 1 , 175.

^ Je suis porté à croire avec Roth que l'obtention d'un bénéfice ne suppose pas nécessairement la vassalité. Les mots bénéfice et fief sont souples et peuvent s'adapter à des relations très diverses. Cf. Roth, Feud. und Unterthanverband , pp. 202, 203; Waitz , Vassalitcit, pp. 24, 23; Waitz. Verf.-Geschichte , t. IV, p. 216.

vent être acquis non seulement par des roturiers, mais même par des serfs *. Toutefois la première catégorie de fiefs dont j'ai parlé au début diffère évidemment beaucoup de ceux dont j'ai parlé en seconde ligne : un guerrier reçoit une terre qui n'est chargée d'aucune redevance : quant à lui, il est tenu plus strictement que jamais au service militaire : en cas de défaillance , il perdrait immédiatement son bénéfice ^ Voilà certes une position bien différente de celle du cultivateur qui reçoit une terre en fief moyennant redevance. Le premier de ces fiefs est devenu le fief noble ^; on l'appela de bonne heure le franc fief; le second , c'est le fief roturier.

On dira très vite : « Non est verum feudum de quo census annuus pr8estatur'\ » Mais cette prétendue règle ne représente que Teffort des théoriciens qui s'acharnent sur le mot fief : ils réussiront à faire prévaloir officiellement ce sens restreint du mot fief; déjà, au xiii'' siècle, l'auteur des Etablissements de saint Louis et Beaumanoir paraissent adopter cette terminologie. Mais le fait sera plus fort que l'usage nouveau de la langue savante et que la théorie : le fief sujet à redevance, c'est-à-dire le fief roturier subsistera jusqu'à la fin de l'ancien régime sur une grande partie du territoire^.

' Voyez ici un acte d'affranchissement de l'an 1299 (Molinier, FAitde sw L'admin. de saint Louis et d'Alf. de Poitiers, Toulouse, p. 93, tirage à part extrait du t. VII de ÏHistoire du Languedoc). Un autre acte d'affranchissement cité par M. Fournier, Revu^ hist., t. XXI, p. 18, enfin le jurisconsulte Colorabi cité par Tailliar, Notice de mss. concernant la législ. du moyen âge, p. 87.

2 Gapitulaire de 805, art. 6 dans Boretius , Capitularia regum Francorum, t. I^*", p. 12.'J. Les obligations militaires des bénéfîciers sont particulièrement rigoureuses; voyez capit. de 807, art. i"^' {Ibid., p. 134); capit. de 811, 5 (Pertz, Leges, t. ^^ p. 173).

•' On arrivait primitivement à la noblesse par la possession d'un fiet noble; voyez ci-dessus, p. 220.

^ Schwab- Lehen-recht, ch. xxix, îi I apud Senkenberg, Corpus juris fevdalis germanici, p. 36.

'' Coutume de Nivernois, tit. iv, art. 27 et suiv. [La coutume deNivernaiSy édit. Dupin, 1864, pp. 159, 160). Coutume de Bretagne, art. 356 où esl mentionné le fief tenu roturièrement. Joignez ce que M. du ChateUier a dit des afféagements bretons au xvii*^ siècle dans Compte rendu de l'Académie des sciences morales et politiques, t. LXII, 1862, pp. 200, 201. Pour les lîefs roturiers en Normandie au moyen âge voyez Delisle, Études sur la condition