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l(!ur IruiiHlrruil an rivuiuîior la propriété du ga^c ' ; c:<îlui-ci s*eiif;a)<riiil i\i) niiiliuiHUs {fiducie) d r<^troc(';d(T lu choKO qu'il avuil u(-(|iiis(^ , dos (]U(* lo d«!l)itour aurait a(!(|uillé na dclle^

Ce f;a|^<5 pi'iinilir ir<''laii «loin- uulri! «iiu^r (jiruiir vcnt«i à rein on''.

(ifH/r tir 1(1 jH'i'iodr srm/n/f/nr. l'tfssf'ssinii si'ultuunl Iraiis- /firôr. — Cellr sihiuliim »lii dt'biluur fut udoucii; : uu lieu i\r Iraiist'ùrer la propriiHi', un iiuagiiia de trauslerer seulement au créancier la possossion dti K'^ge. Le eréuiicier, eu cas de non paitincnl à 1 t'chéanct; , pouvait aliéiu;r la chose^

Lr gage (*onil)ini; avec le précaire, doiil nous connaissons déjà N' mécanisme', proiluisil à Home certains résultats comparaldes à ceux de riiypollièipie à liujuolle nous arrivons; mais il est l'orl douteux que l'Iiypolliènue soit née directement de ces comhinaisons.

Troisii'nir tV(Uisfontinti(tn. Ih/pnlhitiiir. — lùdin l«i préteur admit ipie , par un simple paclt* et sans aucun déplacemiT.t de possession, le débiteur put transférei* une sûreté réelle au eréanci<M'. (Vest ce (]u'on appelle le Pacte (r/tt//)nthr(fue^. Les

' Je m'occupe ici exclusivement du gage préventif : quant au gage saisi après coup pai' le débiteur non payé à l'échéance, ce gage extrajudiciaire qui a joué un si grand rôle chez tous les peuples primitifs , mais qui est déjà aU'ophié , grâce au progrès de la civilisation , dans le droit romain parvenu jusqu'à nous, j'en ai dit un mot plus haut (Présent livre, ch. III, ci-dessus p. 503). Je n'en traite pas ici.

- Gains, II, 00. Paul, Sentences, II, xiii, i-7.

•' Gains, II, Oi ^édil. Bôcking, 180()^ Digeste, XLVll, ii , 7:<.

• Voyez ci-dessus chapitre V, troisième section, p. 568. Une combinaison du gage et du précaire peut être signalée à Marseille au xiv^ siècle : en général, dans cette ville, le débiteur qui constitue une hypothèque déclare tenir eu précaire de son créancier la chose qu'il vient de donner en hypothèque (Guilhiermoz, Étiuie sur les actes de notaires à Marseille, thèse manuscrite soutenue à l'École des chartes, p. 356). Le mot hypothèque paraît donc désigner ici un véritable gage.

' Cf. M. Démangeât auquel j'emprunte ici dans mon exposé quelques expressions [Cours élém. de droit romain, t. I^"", liv. II, p. 594). Nous sommes ici en présence d'un cas exceptionnel en droit romain, puisque d'un simple pacte naît un droit réel. Cf. Digeste, XIII, vn, 35 , ^ 1; Inst. de Just., IV, VI, 7. Dig., Il, xiv, 17, § 2. Ce troisième système fut d'abord employé pour permettre au fermier d'affecter au paiement des fermages des objets lui appartenant ^évidemment meubles et ustensOes d'exploitation , <îaius, IW I V7 . Il fut «Misuito irénéralisé Inst. de Just., ÎV, vi . ~: xv. 3 \

{')2H LIVRE lîl. LES BIENS ET Li:S CONTRATS.

Romains ont pris aux Grecs le mot hypothèque^ ; avant cet emprunt à la langue grecque, ils disaient obligatio. Les meubles comme les immeubles étaient susceptibles d'obiigatio ou hypothèque.

L'hypothèque conventionnelle pouvait être : 1° générale, c'est-à-dire embrasser tous les biens du débiteur; 2° spéciale, c'est-à-dire ne s'appliquer qu'à un bien déterminé. Elle était occulte puisqu'elle résultait d'un simple pacte.

Les deux effets principaux de Voblifjatio bonorum ou hypothèque sont le droit de suite et le droit de préférence :

Armé du droit de suite, le créancier hypothécaire poursuit et vend l'objet hypothéqué en quelques mains qu'il le trouve.

Armé du droit de préférence, le créancier hypothécaire exige son paiement par préférence à tous autres et à l'exclusion de tous autres.

Ces trois systèmes trouvés successivement ne se remplacèrent pas les uns les autres'^ : ils coexistèrent longtemps ^

Une évolution analogue s'était produite en Grèce* : l'Inde en resta au gage : elle n'atteignit pas l'hypothèque".