‹ Précis de l'histoire du droit français, accompagné des notions de droit canonique et d'indications bibliographiquesChapitre 216 sur 268 · Prr/uNifidtrcs /iis/itnt/urs · texte numérisé non relu

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Le coniplexuni fnulale. — Nous arrivons au dùuouLMiienl :

Mil (|iu'l(iii(' mille ans la pelitc; propriiH»' partout s'est créée : ici elle est sortie de concessions lihres et de tenures fragiles à rnrijj^ine : là elle a émergé du néant; elle est aux mains de ces serls qui vivaitMit autrefois sur la terre du maître et qui, sans avoir changé île domirile, sont maintenant chez (îux. Sans doute, la propriété libre, l'alleu s'est etlondré presque entièrement; mais le domaine n'est point tombé des mains des propriétaires jadis allodiaux : il a simplement })erdu quelque chose de sa pureté primitive. Un nivellement général s'est donc opéré : les sommets ont baissé; les bas-fonds ont monté.

Une enveloppe vieillie et qu'il faudra briser couvre ce droit nouveau. Si le cens, la rente, le fief embarnissent les juristes (jui se perdent soit à fouiller les vieux livres et les titres jaunis, soit à trouver des explications rationnelles, ils gênent davantage encore les intéressés eux-mêmes , le paysan , le bourgeois , le gentilhomme vassal, tous assujettis à des droits dont ils ignorent la plupart du temps la cause et l'origine.

Le respect constant des usages et des droits acquis qu'on a sans cesse affaiblis sans les abolir jamais depuis douze cents ans, a produit à la tin ce labyrinthe inextricable que j'appellerai, pour parler comme tout le monde, le régime féodal ou la féodalité et qu'on a qualifié aussi plus savamment de Cornplexum feudale. Complexum : je n'y contredis pas. Quant à feudale ou féodal, c'est là un terme commode qui, depuis plusieurs siècles, couvre en politique comme en histoire Tinconnu, l'incompris.

Nous avons ramené le fief à ses véritables proportions; et nous savons si cette tenure d'origine gallo-germanique est en soi inotYensive et modeste.

GlO LIVRE III. LES BIENS ET LES CONTRATS.

Elle n'est pas la cause première du Complexum feudale. Le Complcxum feudale, c'est la masse des débris historiques que porte encore sur ses épaules une société qui en treize cents ans s'est merveilleusement transformée : toutefois la plupart du temps tous ces limons déposés par les siècles sont venus se grouper autour du fief noble; ainsi se peut justifier, si l'on veut, le mot féodal ou feudale.

Justice féodale. — L'esclavage et le servage d'abord! Voilà les grands faits sociaux qui ont disparu : sans doute il reste quelques serfs, il reste d'anciens esclaves; mais ces serfs ressemblent un peu aux maisons que certaine Coutume du xviii® siècle qualifiait encore meubles; ils sont serfs juridiquement; mais quelle distance de ces serfs du xviii° siècle aux servi, aux esclaves !

Là même où le servage a disparu, il a laissé sa marque après lui ; jadis propriété d'un homme , l'esclave est devenu son sujet et il a maintenant pour juge celui qu'il avait jadis pour maître.

Quantité de justices féodales ou allodiales n'ont pas d'autre origine ^ Ailleurs le droit de justice fut jadis concédé par le souverain^ ou tomba de ses faibles mains en celles d'un vassal ou d'un délégué, d'un comte, d'un duc qui savait sur un territoire circonscrit faire respecter son autorité.

Voilà les origines multiples des justices féodales.

Banalités. — L'esclave n'avait pas autrefois d'autre moulin ou d'autre four que le moulin ou le four du maître. Devenu libre , il a été astreint à se servir comme par le passé du moulin et du four de l'ancien maître devenu le seigneur.

Ailleurs, au contraire, des hommes libres ont vu le premier d'entre eux mettre la main sur le four et le moulin communal : cet usurpateur s'est fait avec ces établissements publics un revenu personnel.

Sur quelques points enfin l'antique communauté du four et du moulin entre hommes libres a subsisté jusqu'aux temps modernes; ici, comme dans les deux cas précédents, le four com-

' Cf. Seignobos, Le régime féodal en Bourgogne, pp. 236 et suiv.

2 Voyez actes de 705 et 81 :i dans D. Bouquet, t. V, p. 778; t. VI, p. 472; acte de 839 dans Bouquet, Le droit public de France, t. I'^'^ (et unique), p. 389.

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