Dr l'alh'u

Sens primitif du ;/<^i#| alleu. — Ln mol alad , (illm ronlienl ces deux racines : ^/, «4us, nilcf^^er; ad, hormm, possessio. (Irimm traduit : nierc proprium^ \ et cette traduction est exacte : Tallcu c'est ce qui m'a[)partieut parfaitement. Ce mot a désigné tout d'abord les hiens venus de succession et opposés soit aux biens acquis^, soit aux biens reçus en bénéfice' : on so souvient, en etTet, de la fragilité du bénéfice : il ne passe pas aux héritiers : il s'oppose donc tout naturellement à l'alleu.

U alleu opposé aux fiefs et aux censives. — Lorsque les bénéfices ou fiefs devinrent héréditaires, on continua à opposer les deux mots alleu et bénéfice; car des différences importantes subsistaient entre ces deux natures de biens : et notamment l'alleu n'était pas soumis aux droits de relief ou de quint. L'alleu s'opposa non seulement aux fiefs , mais à toutes les autres tenures; car ou elles avaient pour origine une situation non héréditaire (précaire, long bail), ou elles entraînaient des obligations et des devoirs (emphytéose , cens) en face desquelles l'alleu libre continua à se dessiner très nettement.

Alleu noble et alleu roturier. — On a souvent distingué le franc-alleu noble et le franc-alleu roturier :

Le franc-alleu est noble, lorsqu'il a justice annexée, censive ou fief en dépendant et mouvant de lui.

Le franc-alleu est roturier, lorsqu'il ne possède pas ces dépendances féodales.

* (jnmm y Deutsche Rechtsalterthùnicr, pp. 492-493. Schade, Alt-dexUsckes WoerierhikchyS'^ Alod.

•^ « Res meas proprias quae tam ex alodio quam ex conquestu mihi legibus » advenerunt '> (H. Doniol, Cartulaire de Brioude, Clermont et Paris, 1863, p. 53, n« 30. Cf. p. 72 , n» 30). Voyez ici Zoepfl, Alterthiimer des deutscheii Reichs tind Rechts, t. II, p. 344; Pertz, Leges, t. III, pp. 104, 312.

^ Capit. de 806, art. 7 dans Boretius, Capit., t. I", p. 131.

Tous les avantages de la féodalité* existent, comme on le voit, au profit du propriétaire du franc-alleu noble; il a sous lui des justiciables et des tenanciers ou vassaux qui lui paient toutes les redevances féodales ou coutumières. Lui-même ne rend ces devoirs à personne : il a tous les avantages sans les inconvénients de la féodalité.

On pourrait dire que le franc-alleu noble est alleu par en haut, fief par en bas^

On admet généralement que le franc-alleu noble ou roturier est sujet, quant à la justice, à la juridiction du seigneur justicier dans laquelle il est situé. Cependant, au xiif siècle, quelques Bordelais, propriétaires d'alleux, prétendaient ne devoir rien au roi ni à personne qui vive et déclaraient que , s'il leur arrivait de comparaître en justice devant le roi, c'était l'efTet de la violence ^

Guerre contre l'alleu. — Depuis le ix® siècle, l'alleu n'a cessé d'être battu en brèche par le flot montant de la féodalité : peut-être pourrait-on considérer la règle posée par Charles le Chauve : « Volumus ut unusquisque liber homo in nostro regno » seniorem qualem voluerit in nobis et in nostris fîdelibus ac- » cipiat* » comme le point de départ le plus apparent de cette lutte qui s'étend sur un millier d'années.

Les petits propriétaires isolés soutinrent souvent le besoin de se donner un suzerain qui fût, dans une certaine mesure, leur protecteur : et quand ils ne firent pas cette conversion de bon gré, on sut la plupart du temps la leur imposer : les conversions d'alleux en fiefs sont fréquentes jusqu'au xiii® siècle inclusivement^ Depuis lors, cette opération devint rare, ce sem-

' Je rappelle ici qu'à mes yeux justice et fief ne sont point des idées originairement connexes ^t, en parlant des avantages féodaux pour le francalleu , j'emploie le mot féodalité en un sens large et vague plutôt qu'en uu sens rigoureux et scientifique.

"^ Cf. Coût, de Paris, tit. i*"", art. 68; Encyclopédie méth.. Jurisprudence , t. IV, pp. 604, 605.

^ Voyez ici Arrestex, de M. le P. P. de L., 1702, p. 137 (2*' pagination du volume); Martial et J. Delpit, Notice d'un 7n5. de la bibliothèque de Wolfenhiittely pp. 40 à bl et note 4 de la p. 45.

* Capit. de Mersen de 847, art. 2 dans Pertz , Lcges , t. I<", p. 395.

** Acte de 877 cité par Guérard, Pol. d'Irminon , t. I'^'", 2^ partie, p. 476, note 6. Acte de 1260 analysé par Boutaric, Lisle chron. de documents relatifs à l'hist. de France, conservés dans les Archives de Belgique, dans Archives

hlo; mais riiivasioii fôoduln se coiiliiiiKi : lu cunsivi; Hiirloiil, (!etlu 1m)Iiii(> Inmiro produclivc «riiii rcvoiiu urniu<;l an profil (lu sni^nuMir (lu IrolVons, iio rasHii iU* monlro sur l'allou.

Kn 428!), licauinaiinir (>xpoM4> iirjii uih; (Joclriuo qui sera un p(Mi plus tard coiKhîiistju sous c(;IUî l'orriK^ axiomali(juo : « Nulhi l(U'r(i sans s(M^n('nr; » ('/(îst-à-din; tout(i lerro nîhîvo d'un sei- ^ni(3ur, à moins de |)rouvo conlniin;. Normulomenl, r(''f(ulièromcnl un alUni est sans tilnj : il asl sans titnj parco qu'il est allou : la convfM'sion en iwï, en censivo, on pn'îcairo, voilà (mî qui doMiuî lieu à la crijalion d'un litre; mais la vieille [)ropriété tradilionnolle n»^ peul gU(^ro en posséder. Ce petit axiom(* « Nulle terre sans seigneur, ù moins de preuve contrainj » lut donc contre l'alleu une arme à la fois très dangereuse et trc;s inique : on lui donna pour acolyte cette autre rè'gle : « La directe est imprescriptibl(\ »

Ces deux brocards ne sont pas encore trouvés au xm" siècle, mais la pensée qu'ils expriment est en pleine activité dans certaines provinces*.

La règle « Nulle terre sans seigneur » est consignée dans les Institutes de Loisel"* qui furent enseignées comme une sorte de Code civil à la faculté de droit de Paris, lorsque Louis XI\'^ y créa une chaire de droit français à C(3té des chaires de droit (^anonique.

Les Coutumes de Bretagne (328), Poitou (52), Senlis(262), Meaux (189), Angoumois (35), Blois (33), Melun (105), Péronne (102)* sont, comme Loisel, hostiles au franc-alleu.

Dans d'autres provinces, il y a, au contraire, présomption en faveur du franc-alleu. Cette présomption est exprimée par ce brocard bien connu :

des Missions scientif.y 2° série, t. II, f*^ livr., p. 254. M. et J. Delpit, Notice d'un ms. de la bibl. de Wolfenhiittcl , pp. 40 à 51. On trouve aussi des flefs convertis en alleux : ces conversions , effet de la bienveillance et de la générosité d'un suzerain, ne correspondent pas au grand mouvement que nous étudions ici. Voyez Guérard , Polypt. d'irminon, t. I^', 2® partie , p. 477 et note 7, p. 532, p. 545; Monumenta Germayiix, Diplomata regum et imperatorum, t. I", pars i«, p. 40, acte u» 2.

' Voyez Beaumanoir, ch. xxiv, 5, édit. Beugnot, 1. 1", pp. 340, 341.

^ Institutes, liv. II, tit. ii, l (228), édit. Dupin et Laboulaye, t. I", p. 241.

^ En 1679. Voyez ci-dessus, p. 184.

^ Warnkœuiiî^, II, 340.

« Nul seigneur sans titre. »

Les Coutumes de Troyes (51), Chaumont en Bassigny (62), Langres (4), Nivernois (vu, 1), Auxerre (23), le Dauphiné* et la plupart des pays de droit écrit^ admettaient cette doctrine.

Une longue guerre entre ces deux principes opposés : « Nulle » terre sans seigneur, » « Nul seigneur sans titre, » guerre qui aboutit au triomphe à peu près complet de Taxiome : Nulle terre sans seigneur; voilà en deux mots toute l'histoire de l'alleu.

Je n'en retracerai pas les détails; j'en indiquerai sommairement les principaux épisodes. La lutte fut ardente surtout dans le Languedoc qui défendit ses alleux avec énergie.

C'est le roi, remarquons-le bien, qui conduit l'assaut contre l'alleu : car s'il combat la féodalité quand elle lui fait ombrage, il représente, au contraire, l'idée féodale dès qu'elle est utile cà ses finances : si telle terre, disent les avocats du fisc, n'a pas de seigneur, en ce cas, elle relève féodalement du roi non seulement comme souverain , mais comme suzerain féodal ; car il n'y a pas de terre sans seigneur; c'est donc le roi (auquel appartient la directe universelle) qui percevra les divers profits féodaux. Le Languedoc menacé, attaqué fit reconnaître solennellement ses droits en 1368^ et en 1484\

Au xvi'' et au xvii'' siècle, une lutte presque générale s'engagea. La noblesse donna le signal aux états de Blois en 1577. L'ordre de la noblesse présenta au roi une requête « tendant » à ce que, par une ordonnance générale, toutes les terres du » royaume fussent déclarées féodales et censuelles : c'était en )) propres termes demander pour la France entière, l'abolition n pure et simple du privilège de franc-alleu. Cependant, sur » les remontrances de deux députés de la noblesse du Dau- )) phiné, la requête excepta les terres situées en cette province, » où les héritages sont réputés francs et libres , s'il n'y a quel- ^) que chose d'individti ou de spécifique au contraire^. »

' Warnk., Ihid. Recueil de VAcad. de lég. de TouL, t. VII, pp. 158 et suiv.

^ Arrestez de M. le P. P., 1702, p. 136 (2° pagin. du volume). ^ Lauriore, Ord., t. V, pp. 00-100.

^ Ord. de 1484- (n. s.) reproduite par Galiand, Du franc-aleu, 1637, p. 204. * Académie de législation de Toulouse, t. VII, 1858, p. 169.